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BERGE JEAN SYLVESTRE
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INTRODUCTION GENERALE AU DROIT 15ED CAMPUS LMD MEMENTOS
COURBE PATRICK
- DALLOZ
- MEMENTOS
- 31 Août 2017
- 9782247171064
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Introduction générale au droit (18e édition)
Jean-Sylvestre Bergé, Patrick Courbe
- Dalloz
- Mementos
- 17 Mai 2023
- 9782247224562
Un panorama synthétique des grandes notions du droit.
Qu'est-ce que le droit ? Le terme recouvre un ensemble de notions qu'il convient de maîtriser. C'est le droit objectif, c'est-à-dire les règles de conduite qui, dans la société, gouvernent les relations des hommes et s'imposent à eux. Mais ce sont aussi les droits subjectifs, à savoir les prérogatives reconnues à un individu dans ses rapports avec les autres, sous la protection de l'autorité publique.
Cet ouvrage présente sous forme synthétique les notions essentielles du droit. Sont envisagés, d'abord, les éléments généraux que constituent les sources du droit (traité, loi, jurisprudence, coutume) et ses principales divisions (droit civil, constitutionnel, commercial, communautaire...). Sont ensuite exposées les conséquences qui s'en déduisent pour les personnes, dans leur activité (patrimoine, propriété, contrat, responsabilité...) et devant la justice (les tribunaux, le procès, les saisies).
Cette initiation au droit s'adresse principalement aux étudiants en L1. Elle est destinée également à tous ceux qui veulent découvrir l'architecture et la signification du droit. -
Introduction générale au droit
Jean-Sylvestre Bergé, Patrick Courbe
- Dalloz
- Mementos
- 7 Juin 2017
- 9782247170586
Cet ouvrage présente sous forme synthétique les notions essentielles du droit.
Sont envisagés, d'abord, les éléments généraux que constituent les sources du droit (traité, loi, jurisprudence, coutume) et ses principales divisions (droit civil, constitutionnel, commercial, communautaire...).
Sont ensuite exposées les conséquences qui s'en déduisent pour les personnes, dans leur activité (patrimoine, propriété, contrat, responsabilité...) et devant la justice (les tribunaux, le procès, les saisies).
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Santi Romano expliqué par Jean-Sylvestre Bergé :Peut-on parler d'un ordre juridique qui dépasserait le cadre du modèle étatique ? Des différents rapports entre des systèmes juridiques, peut-on tirer un ordre social, qui permettrait d'affronter les difficultés inhérentes à l'application du droit, dans un contexte mondialisé ? Ce « fait de l'ordre social » a été considéré par Santi Romano dans la première moitié du 20e siècle. Jean-Sylvestre Bergé propose aujourd'hui d'en analyser sa portée et de revenir sur les concepts clés de l'ouvrage de Santi Romano, berceau du pluralisme jurique.
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Introduction générale
Jacques Ghestin, Hugo Barbier, Jean-Sylvestre Bergé
- Lgdj
- Traite De Droit Civil
- 6 Février 2018
- 9782275039541
Cet ouvrage est le premier tome de l'Introduction générale, refondue dans cette cinquième édition par Jacques Ghestin, professeur émérite de l'Université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne) et Hugo Barbier, professeur à l'Université d'Aix-Marseille, avec le concours de Jean-Sylvestre Bergé, professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, membre de l'Institut universitaire de France.
La précédente édition, parue en 1994, avait été rédigée par Jacques Ghestin et Gilles Goubeaux, avec le concours de Muriel Fabre-Magnan. L'ouvrage expose, d'un point de vue théorique et pratique, les notions introductives essentielles à l'étude du droit civil tel qu'il est aujourd'hui.
Il présente une analyse approfondie de la doctrine et du droit positif, notamment de la jurisprudence de la Cour de cassation, du Conseil d'État et du Conseil constitutionnel, ainsi que des principales juridictions européennes et internationales. Il s'adresse aux étudiants de licence et de master, aux universitaires et aux professionnels.
Cette nouvelle édition est divisée en deux tomes. Le premier tome comporte une première partie sur le droit objectif et les droits subjectifs et une seconde partie, relative aux sources du droit.
Outre une refonte des développements présents dans les précédentes éditions, l'ouvrage contient des développements nouveaux : en particulier, une tentative de définition de la norme juridique ; une analyse approfondie des grandes évolutions des sources du droit, notamment leur européanisation et leur internationalisation ; une étude du droit souple ; une présentation détaillée de la question prioritaire de constitutionnalité et une étude de la normativité des arrêts rendus par la Cour de cassation.
