Éditeurs
Langues
Baptiste Bonnet
-
Repenser les rapports entre ordres juridiques
Baptiste Bonnet
- Lextenso
- Forum Lextenso
- 5 Mars 2013
- 9782359710847
Notre droit s'internationalise, s'européanise, dans un mouvement exponentiel. Outre les oppositions idéologiques à ce phénomène, que l'on peut juger stériles et surtout très peu conformes à la réalité, les difficultés juridiques suscitées par l'interpénétration des ordres juridiques peuvent décontenancer, tant les instruments habituels de gestion des conflits normatifs sont peu adaptés au traitement des conflits entre norme interne et norme internationale. Le juge, la doctrine ne parviennent pas vraiment à trancher le noeud gordien que constituent ces rapports. Les atermoiements, les silences, les retours en arrière, les crispations démontrent à quel point les cartes sont redistribuées et les enjeux à la mesure des bouleversements.
Les drames, les batailles mêmes que suscitent certaines évolutions du droit, comme le caractère prioritaire de la question de constitutionnalité, démontrent que l'édifice est fragile.
Les rapports entre ordres juridiques ne peuvent être compris et solutionnés en mobilisant des grilles de lecture qui relèvent avant tout d'une logique d'ordre juridique interne. Il convient de repenser ces rapports, de réfléchir avec d'autres prismes, d'abandonner des instruments qui paraissaient incontournables comme la hiérarchie des normes, de porter d'autres regards, de chercher des voies nouvelles de traitement des conflits entre normes externes et normes internes. La doctrine doit aussi être capable de porter un regard sur elle- même quant à sa vision des rapports entre ordres juridiques, quant à son obédience à certains postulats.
Porter un autre regard sur les rapports entre ordres juridiques, telle est l'ambition de cet ouvrage.
-
Les rapports entre ordres juridiques interpellent les juristes, toutes disciplines confondues. Les interactions normatives que ces rapports suscitent, la circulation des solutions juridiques qu'ils génèrent, le mouvement du droit qu'ils enclenchent, le renouvellement des sources, des méthodologies qu'ils induisent, interrogent les fondements mêmes de nos cultures juridiques en modifiant en profondeur la structure des ordres juridiques et leurs notions fondatrices.
Le Traité des rapports entre ordres juridiques tente d'offrir une dimension théorique et pratique de la question, il intègre une indispensable dimension comparatiste, il crée des liens, engage et formalise des débats, offre une place à la position des juges. C'est cette diversité des auteurs, 126 au total, qui en fait, outre la volonté d'un traitement complet du thème abordé, un ouvrage unique en son genre.
L'idée de Baptiste Bonnet, directeur scientifique de l'ouvrage, a été de faire se rencontrer de nombreux auteurs et membres de juridictions sur un sujet qui transcende les disciplines juridiques, de décloisonner et de permettre à la doctrine de porter un regard sur elle-même, sur ses évolutions et in fine sur le droit.
Proposer un panorama complet des bouleversements observés, des analyses qui en sont faites, porter des regards critiques, accepter de repenser des notions, chercher de nouveaux outils,en transcendant les spécificités des disciplines juridiques pour créer des passerelles, proposer un bilan, une photographie, identifier les enjeux et les règles du jeu des rapports entre ordres juridiques, d'une manière complète, dans toutes leurs dimensions, telle est l'ambition du Traité des rapports entre ordres juridiques.
L'arborescence des questions soulevées par les rapports entre ordres juridiques méritait un ouvrage qui cherche à ouvrir toutes les portes sans a priori et en laissant la place à la liberté d'analyse de la doctrine la plus autorisée dans toute sa diversité. Ce Traité vise à offrir aux juristes un instrument de travail précieux et en même temps un ouvrage qui, par son format assez inhabituel, cherche à célébrer la pensée.
-
La pratique du contentieux administratif
Daniel Chabanol, Baptiste Bonnet
- Lexisnexis
- Droit Et Professionnels
- 20 Août 2020
- 9782711033782
L'ouvrage présente le procès administratif depuis le choix de l'ordre et du juge à saisir jusqu'au règles procédurales qui l'ordonnent. Il est enrichi de nombreux exemples, de toutes les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, de la reproduction d'extraits de près de cinq cents arrêt recensés dans une table ainsi que d'un index très fonctionnel.
-
De l'intérêt de la summa divisio droit public-droit privé ?
Baptiste Bonnet, Pascale Deumier
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 10 Novembre 2010
- 9782247090648
Cette manifestation est née du constat que la communauté des juristes s'interroge depuis de nombreuses années déjà sur l'un des fondements de son organisation matérielle et institutionnelle : la division entre le droit public et le droit privé. S'il est avéré que nos facultés de droit demeurent, pour l'essentiel, structurées autour de cette dichotomie, en termes d'enseignements, de formations ou de recrutement, pour autant, l'évolution de nos ordres juridiques, l'évolution du droit et peut-être des mentalités des juristes, conduisent à s'interroger sur la pertinence du maintien de cette division.
