Christophe Doubovetzky
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L'essentiel des institutions administratives
Christophe Doubovetzky
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 30 Août 2022
- 9782297176163
Une présentation synthétique, complète et pédagogique des institutions administratives françaises.
Les institutions administratives sont traditionnellement définies comme l'ensemble des structures chargées de la gestion des affaires publiques. En tant qu'organes qui exercent des tâches administratives sous un régime de droit public, elles constituent en principe des moyens au service du politique pour atteindre ses objectifs.
L'auteur abordera les principes de l'organisation administrative, l'administration centrale et territoriale, les AAI... Cette nouvelle édition 2022 sera à jour des dispositions de la loi 3Ds du 21 février 2022 (réforme de la gouvernance de l'ADEME, la création du contrat de mixité sociale...). -
L'essentiel du droit de la culture
Christophe Doubovetzky
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 13 Octobre 2020
- 9782297071451
Ce livre réunit les réglementations gouvernant les différents secteurs de la culture.
Cet ouvrage, présente, sous la forme de développements synthétiques, structurés et illustrés l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit de la Culture. Sont envisagés successivement les acteurs de la culture, les modes de gestion du service public culturel, les objectifs de la politique culturelle, le régime financier et fiscal de la culture, et les conséquences du droit économique international et communautaire sur le modèle culturel français :
. les prestations culturelles : mise en place du service public culturel et des subventions nationales et européennes.
. la police culturelle : protection du patrimoine, soutien à la création, réglementation des activités culturelles...
. les moyens de l'action culturelle : moyens financiers (régime fiscal, financement participatif), moyens humains (intermittents, auteurs).
L'auteur consacrera sa dernière partie à la protection du modèle français avec les notions d'exception culturelle, de diversité culturelle.
Au final, cet ouvrage constitue une synthèse rigoureuse, pratique et à jour. Il intègre l'actualité la plus récente en la matière.
