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Didier Martin
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Commenté par des spécialistes, ce code présente les textes et la jurisprudence relatifs au droit bancaire et financier. La partie «Annexes» reproduit le texte intégral du Règlement général de l'Autorité des marchés financiers et présente une sélection de textes relatifs aux informations réglementées, à la monnaie et aux moyens de paiement, à la lutte contre le blanchiment de capitaux ainsi qu'aux obligations prudentielles et de contrôle des risques.
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Code monétaire et financier (édition 2016)
Didier Martin
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 1 Janvier 2016
- 9782711023264
La collection Codes bleus :
-Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique.
-Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom.
-Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles.
-Mobilité : disponibles en version ebook.
Cette 10e édition intègre notamment :
-la loi du 14 octobre 2015 d'actualisation du droit des outre-mer ;
-l'ordonnance du 20 août 2015 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière financière ;
-la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques ;
-l'ordonnance du 2 avril 2015 transposant la directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (Solvabilité II) ;
-la loi du 30 décembre 2014 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière ;
-cinq annexes thématiques reproduisant près de cinquante textes complémentaires.
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Commenté par des spécialistes, ce code détaille les textes et a jurisprudence relatifs au droit bancaire et financier Il fait notamment le point sur le traitement des paiements internationaux, la réforme de gestion collective et les nouvelles procédures de sanctions devant l'ACP et l'AMF.
La partie "Annexes" reproduit le texte intégral du règlement général de l'Autorité des marches financiers et présente une sélection de textes relatifs à l'offre au public et à l'admission aux négociations, aux informations réglementées, a la monnaie et aux moyens de paiement, à la lutte contre le blanchiment de capitaux ainsi qu'aux obligations prudentielles et de contrôle des risques.
L'ordonnance du ler août 2011 relative aux OPCVM et à la modernisation du cadre juridique de la gestion d'actifs ; le décret du 16 août 2011 relatif aux pouvoirs de sanction de l'Autorité des marchés financiers et à la procédure de composition administrative ; le décret du 28 juin 2011 relatif à certaines comeetences de l'Autorité de contrôle prudentiel ; la loi du 22 octobre 2010 de régulation bancaire et financière ; le règlement général, les principales instructions et recommandations de l'AMF ; 1000 .pages entièrement nouvelles.
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Code monétaire et financier (édition 2015)
Didier Martin
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 8 Janvier 2015
- 9782711022069
Commenté par des spécialistes, ce code présente les textes et la jurisprudence relatifs au droit bancaire et financier. La partie « Annexes » reproduit le texte intégral du règlement général de l'Autorité des marchés financiers et présente une sélection de textes relatifs aux informations réglementées, à la monnaie et aux moyens de paiement, à la lutte contre le blanchiment de capitaux ainsi qu'aux obligations prudentielles et de contrôle des risques.
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Guide des pactes d'actionnaires et d'associés
Sophie Schiller, Didier Martin
- Lexisnexis
- Les Guides
- 24 Mars 2022
- 9782711031221
Le Guide des pactes d'actionnaires et d'associés est composé de 49 fiches élaborées pour apporter des réponses pratiques et rapides, par des études approfondies.Les aménagements contractuels de l'organisation des sociétés se sont fortement multipliés ces dernières années, notamment en raison du rôle croissant de nouveaux investisseurs tels que les fonds de private equity ou les fonds de pension anglo-saxons. Avec la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations portée par l'ordonnance du 16 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018, qui permettent aujourd'hui d'assurer une plus grande sécurité et efficacité aux conventions entre actionnaires ou associés, un examen de l'ensemble de ces questions devenait nécessaire pour permettre une rédaction éclairée des pactes. La conjugaison de l'expertise d'un professeur d'université et d'un avocat a permis de rédiger un tel guide. Les nouvelles réponses jurisprudentielles et les évolutions législatives rendent indispensables une mise à jour régulière de ces sujets.À qui s'adresse ce guide?Proposant différentes formules, il s'adresse à tous ceux qui souhaitent rédiger ou analyser un pacte, en particulier les avocats, les juristes d'entreprises et les investisseurs qui veulent organiser leur situation d'actionnaires ou d'associés.
