Blanche Lormeteau
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Droit de l'environnement et du développement durable
Gaëlle Audrain-demey, Marie Baudel, Blanche Lormeteau, Raphaël Romi
- LGDJ
- Precis Domat ; Droit Public
- 8 Octobre 2024
- 9782275130675
Cet ouvrage de droit de l'environnement est destiné aux étudiants en master droit et en science politique. Il présente : la diversité des sources et les grands principes de la matière : principe de précaution, de prévention, principe "pollueur-payeur", fiscalité écologique l'administration de l'environnement : État, politiques régionales et départementales, Conservatoire du littoral, parcs nationaux et parcs naturels, administration de l'eau la protection de la faune et de la flore, la gestion des OGM, la protection des habitats, l'agriculture le droit des pollutions et des nuisances : encadrement de la production industrielle, installations classées, pollution de l'air et de l'eau, pollution chimique, déchets, nuisances sonores, pollution lumineusePoints forts Un ouvrage qui présente la matière en replaçant les grands enjeux du développement durable dans leur contexte national, international et européen, mais aussi philosophique, politique et économique À jour de la loi climat et résilience du 22 août 2021, de la loi du 10 mars 2023 sur l'accélération de la production d'énergies renouvelables, du règlement européen du 17 avril 2023 établissant des exigences d'écoconception relatives à la consommation d'énergie des équipements ménagers et de bureau et de la loi du 23 octobre 2023 sur l'industrie verte
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Les risques climatiques à l'épreuve du droit
Collectif
- Mare & Martin
- Institut Des Sciences Juridique Et Philosophique De La Sorbonne
- 7 Septembre 2023
- 9782849347317
Comment le droit fait-il face aux différentes dimensions du risque climatique ? C'est pour répondre à cette question inédite que le présent ouvrage présente les différents risques engendrés par le changement climatique.
L'urgence climatique appelle à agir tant en matière d'atténuation qu'en matière d'adaptation afin de réduire l'exposition de nos sociétés aux risques climatiques. Ces risques, doivent être d'abord identifiés. Leur survenance doit être anticipée. Les conséquences de leur réalisation au niveau territoriale et national, mais également au niveau réglementaire, contentieux et financier, doivent être prévues. La vulnérabilité des sociétés aux risques climatiques pose désormais la question de l'inflation du risque contentieux contre les Etats, les collectivités territoriales et les entreprises. Sont également désormais identifiés les risques réglementaires et financiers d'atténuation et d'adaptation aux risques climatiques aussi bien pour les acteurs privés que publics. Cet ouvrage rend compte de ces nouvelles questions et présente une analyse juridique innovante et originale sur le dénommé Risque de Transition. -
Droit de l'environnement et du développement durable : à jour des lois économie circulaire de février 2020 et Climat et résilience d'août 2021
Gaëlle Audrain-demey, Blanche Lormeteau, Raphaël Romi
- LGDJ
- Precis Domat Public
- 19 Octobre 2021
- 9782275079066
Le droit de l'environnement est une matière désormais reconnue. Après les lois sur la transition énergétique et la diversité biologique, il intègre et imprègne toutes les autres branches du droit, du droit de la construction au droit des transports en passant par le droit de l'urbanisme et le droit économique.
La 11e édition du Droit de l'environnement expose, comme les précédentes, les sources et les principes de la matière, analyse le droit de la protection de la nature, de l'eau et de l'air, les grands traits du droit de l'énergie et du changement climatique, et les différents régimes qui gouvernent nos sociétés de marché dans un contexte de « développement durable ».
Elle intègre les réformes récentes touchant le domaine et resitue les grands enjeux des dix prochaines années dans leur contexte international et européen, mais aussi philosophique, politique et économique.
Chaque propos est illustré par des exemples permettant d'appréhender la matière à partir de cas emblématiques et concrets.
L'ouvrage est destiné tant aux étudiants juristes et politistes de master qu'aux étudiants de toutes les disciplines désireux de s'initier aux arcanes du « développement durable », ainsi qu'aux avocats et autres praticiens du droit et aux associations ou aux élus.
