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Christelle Coutant lapalus
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Le syndic de copropriété
Christelle Coutant-lapalus, Guy Vigneron
- Lexisnexis
- Droit Et Professionnels
- 15 Avril 2021
- 9782711033737
La gestion de l'immeuble collectif constitue en France une réalité significative puisque plus d'un quart du parc immobilier y relève de la copropriété. Clef de voûte de cette gestion, le syndic de copropriété est pourtant méconnu des copropriétaires; voire des syndics eux-mêmes qui ignorent parfois toute l'étendue de leur responsabilité, occasionnant des difficultés entre les acteurs de l'immeuble en copropriété. À jour des dernières réformes, cet ouvrage est conçu de façon très concrète pour répondre aux besoins des copropriétaires et des praticiens confrontés aux différents aspects de la mission du syndic. À l'appui de nombreux modèles d'actes, il rappelle la mission du syndic dans les divers domaines que la loi lui assigne et les particularités de son statut légal au sein de la copropriété (règles de désignation, durée des fonctions, conséquences de l'échéance de son mandat, palliatifs judiciaires éventuels).
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Copropriété : les nouvelles règles
Christelle Coutant-lapalus, Gilhem Gil, Agnès Lebatteux
- Lexisnexis
- Actualite
- 8 Avril 2021
- 9782711032501
Cet ouvrage traite de la réforme de la copropriété. La loi Élan qui a déjà modifié la matière a également habilité le gouvernement à prendre des ordonnances pour réformer la matière. Cet ouvrage intègre les ordonnances qui entreront en vigueur le 1er juin 2020.
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Les droits des grands-parents
Manuella Bourassin, Christelle Coutant-lapalus
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 13 Juin 2012
- 9782247118557
Les grands-parents occupent une place capitale dans la société en général et dans la famille en particulier : ils représentent une tranche croissante de la population en raison de l'allongement de la durée de vie ; ils constituent une source de transmission essentielle à la construction identitaire de leurs petits-enfants, ainsi qu'à leur établissement matériel ; ils apportent des aides précieuses aux parents dans l'éducation des petits-enfants. Le droit civil français reflète-t-il aujourd'hui cette importance sociologique et économique des grands-parents ? Le colloque propose d'étudier les conditions d'existence et de mise en oeuvre des droits extrapatrimoniaux des grands-parents dans la filiation et l'éducation de leurs petits-enfants, ainsi que les droits patrimoniaux des grands-parents dans le besoin ou en position d'hériter de leurs petits-enfants ou encore souhaitant donner ou léguer des biens à ces descendants. Ces analyses permettront d'éprouver un sentiment auquel une actualité très riche conduit, à savoir celui d'une dépendance accrue des droits des grands-parents envers, d'une part, les parents et, d'autre part, l'intérêt de l'enfant. Il s'agira par ailleurs de s'interroger sur l'avenir des droits des grands-parents. En particulier, ces droits pourraient-ils être améliorés par une réforme des exigences de qualité et d'intérêt à agir dans les contentieux familiaux ? Les droits des grands-parents devront-ils évoluer sous l'influence de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme ou de la Convention internationale des droits de l'enfant ? Et, plus généralement, un renforcement des droits des grands-parents envers leurs petits-enfants pourrait-il apporter une réponse à la dépendance des personnes âgées ?