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Entreprises à mission et raison d'être ; changer l'entreprise pour un monde plus durable
David Autissier, Luc Bretones, Emery Jacquillat, Didier G. Martin, Thierry Sibieude
- Dunod
- 16 Juillet 2020
- 9782100810840
70% des salariés désengagés, de jeunes qui refusent d'entrer dans des grands groupes, le salariat qui ne fait plus recette, une image négative des entreprises sont autant de signaux forts et faibles qui invitent les entreprises à se réinventer pour être en adéquation avec les attentes sociétales. Il y a donc urgence pour l'entreprise de comprendre le pourquoi de cette désaffection, d'analyser les nouveaux ressorts d'engagement des collaborateurs et d'inventer ou de co-inventer avec eux de nouvelles formes de travail.
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Les abus de marché
Florian Bouaziz, Eric Dezeuze, Mathieu Françon, Didier Martin, Renaud Salomon
- Lexisnexis
- Droit Et Professionnels
- 27 Mai 2021
- 9782711033539
Dans le but de clarifier une matière complexe, l'ouvrage, rédigé par d'éminents spécialistes, apporte des réponses aux questions relatives aux abus de marché : abus d'informations privilégiées, manipulations de marché, prévention et répression administrative des abus de marché.
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Comment combiner la construction personnaliste du patrimoine et la volonté d'association conjugale ? C'est à formuler les éléments de réponse à cette confrontation qu'est voué le droit des régimes matrimoniaux.
Or, si les éléments de base sont simples - modèle communautaire, modèle séparatiste - ils autorisent chacun une déclinaison de modalités, que la liberté des conventions matrimoniales permet de nuancer de convenances personnelles. Ceci donne sûrement à la matière sa réputation de mosaïque où se mêlent figures imposées et figures libres ; mais ces entrelacs, parfois serrés, soulignent par leurs contours une délicate pensée normative, attentive à la liberté individuelle, à l'égalité conjugale et à la sécurité matrimoniale : le beau vitrail du mariage projette ses feux sur un droit casuiste certes, mais moderne, riche de techniques originales et perméable à l'évolution continue des esprits et des choses.
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Code monétaire et financier
Didier Martin, Collectif
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 12 Décembre 2016
- 9782711025428
Cette 11e édition intègre notamment :
- l'ordonnance du 23 juin 201G relative aux marchés d'instruments financiers.
- la loi du 21 juin 2016 réformant le système de répression des abus de marché.
- l'ordonnance du 28 avril 2016 relative aux bons de caisse.
- l'ordonnance du 17 mars 2016 modifiant le cadre juridique de la gestion d'actifs.
- cinq annexes thématiques reproduisant près de cinquante textes complémentaires.
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Guide des pactes d'actionnaires et d'associés
Didier Martin, Sophie Schiller
- Lexisnexis
- 18 Avril 2019
- 9782711030729
Un concept original et unique sur le marché.
Les aménagements contractuels de l'organisation des sociétés se sont fortement multipliés ces dernières années, notamment en raison du rôle croissant de nouveaux investisseurs tels que les fonds de private equity ou les fonds de pension anglo-saxons.
Avec la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations portée par l'ordonnance du 16 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018, qui permettent aujourd'hui d'assurer une plus grande sécurité et efficacité aux conventions entre actionnaires ou associés, un examen de l'ensemble de ces questions devenait nécessaire pour permettre une rédaction éclairée des pactes.
La conjugaison de l'expertise d'un professeur d'université et d'un avocat a permis de rédiger un tel guide.
À qui s'adresse ce guide ?
Le Guide des pactes d'actionnaires et d'associés est composé de 49 fiches élaborées pour apporter des réponses pratiques et rapides, par des études approfondies.
Proposant différentes formules, il s'adresse à tous ceux qui souhaitent rédiger ou analyser un pacte, en particulier les avocats, les juristes d'entreprises et les investisseurs qui veulent organiser leur situation d'actionnaires ou d'associés.
Avec une préface de Michel Germain.
