Coralie Ambroise-Castérot

  • Une présentation concentrée et enrichie des infractions traditionnellement classées sous le vocable « Droit pénal spécial ».

    L'ouvrage contient à la fois les infractions contre les personnes (atteintes volontaires à la vie et à l'intégrité physique ou psychique, les infractions sexuelles, les atteintes involontaires, la mise en danger, les atteintes aux droits des personnes, etc.), les infractions contre les biens (vol, escroquerie, abus de confiance, recel, blanchiment, etc.), et les atteintes aux intérêts publics (faux, corruption, prise illégale d'intérêts, trafic d'influence, favoritisme, terrorisme, le recel de cadavre, etc.).

    Le Mémentos entend aller à l'essentiel ; quant à sa structure, chaque infraction est, en général, étudiée en suivant un plan classique : élément préalable quand il existe, élément matériel, élément moral, et les sanctions pour terminer. Jurisprudence et doctrine éclaireront ponctuellement chaque élément constitutif des infractions étudiées, afin de mieux les comprendre, et de pouvoir mieux les appliquer. Des tableaux comparatifs permettront de compléter l'ensemble, en mettant en perspective certains points révélateurs des différentes infractions, de voir plus clairement et plus rapidement leurs différences ou leurs similitudes.

    Points forts :

    . Ouvrage conforme au programme de l'examen du CRFPA et du concours de l'ENM.
    . En soutien du texte, de nombreux schémas et tableaux.
    . Ouvrage résolument pédagogique et pratique.

  • Une présentation des infractions traditionnellement classées sous le vocable « Droit pénal des affaires ».

    Le droit pénal des affaires est l'ensemble des règles de droit concernant les infractions susceptibles d'intervenir dans la vie des affaires, mais aussi de l'ensemble des règles économiques qui peuvent être sanctionnées pénalement. L'ouvrage étudie tant le droit pénal des biens que le droit pénal des sociétés. Sont également abordés les rapports entre le droit pénal et les créanciers de l'entreprise, ses dirigeants, les banquiers, les élus ou encore les consommateurs.
    Le droit pénal des affaires est une matière en constante évolution, car elle suit les changements du droit des affaires et recouvre de multiples infractions commises dans le cadre du fonctionnement d'une entreprise. Cet ouvrage résolument pédagogique et pratique intègre les récentes évolutions législatives et jurisprudentielles.

    Points forts :

    . Ouvrage conforme au programme de l'examen du CRFPA et du concours de l'ENM.
    . En soutien du texte, de nombreux schémas et tableaux.
    . Ouvrage résolument pédagogique et pratique.

  • Ce livre est un cours concentré et enrichi sur les infractions traditionnellement classées sous le vocable « Droit pénal spécial » mais aussi les infractions classées comme relevant du « Droit pénal des affaires ». En effet, la plupart des infractions contre les biens et de nombreuses atteintes à l'autorité de l'État chevauchent les deux camps. Les infractions contre les personnes, les infractions contre les biens (approppriations frauduleuses...), les atteintes aux intérêts publics (atteintes à la confiance publique...), le droit pénal des entreprises et des sociétés, tous ces sujets constituent le contenu de cet ouvrage. Dense, argumentée et inscrite dans l'actualité, cette 7e édition donne les clés pour comprendre les principes qui régissent le droit pénal spécial et le droit pénal des affaires. L'intérêt de cette présentation est de trouver, dans un seul ouvrage, l'ensemble des infractions les plus communes appartenant aux deux matières (en allant du meurtre à l'abus de biens sociaux, en passant par les infractions sexuelles, le vol, l'escroquerie, la corruption, etc.).

  • Composé de 18 exercices corrigés, ce livre d'entraînement vous permet de pratiquer le Droit pénal spécial et des affaires ; il vous met en situation d'appliquer les principes et les mécanismes fondamentaux appris dans votre cours puis de vérifier leur bonne application.
    Vous pourrez ainsi vous entraîner sur des sujets :
    - qui couvrent les différents types d'exercices proposés en TD ou le jour de l'examen ;
    - qui traitent les thèmes du programme ;
    - dont les corrigés constituent, outre la vérification de l'exactitude de votre travail, d'excellents exemples pour s'entraîner à répondre aux sujets de la manière attendue par les jurys.
    Ces 18 sujets sont présentés avec leurs corrigés, assortis de conseils de méthode pour savoir traiter avec pertinence divers types de sujets.