Le second tome, à paraître, sera relatif à la mise en oeuvre des droits.
Il traitera, notamment, du droit de la preuve, ainsi que des mécanismes de contrôle, en particulier les théories de la fraude, l'abus et la bonne foi.
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La pratique du droit de l'UE par le juge judiciaire
Jean-Sylvestre Bergé
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 6 Avril 2016
- 9782247159024
Cet ouvrage porte publication des actes du colloque organisé à Lyon en juin 2014 par l'Équipe de Droit International, Européen et Comparé (EDIEC, EA n° 4185) en collaboration avec le Groupement de recherche CNRS Réseau Universitaire européen Droit de l'Espace de liberté, sécurité et justice (GDR RUEDELSJ n° 3452) et les Éditions Dalloz. Il a également reçu le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice.
Il propose de confronter à la pratique professionnelle de magistrats français (cassation, appel, première instance) une recherche collective menée par une équipe d'universitaires sur la manière dont notre juge judiciaire français entend faire application du droit de l'Union européenne.
La discussion est articulée autour de différents cas. Elle est précédée de différentes présentations ayant trait aux rapports entre le juge européen et les juges nationaux, à la matière pénale, au droit des étrangers, au droit international privé et au droit économique.
L'ensemble est ici reproduit avec une introduction du Pr Jean-Sylvestre Bergé, co-directeur d'un groupe de recherches CNRS en droit européen et des conclusions de Guy Canivet, Premier président honoraire de la Cour de cassation et membre du Conseil constitutionnel.
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L'application du droit national, international et européen ; approche contextualisée des cas de pluralisme juridique mondial
Jean-Sylvestre Bergé
- Dalloz
- Methodes Du Droit
- 6 Mars 2013
- 9782247125838
L'application du droit développe, dans la variété des situations juridiques mondiales, un dynamisme qui lui est propre. Elle ne peut résulter de la seule mise en uvre d'une méthode ou d'une solution juridique à un instant donné, dans un espace et à un niveau prédéterminés, par un acteur dûment identifié. Il faut l'appréhender dans un mouvement. Pour une même situation, plusieurs droits doivent être parfois mobilisés, alternativement, cumulativement, dans un même temps ou à des moments différents, dans un seul ou une pluralité d'espaces ou niveaux, par un acteur unique ou des acteurs multiples. Cette dynamique particulière, dont le juriste doit s'imprégner en passant d'un contexte ' national, international ou européen ' à l'autre, exerce une influence sur le droit, ses utilisations et, parfois, son contenu.
Cet ouvrage propose d'expliciter, autour de nombreuses situations et par des exemples concrets (250 environ), l'analyse du juriste chaque fois qu'il est confronté à un cas de pluralisme juridique mondial où plusieurs droits, élaborés dans un contexte national (français, étranger), international (ONU, OMC, OMPI, OIT, OMS, UNIDROIT, CCI, CIJ, CPA, CIRDI, etc.) ou européen (UE, CEDH), ont vocation à s'appliquer ensemble. De nombreux outils d'une application plurielle du droit sont ainsi maniés. Ils sont ordonnés autour d'une démarche élémentaire en trois temps, consistant pour le juriste à comparer (Partie 1), combiner (Partie 2) et hiérarchiser (Partie 3) les méthodes et solutions du droit national, international et européen qu'il lui revient de mettre en uvre pour résoudre son cas.
Jean-Sylvestre Bergé est ancien avocat, professeur à la Faculté de Droit de l'Université Jean Moulin ' Lyon 3 où il anime différents projets de recherche au sein de l'Equipe de Droit international, européen et comparé (EDIEC, EA nº 4185). Il a précédemment exercé dans les Universités de Nanterre, Nouvelle-Calédonie, Rouen et Panthéon-Sorbonne. Il est membre-fondateur du Réseau universitaire européen « Droit de l'espace de liberté sécurité et justice » (GDR CNRS ELSJ, nº 3452).
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Le droit européen est devenu une réalité juridique que nul ne peut plus ignorer à l'intérieur comme à l'extérieur de l'Europe. Pour autant, l'existence même de ce domaine du droit tout comme la définition de ses frontières demeurent l'objet de débats. Ce manuel d'introduction au droit européen traite, dans la partie liminaire, de l'identification de la place de ce droit dans le champ juridique ; dans la première partie, des divers aspects de ce droit et des différentes " Europe " juridiques ; dans la seconde partie, de la constitution juridique de ce droit européen, sous l'action de la loi et des juges, et de ses rapports avec le droit international et le droit national. Il fait mention de la réforme envisagée par le Traité de Lisbonne, sans toutefois en préciser les applications puisque l'entrée en vigueur du traité n'est pas encore fixée.
