Olivier Fuchs
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Marées noires et algues vertes, disparition de zones naturelles remarquables et extinction d´espèces protégées : le dommage écologique constitue le symptôme le plus visible des conséquences de nos modes de vie et de nos excès sur l´environnement. Scientifiquement constaté, socialement ressenti, il reste encore difficilement réparable sur le plan juridique. Ce qui appelle à une évolution du droit en vigueur. Olivier Fuchs propose ici une définition juridique opérationnelle de la notion de dommage écologique. Il analyse l´essor progressif de la responsabilité des pollueurs, conforté par l´apparition de nouveaux gisements d´obligations de réparation, et examine les défis qui restent à relever. Il plaide en définitive pour une adaptation raisonnée du droit de la responsabilité, afin de permettre la mise en oeuvre effective d´une responsabilité pour dommage écologique.
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Pour une definition communautaire de la responsabilite environnementale - comment appliquer le princ
Olivier Fuchs
- Editions l'harmattan
- Inter-National
- 9 Octobre 2015
- 9782296337879
Quelques années après la catastrophe du Prestige l'interrogation centrale est : qui doit payer pour remettre en état l'environnement? L'Union européenne s'est saisie du problème en élaborant une directive qui cherche à transformer le principe pollueur-payeur en réalité juridique. Identifier les pollueurs, définir à quelles conditions ceux-ci devraient être amenés à réparer : tels sont les problématiques auxquelles cette recherche s'attèle, pour contribuer à une plus grande responsabilisation face à l'environnement et à une meilleure compréhension des enjeux de l'Europe de demain.
