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Yves Mayaud
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Les principes directeurs et les grandes infractions du Code pénal
Cet ouvrage est axé sur les principes directeurs du Code pénal, afin d'en restituer la pertinence et la complémentarité. L'objectif est moins d'entrer dans une analyse de détail, que d'assurer l'essentiel des données engagées, tout en les replaçant dans un ensemble porteur, celui de la théorie générale du droit pénal. -
Le mensonge en droit pénal
Yves Mayaud
- Fenixx réédition numérique (l'hermès)
- Droit, économie, gestion
- 23 Avril 2016
- 9782402075824
Recoupant de nombreuses infractions contrefaçon des sceaux de l'État, fausse monnaie, faux en écriture, faux témoignage, faux serment, diffamation, dénonciation calomnieuse, escroquerie, publicité mensongère, fraudes et tromperies en matière de produits ou de services..., l'étude du mensonge en droit pénal se prête volontiers à l'ébauche d'une théorie générale. C'est cette théorie que contient le présent ouvrage, théorie qui non seulement emprunte aux solutions positives du droit pénal français, mais tend aussi à en fixer l'originalité par rapport et aux données traditionnelles de la morale et à celles plus récentes de la psychologie sociale. L'ouvrage, plus spécialement destiné aux pénalistes, est appelé en réalité à une audience beaucoup plus large. L'ampleur de la documentation, la clarté de l'exposition, la nature des thèmes traités font de ce livre un instrument de travail précieux du clan scientifique, auquel se référera utilement tout le public concerné (entreprises, consommateurs, magistrature, barreau, notariat...).
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Code pénal annoté
Yves Mayaud, Carole Gayet
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires et Pro
- 30 Juin 2022
- 9782247220182
À jour des lois Responsabilité pénale et sécurité intérieure (24 janvier 2022) et Confiance dans l'institution judiciaire (22 décembre 2021). Les plus de cette édition 2023 :- À jour de la Loi du 24 janvier 2022 Responsabilité pénale et sécurité intérieure ;- Nombreux textes complémentaires- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code pénal 2023 Dalloz se distingue par la richesse de sa jurisprudence et de ses textes complémentaires (Loi sur la presse du 29 juillet 1881, Code de la route, extraits du Code de commerce et du Code monétaire et financier...). En exclusivité avec le Code en ligne : intégralité des lois d'amnistie et circulaire du 14 mai 1993 présentant les dispositions du code pénal entré en vigueur le 1er mars 1994 notamment.L'édition 2023 du Code pénal Dalloz est notamment à jour des textes suivants :
- Ordonnance et décret du 30 mars 2022 portant parties législative et réglementaire du Code pénitentiaire,- Loi du 21 mars 2022 améliorant la protection des lanceurs d'alerte,- Loi du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire,- Loi du 31 janvier 2022 interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre,- Loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure,- Loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire,- Loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale. Ce code pénal est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
