Une présentation du Droit de l'environnement à travers ses sources, ses enjeux et les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles.
Cet ouvrage a pour objectif de faire le point sur les grandes questions du droit de l'environnement. Il permettra aux étudiants, aux professionnels ainsi qu'à toute personne intéressée d'aborder et de comprendre le droit de l'environnement applicable en France . Il est structuré en 5 parties :
Les sources du droit de l'environnement et ses acteurs ;
La préservation du patrimoine naturel qui traite des réglementations relatives à la protection des espèces mais également aux prélèvements autorisés tels que la chasse et la pêche ;
La protection des espaces qui aborde les espaces faisant l'objet d'une protection spécifique en fonction de leur intérêt écologique, de leur rareté ou de leur fragilité... ;
Les pollutions et nuisances comprenant les réglementations relatives aux installations classées incommodes, insalubres ou dangereuses, les déchets et le bruit ;
La protection des milieux qui sont des milieux récepteurs : l'eau, l'air et la mer.
Cette nouvelle édition 2022 intégrera les dispositions de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire entrées en vigueur en 2022 : fruits et légumes frais exposés sans conditionnement composé pour tout ou partie de matière plastique, institué une signalétique environnementale et sociale sur une partie importante des produits, les publications de presse ainsi que la publicité, adressée ou non adressée, sont expédiées sans emballage plastique...
Le Droit international public a pour objet de réglementer les relations au sein de la société internationale. Ce droit ne s'intéresse qu'aux rapports entre sujets de Droit international, c'est-à-dire principalement les États et plus récemment les organisations internationales.
Le présent ouvrage a pour ambition de permettre à l'étudiant d'avoir une vue d'ensemble du Droit international public, en présentant successivement :
Les modes de formation de ce droit (traités, coutume, principes généraux, actes unilatéraux, moyens de détermination des règles de droit, droit international et interne) ;
Les acteurs de la société internationale (État, organisations internationales, ONG et personnes privées) ;
Le droit régissant les relations internationales (responsabilité des États, règlement des conflits, recours à la contrainte et maintien de la paix) ;
Et les espaces (mer, canaux et fleuves internationaux, air et espace extraathmosphériques).
Titre: L'essentiel du droit de l'environnement Theme1: Droit - Droit privé - Droit de l'environnement Theme2:
Résumé: Cet ouvrage permet en 15 chapitres de faire le point sur l'essentiel du Droit de l'environnement aujourd'hui. Il permet d'appréhender globalement la matière et d'en comprendre les enjeux actuels. Ces enjeux sont d'autant plus importants que ce droit intéresse aujourd'hui tous les acteurs publics et privés, que les situations conflictuelles ne sont pas rares et que le droit de l'environnement est un droit en perpétuelle mutation.
Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit de l'environnement en 2011.
- Étudiants en licence de droit et en master (système LMD) - Étudiants dans le domaine de l'environnement - Professionnels - Collectivités territoriales, associations, particuliers Catherine Roche est Maître de conférences en droit public à l'Université de Poitiers et responsable du Master professionnel 2e année " Droit de l'environnement industriel " de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers.
L'essentiel du Droit de l'environnement (8e éd. 2015-2016) est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. 15 Chapitres.
- Étudiants en Licence et Master Droit.
- Étudiants des écoles de commerce et d'ingénieurs.
- Étudiants et professionnels dans le domaine de l'environnement.
- Collectivités territoriales, associations, particuliers.
Ce livre présente en 16 chapitres l'ensemble des connaissances qu'il faut avoir sur le Droit international public.
Ce droit a pour objet de réglementer les relations au sein de la société internationale, entre sujets de droit international et avec les nouveaux acteurs que sont les ONG et les individus.
Au total une présentation synthétique, rigoureuse et pratique de ce qu'il faut connaitre du Droit international public.
L'essentiel du Droit international public (7e éd. 2016) est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. 16 Chapitres.
- Étudiants en Licence et Master Droit.
- Étudiants des Instituts d'études Politiques.
- Étudiants au CRFPA et candidats à l'ENM.
- Praticiens des professions juridiques et judiciaires.
Une présentation du Droit international public qui régit les relations de la société internationale.
Le Droit international public a pour objet de réglementer les relations au sein de la société internationale. Ce droit ne s'intéresse qu'aux rapports entre sujets de Droit international, c'est-à-dire principalement les États et plus récemment les organisations internationales. Cet ouvrage permet à l'étudiant d'avoir une vue d'ensemble du Droit international public, en présentant successivement :
. les modes de formation de ce droit (traités, coutume, principes généraux, actes unilatéraux, moyens de détermination des règles de droit, droit international et interne) ;
. les acteurs de la société internationale (État, organisations internationales, ONG et personnes privées) ;
. le droit régissant les relations internationales (responsabilité des États, règlement des conflits, recours à la contrainte et maintien de la paix) ;
. et les espaces (mer, canaux et fleuves internationaux, air et espace extra atmosphériques).
Ce texte est présenté comme la plus importante loi écologique du quinquennat : est-il à la hauteur de ses ambitions ?
Issue des travaux de la Convention Citoyenne pour le Climat, innovation démocratique majeure, la réforme reflète-t-elle les propositions élaborées par les conventionnels ?
Malgré son titre la loi ne traite pas que de la question climatique et entend avec ses 305 articles faire entrer l'écologie dans la vie des français : consommation, production et travail, déplacements, logement, alimentation. Elle doit matérialiser la trajectoire définie par l'Accord de Paris et renforce la protection judiciaire de l'environnement.
L'ouvrage propose une réflexion transversale sur ces objectifs.