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Cet ouvrage d'initiation et de révision présente de façon complète et concise les règles du "droit commun" régissant les rapports des particuliers entre eux qui s'appliquent lorsqu'il n'est pas prévu des règles particulières. A l'exception du droit de la famille (traité à part dans un autre Aide-mémoire), il comprend: l'introduction au droit, le droit des personnes, celui des biens, les obligations, la responsabilité civile et les suretés.
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Cet Aide-mémoire présente l'ensemble du droit applicable aux relations de travail et intégre les indispensables références historiques, sociologiques et européennes.
Idéal pour la révision, cet ouvrage comprend de nombreux schémas et tableaux synthétiques. Il est à jour de la réforme du Code du travail opérée en 2017. Il intègre :
- Les dernières évolutions législatives issues des ordonnances "Macron" et de leurs décrets d'application visant l'articulation des normes de négociation entre la loi, les branches et les entreprises, le dialogue économique et social, et la sécurisation des relations de travail...
- La jurisprudence la plus récente, notamment concernant la rupture conventionnelle, la prise d'acte de la rupture du contrat de travail, le changement du lieu de travail, le harcèlement, les prérogatives de l'inspection du travail, la pénibilité, l'inégalité de traitement...
L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui ont à assimiler rapidement la matière.
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Droit de la famille
Brigitte Hess-fallon, Anne-marie Simon
- Sirey
- Aide-memoire
- 3 Juin 2020
- 9782247189663
Cette branche du droit civil français, en évolution constante, traite d'une cellule fondamentale de notre société qui rend compte de l'évolution des mentalités et des moeurs en Occident : concubinage, familles "recomposées", Pacs et désormais mariage pour tous et divorce sans juge.
Ces bouleversements n'ont cependant pas fait disparaître les références traditionnelles que sont le mariage et la filiation, bien que la moindre stabilité de la famille contemporaine ait rendu nécessaires des dispositions protectrices renforcées et croissantes en faveur des enfants, créant un rameau spécifique du droit.
Cette 10e édition est à jour notamment de la loi du 18 novembre 2016 qui réforme le divorce par consentement mutuel.
L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui doivent assimiler rapidement l'essentiel de la matière : étudiants en droit ; candidats aux concours administratifs ; professionnels des métiers de l'enfance ; personnes soucieuses de connaître ces droits.
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Droit des affaires (19e édition)
Brigitte Hess-fallon, Anne-marie Simon
- Sirey
- Aide-memoire
- 7 Mars 2012
- 9782247107834
Cet ouvrage présente de façon claire, synthétique et très structurée, les notions fondamentales du droit commercial et des affaires regroupant de nombreuses autres branches du droit ainsi que les évolutions les plus récentes (2010 / 2011) des textes de lois et de la jurisprudence dans leurs composantes nationnale et européenne. Règles du droit positif et projets sont exposés dans leur contexte historique théorique et pratique. Très nombreux schémas et tableaux synoptiques.
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Droit civil (10e édition)
Anne-marie Simon, Brigitte Hess-fallon
- Sirey
- Aide-memoire
- 5 Avril 2010
- 9782247087006
Cet ouvrage d'initiation et de révision présente de façon dense, concise et très structurée l'ensemble des règles du droit "commun" régissant les rapports des particuliers entre eux qui s'appliquent lorsqu'il n'est pas prévu des règles particulières. Il est complet à l''exception du droit de la famille qui est consigné à part dans un autre Aide-mémoire.
Sommaire
Introduction à l'étude du droit
Les sources du droit objectif
L'organisation judiciaire
Les droits subjectifs
Les personnes
Les biens
Le droit de propriété
Les obligations
Les contrats
Les quasi-contrats
La responsabilité civile
La transmission des obligations
L'extinction des obligations
La protection des créanciers chirographaires
La protection améliorée des créanciers privilégiés ou titulaires de suretés.
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Droit de la famille (9e édition)
Brigitte Hess-fallon, Anne-marie Simon
- Sirey
- Aide Memoire Dalloz-sirey
- 5 Novembre 2014
- 9782247135936
Cette branche du droit civil français,en évolution constante, traite d'une cellule fondamentale de notre société qui rend compte de l'évolution des mentalités et des moeurs en Occident : concubinage, divorces, familles "recomposées", Pacs et désormais mariage pour tous.
Ces bouleversements n'ont cependant pas fait disparaître les références traditionnelles que sont le mariage et la filiation, bien que la moindre stabilité de la famille contemporaine ait rendu nécessaires des dispositions protectrices renforcées et croissantes en faveur des enfants, créant un rameau spécifique du droit.
