Edith Dejean
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Code rural et de la pêche maritime : code forestier : annoté et commenté
Isabelle Couturier, Edith Dejean
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 5 Mai 2022
- 9782247214549
Les + de l'édition 2022 :
- À jour de la loi Climat et résilience ;
- Inclus : le Code forestier ;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier et un Appendice de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la codification.
La 42e édition est à jour :
- de la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique, - des ordonnances du 15 septembre 2021 créant le registre national des entreprises et réformant le droit des sûretés, - du décret du 27 septembre 2021 relatif aux vétérinaires des armées, - de la loi du 18 octobre 2021 protégeant la rémunération des agriculteurs, - de l'ordonnance du 20 octobre 2021 relative aux mesures de prévention et de lutte contre les maladies animales transmissibles, - de l'arrêté du 20 novembre 2021 sur la protection des abeilles - de la loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale. -
Code de l'énergie, annoté et commenté (édition 2021)
Claudie Boiteau, Gilles Le Chatelier, Romain Granjon, Jérôme Lépée, Edith Dejean, Lucie Paitier
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires Et Professionnels
- 2 Juin 2021
- 9782247205011
Le Code qui encadre l'ensemble des énergies fossiles et renouvelables.
Les + de l'édition 2021 :
- à jour du nouveau Livre VIII relatif à l'hydrogène.
- Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées).
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
La collection des codes commentés et annotés Dalloz propose la huitième édition du Code de l'énergie retraçant dans un ouvrage unique l'ensemble du droit de l'énergie. Il est constitué de la partie Législative codifiée par l'ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011, de la partie Réglementaire codifiée par le décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015, et d'un Appendice de textes complémentaires indispensables.
Cette 8e édition est à jour de l'ordonnance du 17 février 2021 relative à l'hydrogène et des 3 ordonnances de transposition du 3 mars 2021 relatives à la durabilité des bioénergies, à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et aux règles communes pour le marché intérieur de l'électricité.
Notre édition comprend également la totalité des programmations pluriannuelles de l'énergie en cours en métropole continentale et dans les zones non interconnectées.
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Code rural et de la pêche maritime ; code forestier (édition 2020)
Isabelle Couturier, Edith Dejean
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires Et Professionnels
- 10 Juin 2020
- 9782247196777
Les + de l'édition 2020 :
- à jour de l'ordonnance et du décret relatifs à la coopération agricole.
- inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
La 40e édition du Code rural et de la pêche maritime Dalloz est à jour, notamment, de l´arrêté du 19 juillet 2019 relatif à la liste des organisations syndicales d'exploitants agricoles habilitées à siéger au sein des commissions, de la loi du 24 juillet créant l´ l'Office français de la biodiversité, du décret du 25 septembre simplifiant le droit de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée, du décret du 10 octobre créant l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement, du décret du 5 novembre relatif à la coopération agricole, du décret du 7 novembre relatif aux certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques ...
Cette édition propose également l´intégralité du Code forestier.
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Code de l'environnement, annoté & commenté (édition 2020)
Chantal Cans, Edith Dejean, Jessica Makowiak
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 3 Juin 2020
- 9782247193622
· Les + de l'édition 2020 :
· la codification enfin complète des installations nucléaires de base.
· une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, à l'autorisation environnementale.
· l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire.
· inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
La 23è édition du code de l'environnement Dalloz est à jour du décret du 14 mars 2019 codifiant les dispositions relatives aux installations nucléaires de base, des décrets des 14 et 15 mai créant le Haut Conseil pour le climat et le Conseil de défense écologique, de l'arrêté du 3 juillet fixant la liste, les périodes et les modalités de la destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts, du décret et de l'arrêté du 5 juillet relatifs aux aléas débordement de cours d'eau et submersion marine, de la loi du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement, du décret du 28 août relatif aux ouvrages de prévention des inondations, de l´ordonnance et du décret du 9 octobre sur le nouveau système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, de l'ordonnance du 21 octobre relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire, de la loi du 8 novembre relative à l´énergie et au climat, etc.
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Code rural de la pêche maritime ; code forestier ; commenté (édition 2016)
Isabelle Couturier, Edith Dejean
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 11 Mai 2016
- 9782247159123
La 36e édition du Code rural et de la pêche maritime Dalloz est marquée cette année par la mise en oeuvre réglementaire des dispositions de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, relatives notamment au médiateur des relations commerciales agricoles, au certificat d'aptitude professionnelle agricole, aux clauses environnementales incluses dans les baux ruraux, au plan régional de l'agriculture durable, au schéma directeur régional des exploitations agricoles, à l'Observatoire des espaces naturels, agricoles et forestiers, au droit de préemption des SAFER, etc. Elle est également à jour des décrets de mise en oeuvre des règlements PAC relatifs aux aides européennes et des nombreuses ordonnances, prises sur le fondement de la loi d'avenir pour l'agriculture, qui concernent la mise sur le marché et l'utilisation des matières fertilisantes, la surveillance en matière de santé animale et végétale et d'alimentation, la protection des animaux de compagnie, la reconnaissance des qualifications professionnelles, les signes d'identification de l'origine et de la qualité, les produits de la vigne, etc.
Cette édition propose également la codification complète du Code forestier, profondément remanié lui aussi par la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt et ses décrets d'application de 2015 relatifs notamment au programme national ou régional de la forêt et du bois, au groupement d'intérêt économique et environnemental forestier et aux commissions régionales de la forêt et du bois.