    - Étudiants en licence et master Droit - Étudiants des IEP - Candidats aux concours de la fonction publique, notamment à l'ENM, à l'IRA, au CRFPA et OPJ

  • Ce livre est un cours concentré et enrichi sur les infractions traditionnellement classées sous le vocable « Droit pénal spécial » mais aussi les infractions classées comme relevant du « Droit pénal des affaires ». En effet, la plupart des infractions contre les biens et de nombreuses atteintes à l'autorité de l'État chevauchent les deux camps.
    Ainsi, l'intérêt de cette présentation est de trouver, dans un seul ouvrage, l'ensemble des infractions les plus communes appartenant aux deux matières (en allant du meurtre à l'abus de biens sociaux, en passant par les infractions sexuelles, le vol, l'escroquerie, la corruption, etc.).
    Les infractions contre les personnes (atteintes volontaires à la personne, atteintes involontaires, infractions de mise en danger de la personne, atteinte aux droits de la personne), les infractions contre les biens (appropriations frauduleuses, délits de conséquence), les atteintes aux intérêts publics (atteintes à la confiance publique, atteintes à la probité), le droit pénal des entreprises et des sociétés, tous ces sujets constituent le contenu de cet ouvrage.
    L'ouvrage est à jour des normes législatives les plus récentes, notamment la loi du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfance (qui réintroduit l'inceste dans le Code pénal), la loi du 13 avril 2016 relative à la prostitution, ainsi que l'ordonnance du 23 juillet 2015 et le décret du 25 mars 2016 réformant le droit des marchés publics. Il est également à jour du projet de loi « pour une République numérique » qui devrait prochainement modifier les infractions relatives aux atteintes à la vie privée.
    Il s'adresse aux étudiants en L 3 et, surtout, de niveau Master (1 et 2), ainsi qu'aux candidats aux concours d'entrée à l'ENM et les étudiants qui préparent l'examen d'accès au CRFPA. Il concerne également les professionnels des milieux judiciaires et juridiques.
    Dense, argumentée et inscrite dans l'actualité, cette 5e édition donne les clés pour comprendre les principes qui régissent le Droit pénal spécial et le Droit pénal des affaires.

  • Ce livre est un cours concentré et enrichi sur les infractions traditionnellement classées sous le vocable « Droit pénal spécial » mais aussi les infractions classées comme relevant du « Droit pénal des affaires ». En effet, la plupart des infractions contre les biens et de nombreuses atteintes à l'autorité de l'État chevauchent les deux camps.
    Ainsi, l'intérêt de cette présentation est de trouver, dans un seul ouvrage, l'ensemble des infractions les plus communes appartenant aux deux matières (en allant du meurtre à l'abus de biens sociaux, en passant par les infractions sexuelles, le vol, l'escroquerie, la corruption, etc...).
    Les infractions contre les personnes (atteintes volontaires à la personne, atteintes involontaires, infractions de mise en danger de la personne, atteinte aux droits de la personne), les infractions contre les biens (appropriations frauduleuses, délits de conséquence), les atteintes aux intérêts publics (atteintes à la confiance publique, atteintes à la probité), le droit pénal des entreprises et des sociétés, tous ces sujets constituent le contenu de cet ouvrage.
    L'ouvrage est à jour des normes législatives les plus récentes, notamment la loi du 5 août 2013 portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'Union européenne et des engagements internationaux de la France, les deux lois (dont une organique) du 11 octobre 2013 relatives à la transparence de la vie publique, ainsi que la loi du 6 décembre 2013 relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière.
    Il s'adresse aux étudiants en L 3 et, surtout, de niveau Master (1 et 2), ainsi qu'aux candidats aux concours d'entrée à l'ENM et les étudiants qui préparent l'examen d'accès au CRFPA. Il concerne également les professionnels des milieux judiciaires et juridiques.
    Dense, argumentée et inscrite dans l'actualité, cette 4e édition donne les clés pour comprendre les principes qui régissent le Droit pénal spécial et le Droit pénal des affaires.

  • À jour des dispositions relatives au parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée ainsi que des lois Justice de proximité et Dignité en détention.
    Les + de l'édition 2022:
    - Le nouveau dispositif visant à garantir la dignité en détention.
    - Arrêts sur le droit au silence, l'existence d'indices graves ou concordants pour justifier la détention provisoire.
    - Code de la justice pénale des mineurs (entrée en vigueur le 30 septembre 2021) inclus.
    - Dispositions relatives au parquet européen à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée.
    - Mise à jour législative et jurisprudentielle rigoureuse.
    - Bibliographie pertinente pour chaque thématique.
    - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
    Référence de tous les acteurs du procès pénal, le Code de procédure pénale Dalloz 2022 est aussi l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires et sa bibliographie enrichissant chaque thématique.
    Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.

  • Compte tenu de la pénalisation croissante de l'ensemble des branches du droit, la procédure pénale est une matière incontournable. Garantie contre l'arbitraire et protectrice des droits de l'homme, elle constitue également le moyen de mettre en application le droit pénal général et spécial.
    L'étude de la procédure pénale conduit à envisager l'organisation judiciaire pénale (les juridictions de droit commun et d'exception), l'objet du procès pénal (les actions publique et civile), le droit commun du procès pénal (les principes directeurs et les preuves) et les différentes phases de la procédure (l'enquête, l'instruction, le jugement et les voies de recours).
    L'ouvrage est à jour, conformément aux réglementations en vigueur.

