Edith Dejean
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Code rural et de la pêche maritime ; code forestier (édition 2020)
Isabelle Couturier, Edith Dejean
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires Et Professionnels
- 10 Juin 2020
- 9782247196777
Les + de l'édition 2020 : - à jour de l'ordonnance et du décret relatifs à la coopération agricole. - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. La 40e édition du Code rural et de la pêche maritime Dalloz est à jour, notamment, de l´arrêté du 19 juillet 2019 relatif à la...
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Code de l'environnement, annoté & commenté (édition 2020)
Chantal Cans, Edith Dejean, Jessica Makowiak
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 3 Juin 2020
- 9782247193622
· Les + de l'édition 2020 : · la codification enfin complète des installations nucléaires de base. · une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, à l'autorisation environnementale. · l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire. · i...
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Code rural et de la pêche maritime code forestier ; annoté et commenté
Isabelle Couturier, Edith Dejean
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 10 Mai 2017
- 9782247168514
La 37 e édition du Code rural et de la pêche maritime Dalloz est marquée cette année par la recodification complète de toutes les dispositions législatives et réglementaires relatives à l'outre-mer. Elle est également à jour des lois Économie bleue, Biodiversité et Travail, et des décrets relatifs a...
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Code rural de la pêche maritime ; code forestier ; commenté (édition 2016)
Isabelle Couturier, Edith Dejean
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 11 Mai 2016
- 9782247159123
La 36e édition du Code rural et de la pêche maritime Dalloz est marquée cette année par la mise en oeuvre réglementaire des dispositions de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, relatives notamment au médiateur des relations commerciales agricoles, au certificat d'aptitude ...
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