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Alain Couret
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Les 100 mots du droit des affaires
Alain Couret, Lucien Rapp
- Que Sais-Je ?
- Que Sais-je ? Les 100 Mots
- 16 Janvier 2010
- 9782130572084
Réduire le droit des affaires à cent mots relève sans doute de la gageure. Et pourtant, l'exercice se justifie tant il est vrai que l'on ne peut entrer, ni évoluer dans cette discipline sans la maîtrise d'un vocabulaire à la fois précis et concis. Au travers de ces 100 définitions, apparaît aussi l'esprit des lois qui gouvernent la vie des affaires et que tout opérateur économique ne peut plus ignorer. À l'heure d'une mondialisation qui met aussi les droits en concurrence, et dans un environnement international de très grande instabilité économique, financière et même, juridique, il faut rappeler que le droit français des affaires peut servir de référence utile. Ce droit dépasse les divisions académiques entre droit privé et droit public. Il est celui de l'État et du marché, de la régulation et des libertés économiques, de la protection et de la concurrence. Alain Couret est professeur de droit privé à l'Université Paris I. Lucien Rapp est professeur de droit public à l'Université de Toulouse.
Ils sont, l'un et l'autre, avocats depuis de nombreuses années et pratiquent le droit des affaires aux barreaux des Hauts de Seine et de Paris. Ils sont membres du Cercle de l'Entreprise et du Management.
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Le bénéficiaire effectif
Alain Couret, Bruno Dondero
- Joly
- Pratique Des Affaires
- 29 Mai 2018
- 9782306000953
Depuis le 1er avril 2018, de très nombreuses personnes morales, au premier rang desquelles toutes les sociétés immatriculées au registre du commerce et des sociétés (SCI, SARL, SAS, SA, etc.), à l'exception des sociétés cotées, sont soumises à une nouvelle obligation : identifier et déclarer leurs « bénéficiaires effectifs », c'est-à-dire les personnes physiques qui profitent de l'activité de la personne morale ou exercent une influence sur celle-ci.
L'institution de cette obligation a quelque peu surpris la pratique, tant par l'immensité de son champ d'application que par la vigueur des sanctions encourues en cas de non-respect du dispositif, celui-ci étant assorti de sanctions pénales incluant une peine d'emprisonnement.
Identifier les bénéficiaires effectifs d'une entité donnée est une tâche qui se révèle souvent très complexe, car toute une série de situations doivent être appréhendées : détention indirecte de droits sociaux, exercice d'un contrôle conjoint, présence de pactes ou de conventions particulières, incidence du groupe de sociétés, interposition de sociétés étrangères, etc. Ce sont ces multiples difficultés pratiques et théoriques que le présent ouvrage, seul actuellement sur le marché, s'emploie à résoudre.
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Quel avenir pour le capital social ?
Alain Couret, Hervé Le nabasque, Collectif
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 24 Juin 2004
- 9782247058396
La doctrine classique ne semble avoir jamais été véritablement à l'aise avec la notion de capital social. Appréhendée de façon abstraite, exposée de façon sommaire dans les manuels de référence, elle ne semble pas occuper dans les réflexions des auteurs la place qu'elle pourrait mériter. Car dans la pratique des affaires, la notion de capital social demeure une référence extrêmement forte tant pour les comptables que pour les juristes.Cependant a-t-elle encore une véritable signification ? Et si oui, laquelle ? S'agit-il, comme beaucoup le suggèrent, d'une notion dépassée ? À supposer que ce soit le cas, peut-on envisager d'aller au-delà et puiser dans les enseignements du droit comparé des techniques alternatives ? Ces questions premières sont au coeur de cet ouvrage issu des travaux d'un colloque qui s'est tenu en octobre 2003 et qui a cherché à dresser un bilan de l'état du droit qui régit le capital social et ses mutations.Cette manifestation a cherché également à identifier les conséquences parfoiscontestables qui découlent de l'attachement de notre droit positif à cette notion de capital social et les phénomènes en devenir comme, par exemple, la dissociation entre capital et apports.
