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Camille Drouiller
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Une méthode détaillée pour chaque type d'exercice, et des exercices d'application corrigés et détaillés accompagnés des notions essentielles du cours de droit civil des biens. Les
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La loi climat et résilience : État des lieux et perspectives ; Actes du colloque organisé à Pau les 8 et 9 octobre 2022
Laurent Abadie, Camille Drouiller, Arnaud Lecourt, Collectif
- LexisNexis
- 14 Février 2024
- 9782711040148
Cet ouvrage rassemble les actes du colloque organisé les 8 et 9 septembre 2022 à l'Université de Pau dans les locaux du Palais Beaumont. La manifestation, intitulée « Loi climat et résilience : état des lieux et perspectives », avait pour objectif de revenir sur ce texte présenté comme celui devant instaurer « l'écologie dans nos vies ». Ainsi, ces deux jours d'échange ont permis de revenir sur le contexte d'élaboration de la loi mais également sur chacun des pans du texte. L'évènement combinait des interventions d'universitaires présentant les apports et les limites du texte et des tables rondes faisant intervenir de nombreux professionnels et apportant un point de vue pratique. Enfin, des collègues d'universités étrangères ont également pu offrir un éclairage comparatiste sur les moyens législatifs mis en oeuvre à l'étranger pour réaliser la transition écologique.
L'ouvrage reprend les différentes interventions de ces deux journées. Après une présentation du contexte dans lequel le texte a été adopté par le député rapporteur à l'Assemblée nationale, le contenu de la loi y sera discuté en suivant le plan du texte. L'ouvrage alternera ensuite entre les contributions d'universitaires et de professionnels sur chacun des volets de la loi. -
Ordre public et droits fondamentaux : contribution à l'étude de la fondamentalisation du droit privé
Camille Drouiller
- Institut Francophone Justice Et Democratie
- Theses
- 21 Décembre 2021
- 9782370323200
Les droits fondamentaux se sont imposés dans toutes les branches du droit, et leur reconnaissance en tant que valeurs sociales essentielles justifie qu'ils bénéficient de la protection de l'ordre public. Les droits fondamentaux ont ainsi intégré l'ordre public. L'étude se consacre à cet aspect particulier de la fondamentalisation.
Ce phénomène a tout à la fois renouvelé et bouleversé la notion d'ordre public. Conçu traditionnellement comme un mécanisme limitant les volontés individuelles, abritant des valeurs holistes de nature législative, et appréhendé dans un ordre juridique étatique, l'ordre public a dû être repensé. Par ailleurs, les droits fondamentaux sont mis en oeuvre à la fois dans l'ordre juridique interne stricto sensu, mais également dans des ordres juridiques supralégislatifs. Par conséquent, de nouveaux conflits normatifs, impliquant plusieurs dispositions d'ordre public, ont vu le jour.
Ainsi, l'étude s'attache tout à la fois à justifier le phénomène d'intégration des droits fondamentaux à l'ordre public, et à en mesurer les conséquences.
