Alexandre Boiché

  • Les plus de cette 5e édition.
    + partie sur la déclaration de succession (articulation entre liquidation civile et fiscale).
    + partie sur la succession internationale (avant et après le règlement européen sur les successions).
    + plus de 350 tableaux de liquidation et 5 cas pratiques de synthèse.
    Maîtriser la technique des opérations de liquidation pour obtenir un résultat fiable, tel est l´objectif de cet ouvrage à destination des notaires, avocats, magistrats, comme des étudiants.
    Centré sur la seule pratique de la liquidation des successions, cet ouvrage accompagne le liquidateur à chaque étape : de l´ouverture de la succession et la détermination des successibles, à l´application des règles de la dévolution successorale légale ou de la succession volontaire, jusqu´aux opérations préalables (calcul de la quotité disponible, imputation des libéralités, réduction), à l´indivision et au partage successoraux (détermination de la masse à partager et répartition des lots).
    La perspective adoptée est résolument pratique et chaque étape de la liquidation est décrite à partir des textes qui la fondent, illustrée par de nombreux schémas, cas concrets, exemples chiffrés, points sur la fiscalité, et enrichie par des commentaires doctrinaux. Des cas pratiques de synthèse clôturent l´ouvrage.

  • Au coeur du droit civil, le droit des successions intègre les droits des personnes, de la famille, des biens et des obligations. Les grandes lignes de ce droit ont été fixées par le Code civil et retouchées prudemment par le législateur au fil du temps, jusqu'aux bouleversements apportés par les réformes de 2001 et de 2006. Les règles minutieusement établies par la pratique notariale et confirmées par la jurisprudence ont dû être reconsidérées. Dans ce contexte, la liquidation d'une succession peut se révéler un exercice à risque. Le propos de cet ouvrage est d'accompagner le liquidateur dans les étapes de son travail, en reprenant les solutions anciennes quand elles sont maintenues, en expliquant les nouveautés apportées par les réformes et en signalant les difficultés théoriques non résolues faute de jurisprudence, ainsi que les solutions d'attente possibles. Cette troisième édition s'enrichit de développements sur la déclaration de succession et la succession internationale (avant et après le règlement européen). La perspective adoptée est résolument pratique et les explications illustrées par des exemples chiffrés.

  • Par l'exposé critique d'une jurisprudence exhaustive et la mise en perspective de la doctrine, cet ouvrage présente toutes les questions juridiques liées au divorce : choix et contraintes de la procédure, mesures provisoires, autorité parentale, logement familial, règlement du régime matrimonial, conséquences fiscales, sociales et pénales. Il évalue aussi les difficultés d'application et les incertitudes du droit positif.
    Le droit du divorce est abordé de façon transversale à travers ses implications en droit international privé, droit des incapacités, des successions, des sûretés, comme des procédures collectives ou de redressement personnel, et des voies d'exécution.
    À destination des praticiens, cette 3eédition comprend des exemples de contentieux, conseils de procédure et propositions concrètes (calculs de prestation compensatoire, schémas liquidatifs de régimes matrimoniaux, émoluments du notaire). Les incidences fiscales aux divers stades de la procédure sont largement explicitées.
    Pour tous les professionnels intervenant au divorce (avocat, notaire, magistrat), ce livre constitue une synthèse argumentée et un outil efficace pour résoudre les difficultés rencontrées.

  • Le propos de cet ouvrage est d'accompagner le liquidateur dans les étapes de son travail, en reprenant les solutions anciennes quand elles sont maintenues, en expliquant les nouveautés apportées par les réformes et en signalant les difficultés théoriques non résolues faute de jurisprudence, ainsi que les solutions d'attente possibles. Cette quatrième édition s'enrichit de développements sur la déclaration de succession et la succession internationale (avant et après le règlement européen). La perspective adoptée est résolument pratique et les explications illustrées par des exemples chiffrés.
    Au coeur du droit civil, le droit des successions intègre les droits des personnes, de la famille, des biens et des obligations. Les grandes lignes de ce droit ont été fixées par le Code civil et retouchées prudemment par le législateur au fil du temps, jusqu'aux bouleversements apportés par les réformes de 2001 et de 2006. Les règles minutieusement établies par la pratique notariale et confirmées par la jurisprudence ont dû être reconsidérées. Dans ce contexte, la liquidation d'une succession peut se révéler un exercice à risque.

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