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Christophe Quézel Ambrunaz
-
Fiches de droit des contrats
Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier
- Ellipses
- Fiches
- 1 Août 2023
- 9782340081369
38 fiches de cours pour réviser tout le Droit des contrats.
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Fiches de droit de la responsabilité civile extracontractuelle
Christophe Quézel-Ambrunaz
- Ellipses
- Fiches
- 3 Janvier 2023
- 9782340075283
Cette 2e édition propose 40 fiches pour réviser tout le cours de Droit de la responsabilité civile extracontractuelle :
Les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;
Des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;
Des repères bibliographiques pour aller plus loin ;
1 index. -
Le droit du dommage corporel : caracterisation, évaluation et indemnisation des préjudices
Christophe Quézel-Ambrunaz
- LGDJ
- Avocat Et Pratique Professionnelle
- 11 Juillet 2023
- 9782275131207
Cet ouvrage a pour objet de couvrir toute la question du dommage corporel, d'une part les aspects de responsabilité civile, d'autre part l'indemnisation des dommages corporels. Sont ainsi étudiés :
Les victimes : victime directe / indirecte, aggravation et consolidation des dommages, faute de la victime...
Outils du dommage corporel : outils d'évaluation (expertise, barèmes), outils d'indemnisation (nomenclatures, bases de données, barèmes) Règles de l'indemnisation : forme de la réparation, aspects fiscaux, voies d'exécution Préjudices réparables : patrimoniaux, extrapatrimoniaux, victime indirecte Voies de l'indemnisation des victimes : compensation, indemnisation, assurance...
Liquidation de l'indemnisation : jugement transaction Recours entre payeurs Points forts Un ouvrage tourné vers la pratique, avec des données chiffrées À jour des derniers textes et jurisprudences Un auteur spécialiste de la matière (formations et nombreux articles en la matière) -
Jurimétrie : La structuration des données juridiques
Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier
- Universite De Savoie
- Jurimetrie
- 18 Février 2025
- 9782377411030
Ce troisième numéro de Jurimétrie, revue de la mesure des phénomènes juridiques a pour fil conducteur la structuration des données juridiques. Les contributions sont très diverses : elles s'intéressent à la légistique, à la taille des échantillons, à l'intelligence artificielle génératives, aux adverbes dans le Code civil, aux conditions de détentions en prison, le contentieux électoral... Les articles publiés explorent des procédés originaux pour structurer des phénomènes du droit. Chaque auteur présente, dans son champ de recherche propre, un indicateur, une méthode, une grandeur, pour représenter un phénomène juridique.
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Le droit du dommage corporel
Christophe Quézel-Ambrunaz
- LGDJ
- Avocat Et Pratique Professionnelle
- 12 Juillet 2022
- 9782275089997
Cet ouvrage de droit du dommage corporel a été conçu pour faire le lien entre les recherches universitaires les plus récentes et les besoins de la pratique. Si le droit positif et les dynamiques ayant façonné le droit du dommage corporel sont exposés, des pistes sont proposées pour le dépasser, mais aussi renouveler ses méthodes. La démarche se veut résolument critique et prospective.
Avocats, magistrats, médecins-experts, chargés d'indemnisation au sein de compagnies d'assurance ou d'organismes d'indemnisation, et étudiants de niveau master trouveront dans ce livre les décisions les plus récentes, des exemples chiffrés, des données statistiques, des formules de calcul. Les points les plus épineux en pratique ont été particulièrement détaillés : contentieux de l'expertise médicale, recours des tiers payeurs, capitalisation des rentes, calcul des intérêts doublés...
Le droit du dommage corporel est éminemment humain ; la victime doit, à chaque étape de son parcours indemnitaire, être accompagnée avec toutes ses singularités, de manière globale. Aussi, l'ensemble des règles juridiques s'appliquant à une victime a été étudié, des régimes de responsabilité (droit commun et droit spécial) aux prestations sociales et au droit du handicap, en passant par les différents mécanismes de réparation sans égard à la responsabilité.