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Le droit du travail (24e édition)
Brigitte Hess-fallon, Sandrine Maillard-pinon, Anne-marie Simon
- Sirey
- Aide-memoire
- 26 Août 2015
- 9782247136735
Un cours de base très structuré, intégrant la dimension européenne et les indispensables références historiques, sociologiques et jurisprudentielle. Idéal pour la révision, cet ouvrage comprend de nombreux schémas et tableaux synthétiques.
L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui ont à assimiler rapidement la matière :
- étudiants en droit .
- étudiants des filières non juridiques qui ont à préparer une épreuve de droit du travail .
- candidats aux concours administratifs.
A jour de la loi "Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale" (5 mars 2014).
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Droit de la famille (8e édition)
Brigitte Hess-fallon, Anne-marie Simon
- Dalloz
- Aide Memoire Dalloz-sirey
- 1 Juin 2011
- 9782247106912
Cette branche du droit civil en évolution constante et même accélérée depuis les dernières décennies, traite d'un maillon fondamental de la société francaise qui a subit de plein fouet le contrecoup de l'évolution des mentalités et des moeurs en Occident.Qu'il s'agisse du concubinage, de la multiplication des naissances hors mariage et des divorces, des familles "recomposées"ou d'une institution concurrente du mariage, le pacs.Cependant, tous ces bouleversements n'ont pas fait disparaître les références traditionnelles de la famille que sont le mariage et la filiation. Pour autant, la moindre stabilité de la famille contemporaine a rendu nécessaires des dispositions protectrices renforcées et croissantes en faveur des enfants à l'origine d'un rameau spécifique du droit.
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Droit civil (11e édition)
Anne-marie Simon, Brigitte Hess-fallon, Marthe Vanbremeersch
- Sirey
- Aide-memoire
- 17 Juillet 2013
- 9782247116317
Cet ouvrage d'initiation et de révision présente de façon dense concise et très structurée les règles du "droit commun" régissant les rapports des particuliers entre eux qui s'appliquent lorsqu'il n'est pas prévu des règles particulières. Il est complet à l'exception du droit de la famille est traité à part dans un autre Aide-mémoire.
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Droit du travail (édition 2013)
Anne-marie Simon, Brigitte Hess-fallon, Sandrine Maillard-pinon
- Sirey
- Aide-memoire
- 20 Mars 2013
- 9782247116300
Un solide cours de base et de révision (droit positif et projets) très structuré intégrant la dimension européenne et les indispensables références historiques, sociologiques et jurisprudentielles. Ce livre à la fois clair,riche,complet, actualisé tous les ans, concis grace à de nombreux schémas et tableaux comprend aussi un lexique des sigles et un index.
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Droit de la famille (7e édition)
Anne-marie Simon, Brigitte Hess-fallon
- Sirey
- Aide-memoire
- 6 Mai 2009
- 9782247082490
Simplifier sans dénaturer est l'objectif des auteures de ce livre : il expose les règles du droit de la famille et du droit des mineurs, sa conception pédagogique à l'aide de nombreux tableaux et schémas facilite la compréhension et la mémorisation de la discipline, l'effort de clarification réalisé n'aboutit pas pour autant à une approche sommaire de la matière: les indispensables références historiques, sociologiques et jurisprudentielles sont explicitement mentionnées.
Cette 7e édition, enrichie et mise à jour en février 2009. rend compte de la jurisprudence et des lois récentes ; notamment : des deux lois du 5 mars 2007, l'une relative à la protection de l'enfance, l'autre qui traite de la prévention de la délinquance ; de la loi du 16 janvier 2009 qui ratifie l'ordonnance du 4 juillet 2005 et porte réforme de la filiation. fait état des questions et projets actuellement en débat : la révision prochaine des lois de bioéthique ; la réforme en matière d'adoption nationale et internationale à venir en 2009 ; - le statut des beaux-parents et les droits des tiers envers les enfants ; les propositions du rapport varinard (décembre 2008), visant à modifier le droit pénal des mineurs.
Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui doivent assimiler rapidement l'essentiel de la matière : étudiants en droit, candidats aux concours administratifs, professionnels des métiers de l'enfance, personnes soucieuses de connaître leurs droits.
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Droit des affaires (16e édition)
Brigitte Hess-fallon, Anne-marie Simon
- Sirey
- Aide-memoire
- 9 Juin 2005
- 9782247060726
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Droit civil (8e édition)
Brigitte Hess-fallon, Anne-marie Simon
- Sirey
- Aide-memoire
- 18 Août 2005
- 9782247061570