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Les dynamiques du contentieux climatique ; usages et mobilisations du droit
Blanche Lormeteau, Marta Torre-Schaub
- Mare & Martin
- Institut Des Sciences Juridique Et Philosophique De La Sorbonne
- 11 Mars 2021
- 9782849345238
Préface de Michel Colombier et Laurence Tubiana Face à la crise climatique actuelle, menaçant nos modes de vie et nos systèmes démocratiques, la société civile connaît des formes de mobilisation inédites. Parmi les outils choisis, le droit apparaît comme l'instrument privilégié de cet activisme sociétal. Ces mobilisations et usages du droit se manifestent notamment au travers d'un "activisme judiciaire" devant le prétoire, prenant la forme d'un "contentieux climatique". Ces litiges apparaissent ainsi comme une réponse du droit à l'urgence climatique. Ce livre retrace les différentes dynamiques des contentieux climatiques en opérant des analyses et en présentant bout à bout les idées-forces d'une recherche approfondie sur l'étendue réelle du pouvoir normatif du juge dans le contexte de la lutte contre le changement climatique.
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L'autoconsommation collective d'électricité en France : Émergence d'une innovation contrariée
Collectif
- Presses De L'Ecole Des Mines
- Economie Et Gestion
- 11 Janvier 2024
- 9782385424084
L'autoconsommation collective d'électricité (ACCE) est née, en France, de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (TECV) de 2015. S'inscrivant dans un mouvement général de recomposition des systèmes énergétiques, ce nouveau dispositif, qui consiste à relier un ou des consommateurs à un ou plusieurs producteurs en empruntant le réseau public de distribution d'électricité, fait écho à plusieurs types d'attentes : contribuer à développer les énergies renouvelables, répondre aux aspirations des citoyens à produire et consommer au niveau local (notion de « circuit court »), inciter les individus à mieux prendre conscience des enjeux d'efficacité et de sobriété énergétiques, etc. Portée par ces motivations diverses, l'ACCE s'est depuis diffusée et fait désormais partie de la palette des dispositifs que les porteurs de projets locaux peuvent mobiliser.
L'objectif de cet ouvrage est de rendre compte des dynamiques d'émergence de ce nouvel outil d'action publique, en articulant deux échelles d'analyse, nationale d'une part (l'évolution du cadre réglementaire entre 2015 et 2022, sous l'effet de jeux d'acteurs parfois complexes), locale d'autre part (étude de cinq opérations). Fruit d'un travail interdisciplinaire, l'enquête montre que la « promesse » de l'ACCE (1/2uvrer en faveur d'une gestion plus décentralisée de l'énergie) n'a jamais été vraiment tenue, ce dispositif ayant été progressivement dépossédé de son potentiel de transformation pour devenir un instrument s'inscrivant dans la continuité des formes de régulation historiques du secteur électrique, marquées par un fort centralisme. -
Droits et changement climatique : comment répondre à l'urgence climatique ?
Blanche Lormeteau, Marta Torre-Schaub
- Mare & Martin
- 20 Août 2020
- 9782849344736
Cet ouvrage évoque les idées principales et les débats sur le sujet en avançant les conceptions les plus avancées autour d'un droit du changement climatique.
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L'abandon du projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes
Blanche Lormeteau, Agathe Van Lang
- Presse Universitaire de Rennes
- 20 Mai 2021
- 9782753581579
Cet ouvrage propose une étude rétrospective des causes de l'abandon du projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes, ainsi que des prospectives sur les leçons à en tirer pour de futurs projets. Les contributions universitaires montrent la nécessité de concevoir un aménagement du territoire respectueux des exigences sociétales actuelles, écologiques et démocratiques. À défaut, le prix à payer par les autorités publiques est élevé, au plan économique comme symbolique. L'ouvrage restitue également les interventions d'acteurs locaux qui se sont exprimés sur la définition de l'intérêt général attaché à un tel projet et le réaménagement de l'aéroport de Nantes-Atlantique.
