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Pantheon-Assas
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Des institutions et des normes : à propos d'une question préalable à l'analyse juridique
Armel Le Divellec
- Pantheon-Assas
- Colloques
- 11 Juillet 2023
- 9782376510543
Peut-on penser le droit sans la notion d'institution ? Le droit peut-il même se définir sans un concept d'institution ? Le terme d'institution est, depuis longtemps en France, très volontiers employé dans le vocabulaire politique, spécialement pour la matière constitutionnelle (on parle souvent de « nos institutions (politiques) », pour en louer la qualité supposée ou au contraire pour appeler à leur réforme. Mais il est également utilisé par les juristes (depuis, notamment, l'oeuvre originale de Maurice Hauriou), principalement, mais pas uniquement par les constitutionnalistes et ce, un peu paradoxalement en apparence, dans la mesure où les discours aujourd'hui dominants dans la doctrine placent le concept de norme au centre de leur argumentation.
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La notion de constitution dans la doctrine constitutionnelle de la Troisième République
Armel Le Divellec, Collectif
- Pantheon-Assas
- Colloques
- 25 Février 2020
- 9782376510222
Omniprésente dans les discours juridiques et politiques des démocraties libérales contemporaines, la notion de constitution, qui a même donné son nom à une discipline, le droit constitutionnel, est-elle vraiment bien appréhendée par la doctrine des juristes d'aujourd'hui ? Rien n'est moins sûr. Employée dans des sens passablement différents, parfois contradictoires, elle fait partie des notions faussement claires de la science juridique. Les incertitudes qui caractérisent l'emploi du mot constitution viennent de loin. Une étude approfondie des travaux de la doctrine constitutionnelle française classique, celle de la Troisième République (1870-1940), permet de mettre en lumière cet état de fait. Le présent ouvrage examine, en quatorze contributions, cette doctrine à travers ses principaux auteurs, connus et moins connus, pour tenter de discerner dans quelle mesure s'est élaborée la manière (ou plutôt les manières) dont les juristes français pensent, tant bien que mal, la constitution aujourd'hui.
Avec les contributions de Julie Benetti, Jean-Marie Denquin, Constance Grewe, Cécile Guérin-Bargues, Jean-Louis Halpérin, Jacky Hummel, Olivier Jouanjan, Alain Laquièze, Philippe Lauvaux, Armel Le Divellec, Elina Lemaire, Eric Maulin et Agnès Roblot-Troizier.