Jean-Sylvestre Bergé est professeur à l'Université de Paris Nanterre, co-directeur du Centre d'études juridiques européennes et comparées de l'École doctorale de sciences juridiques et politiques.
Sophie Robin-Olivier est professeur à l'Université de Paris Nanterre, co-directrice du Centre d'études juridiques européennes et comparées, et du Master d'études bilingues des droits de l'Europe.
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Les situations en mouvement et le droit
Jean-Sylvestre Bergé
- Dalloz
- Methodes Du Droit
- 7 Avril 2021
- 9782247206629
L'ambition de cet ouvrage est de questionner le droit dans ses manières d'appréhender, d'un point de vue théorique et pratique, les situations en mouvement.
Les déplacements sur les territoires et dans les espaces de biens et de personnes, entendus au sens le plus large, interrogent le droit dans son oeuvre principale de fixation des situations dans des cadres juridiques prédéfinis au niveau local, national, européen, international ou global. La réflexion est d'autant plus importante que les phénomènes en mouvement peuvent être approchés sous des formes extrêmes avec l'hypothèse, de plus en plus fréquemment observée, de circulations provoquées par les humains et qui échappent à leur contrôle de manière totale (libération de gaz à effet de serre, pandémie, etc.). Les dits et non-dits du droit sur la circulation et son contrôle méritent d'être discutés.
Cet essai est destiné aux juristes, chercheurs et praticiens. Il a également vocation à être lu par celles et ceux qui, venant d'une autre discipline, s'intéressent à la manière dont le droit peut être compris dans son approche des phénomènes dynamiques, de petite comme de grande ampleur.
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Le droit européen est devenu une réalité juridique que nul ne peut plus ignorer à l'intérieur comme à l'extérieur de l'Europe. Pour autant, l'existence même de ce domaine du droit tout comme la définition de ses frontières demeurent l'objet de débats. Ce manuel d'introduction au droit européen traite, dans la partie liminaire, de l'identification de la place de ce droit dans le champ juridique dans la première partie, des divers aspects de ce droit et des différentes "Europe" juridiques dans la seconde partie, de la constitution juridique de ce droit européen, sous l'action de la loi et des juges, et de ses rapports avec le droit international et le droit national. Il fait mention de la réforme envisagée par le Traité de Lisbonne, sans toutefois en préciser les applications puisque l'entrée en vigueur du traité n'est pas encore fixée.
Table des matières
Titre liminaire - Le droit européen et le droit
1 -- Le droit européen et la définition du droit 2 -- Le droit européen et les sources du droit 3 -- Le droit européen et l'application du droit
Première partie - Les "Europe" juridiques
Titre I - L'Europe des institutions 1 -- Le paysage institutionnel européen 2 -- Les principales politiques menées par les différentes institutions européennes
Titre II - L'Europe des libertés économiques 1 -- L'affirmation des principes de libre circulation et de libre concurrence 2 -- Le rayonnement des libertés de circulation 3 -- Le cantonnement des libertés de circulation
Titre III - L'Europe des droits de l'homme 1 -- Les droits de l'homme au coeur de l'unité européenne 2 -- Conflit et coopération dans le développement du droit européen des droits de l'homme
Titre IV - L'Europe du rapprochement des droits nationaux 1 -- La place des politiques du rapprochement des droits nationaux dans la construction européenne 2 -- L'impact exercé en droit par les politiques européennes de rapprochement des droits nationaux
Seconde partie : La constitution de l'Europe juridique
Titre I - La loi 1 -- La loi au sein du Conseil de l'Europe 2 -- La loi dans l'Union européenne
Titre II - Le juge 1 -- Le juge et le Conseil de l'europe 2 -- Le juge dans l'Union européenne
Titre III - Le droit international 1 -- Le droit international et le droit du Conseil de l'Europe 2 -- Le droit international et le droit de l'Union européenne
Titre IV - Le droit national 1 -- Le droit national et le droit du Conseil de l'Europe 2 -- Le droit national et le droit de l'Union européenne
Bibliographie -- Index
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La protection internationale et européenne du droit de la propriété intellectuelle
Jean-Sylvestre Bergé
- Larcier
- 8 Juin 2015
- 9782804477790
L'ouvrage entend présenter de manière synthétique et accessible les sources, principes et principaux contextes de mise en oeuvre de la protection internationale et européenne de la propriété intellectuelle.
L'ouvrage présente de manière synthétique et accessible les sources, principes et principaux contextes de mise en oeuvre de la protection internationale et européenne de la propriété intellectuelle.