  • Les + de l'édition 2019 : * refonte des annotations de jurisprudence relatives à la conduite de l'action publique et à l'enquête par Coralie Ambroise-Castérot ; * 15 000 décisions référencées : la jurisprudence la plus complète et la plus actualisée ; * mise à jour législative et jurisprudentielle rigoureuse, dont les décisions du Conseil constitutionnel en matière de QPC ; * bibliographie pertinente pour chaque thématique ; * le seul code enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet. Le Code de procédure pénale 2019 Dalloz est l'outil indispensable pour toutes vos recherches sur le procès pénal. Il est notamment à jour des : * décret nº 2018-218 du 30 mars 2018 relatif à l'anonymat des enquêteurs, * loi nº 2018-133 du 26 février 2018 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité, * loi nº 2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme, * décisions du conseil constitutionnel concernant la loi du 3 avr. 1955 relative à l'état d'urgence ou la motivation des peines criminelles.

  • Le Code de procédure pénale 2016 Dalloz est l'outil indispensable pour toutes vos recherches sur le procès pénal.
    Il bénéficie d'annotations jurisprudentielles aussi complètes qu'actualisées.
    Il est notamment à jour de :
    - la loi n° 2014-1353 du 13 novembre 2014 renforçant les dispositions de la lutte contre le terrorisme ;
    - le décret n° 2014-1582 du 23 décembre 2014 relatif à l'exécution des peines ;
    - la loi n° 2015-177 du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures.
    Inclus avec cette édition, mobilité et mise à jour en continu.

  • À jour de la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.  Les + de l'édition 2020 :
    - À jour de la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.  - Refonte intégrale de l'appendice Coopération européenne intégrant les dispositions relatives au parquet européen.
    - Mise à jour législative et jurisprudentielle rigoureuse.
    - Bibliographie pertinente pour chaque thématique.
    - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.

    Référence de tous les acteurs du procès pénal, le Code de procédure pénale Dalloz 2020 est aussi l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires et sa bibliographie enrichissant chaque thématique. Elle bénéficie en outre d'une refonte totale de l'appendice Coopération européenne, intégrant les nouvelles dispositions relatives au parquet européen.

    Cette édition est notamment à jour de :
    - La loi n° 2019-290 du 10 avril 2019 relative au renforcement et garantie du maintien de l'ordre public lors des manifestations, dite loi "anticasseurs".
    - La loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.
    - Le décret n° 2019-98 du 13 février 2019 relatif au régime disciplinaire des personnes détenues.
    - La loi n° 2018-989 du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude.   Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA pour la session 2019.

  • Les + de l'édition 2016 :15 000 décisions référencées : la jurisprudence la plus complète et la plus actualisée, 30 à 40 nouveaux arrêts insérés chaque moisMise à jour législative et jurisprudentielle rigoureuse, dont les décisions du Conseil constitutionnel en matière de QPCLe seul code enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et InternetLe Code de procédure pénale 2016 Dalloz est l'outil indispensable pour toutes vos recherches sur le procès pénal. Il bénéficie d'annotations jurisprudentielles aussi complètes qu'actualisées.

    Il est notamment à jour de :la loi nº 2014-1353 du 13 novembre 2014 renforçant les dispositions de la lutte contre le terrorisme .le décret nº 2014-1582 du 23 décembre 2014 relatif à l exécution des peines .la loi nº 2015-177 du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures .le décret nº 2015-439 du 16 avril 2015 relatif à l exécution des extractions requises par les autorités judiciaires .le décret nº 2015-648 du 10 juin 2015 relatif au traitement des antécédents judiciaires.Depuis plus de 100 ans, les Codes Dalloz sont reconnus pour allier la simplicité de leur utilisation à l objectivité de la sélection des textes et à la rigueur de leur mise à jour.
    Excellence du texte, actualisation permanente, confort d utilisation, gain de temps Retrouvez tous les avantages des Codes Dalloz Edition classique avec cette nouvelle édition du Code de procédure pénale.

  • Compte tenu de la pénalisation croissante de l'ensemble des branches du droit, la procédure pénale est une matière incontournable. Garantie contre l'arbitraire et protectrice des droits de l'homme, la procédure pénale constitue également le moyen de mettre en application le droit pénal général et spécial.
    L'étude de la procédure pénale conduit à envisager l'organisation judiciaire pénale (les juridictions de droit commun et d'exception), l'objet du procès pénal (les actions publique et civile), le droit commun du procès pénal (les principes directeurs et les preuves) et les différentes phases de la procédure (l'enquête, l'instruction, le jugement et les voies de recours).
    L'ouvrage est à jour de la loi du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure et de la loi du 14 avril 2011 sur la garde à vue.
    C. Ambroise-Castérot est professeur à l'Université de Nice-Sophia Antipolis. Elle est également membre du Haut Conseil de la Magistrature de Monaco.
    Ph. Bonfils est professeur à l'Université Aix-Marseille III et directeur de l'Institut d'Études Judiciaires. Il est également avocat au Barreau de Marseille et vice-président de l'Association Française de Droit Pénal.

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