L'idée qui a présidé à l'écriture de cet ouvrage est en effet que la réparation intégrale ne doit pas être pensée comme une utopie, mais comme ce qu'elle est, à savoir une règle de droit. -
Jurimétrie n.1-2022 : revue de la mesure des phénomènes juridiques
Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier
- Universite De Savoie
- Jurimetrie
- 29 Novembre 2022
- 9782377410828
À la recherche d'une définition de la jurimétrie, Christophe Quézel-Ambrunaz Que reste-t-il de la première jurimétrie ?, Camille Bordere L'apprentissage automatique dans l'analyse des données de la jurimétrie : une comparaison des régressions et des arbres de choix, Sacha Raoult Apport de la science des réseaux pour l'analyse des décisions de la Cour pénale internationale, Raphaëlle Nollez-Goldbach et Fabien Tarissan Extraire des informations fiables des décisions de justice dans une perspective prédictive : des obstacles techniques et des obstacles théoriques, Julien Barnier, Bruno Jeandidier et Isabelle Sayn Le montant de l'indemnisation du préjudice d'affection devant les cours d'appel. Essai de mesure de l'influence du montant fixé en première instance, du montant demandé et du montant offert sur l'indemnisation devant le juge d'appel, Vincent Rivollier L'apport de la jurimétrie dans l'étude du contentieux de la Commission Nationale de Réparation des Détentions, Manon Viglino Biais, effets constants et modélisation mathématique dans l'indemnisation du préjudice corporel, Anaïs Gayte-Papon de Lameigné et Jacques Lévy Véhel Enseignements juridiques de la mesure scientifique de l'impact du réseau Natura 2000 sur les dynamiques des populations d'oiseaux, Gavin Marfaing L'accès des femmes à la magistrature au Liban : progrès ou épiphénomène ? Étude analytique sur l'effectivité du « procès équitable » dans un échantillon des jugements prononcés par le juge pénal unique de Baabda-Mont Liban, Azza El Hajj Sleiman La mesure des concessions réciproques dans les transactions, un retour d'expérience d'échantillonnage représentatif, Rodolphe Bigot Bibliographie générale de la première jurimétrie, Camille Bordere
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Sens et non-sens de la responsabilité civile
Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz
- Universite De Savoie
- 18 Décembre 2018
- 9782919732883
Cet ouvrage est constitué de deux parties?: dans la première, est porté un regard distancié sur la matière, à l'aune d'outils d'analyse appartenant à des disciplines non purement juridiques?; dans la seconde, des juristes s'intéressent à des contextes particuliers de responsabilité civile.
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Fiches de Droit de la responsabilité civile extracontractuelle. Rappels de cours et exercices corrigés
Christophe Quézel-Ambrunaz
- Ellipses
- Fiches
- 10 Janvier 2012
- 9782729871475
- 40 fiches de cours pour réviser tout le cours de Droit de la responsabilité civile extracontractuelle : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir
- des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : 55 QCM, 20 questions de cours et 15 cas pratiques
- des repères bibliographiques pour aller plus loin
- 1 index -
Fiches de droit des contrats ; rappels de cours et exercices corrigés
Christophe Quézel-Ambrunaz
- Ellipses
- Fiches
- 1 Octobre 2013
- 9782729883195
38 fiches pour revoir tout le cours de Droit des contrats + exercices corrigés. Niveau Licence 2 Droit, CRFPA, ENM et concours administratifs.
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Fiches de droit des contrats ; rappel de cours et exercices corrigés
Christophe Quézel-Ambrunaz
- Ellipses
- Fiches
- 25 Juillet 2017
- 9782340020436
- 38 fiches pour réviser tout le cours de Droit des contrats : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir.
- des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : QCM, questions de cours, et cas pratiques.
- des repères bibliographiques pour aller plus loin.
- 1 index.