Cet ouvrage poursuit un double but. Tout d'abord, il constitue un outil pédagogique pour l'étudiant de licence ou de master désireux d'acquérir les connaissances nécessaires à la maîtrise de la matière. Construit comme un cours, l'ouvrage aborde ici les thèmes relevant traditionnellement de l'étude du droit commercial tel qu'il est enseigné dans nos universités.
Il permet ensuite d'approfondir l'apprentissage, en apportant un éclairage et une meilleure compréhension du droit commercial grâce à de nombreux cas pratiques et des mises en situation concrètes.
L'ouvrage est composé de deux parties, l'une consacrée aux conditions de l'activité commerciale, l'autre aux moyens de l'activité commerciale.
Dans la première partie sont abordées les règles et l'organisation de l'activité commerciale. La seconde partie traite du fonds de commerce, des opérations sur le fonds de commerce et des partenaires contractuels de l'entreprise commerciale.
Cet ouvrage consacré aux " propriétés intellectuelles " a pour objet de donner aux étudiants toutes les connaissances nécessaires et approfondies pour maîtriser cette matière aussi riche qu'intéressante.
L'ouvrage se compose de deux parties principales, l'une consacrée à la propriété littéraire et artistique, l'autre à la propriété industrielle, les deux branches de la propriété intellectuelle.
Dans sa première partie, l'ouvrage traite des objets de la propriété littéraire et artistique, des mécanismes d'attribution du droit d'auteur et des droits voisins à leurs titulaires, des prérogatives de la propriété littéraire et artistique et de leurs exceptions et enfin de la gestion et de la protection de ces droits.
La seconde partie de l'ouvrage est consacrée aux créations industrielles et aux signes distinctifs de l'entreprise.
Le droit des brevets accorde à l'inventeur d'une innovation technique un monopole exclusif d'exploitation pour une durée de vingt ans. L'objectif est de protéger la nouvelle solution technique conçue par l'inventeur. Maîtriser le droit des brevets est ainsi un atout majeur pour l'entreprise puisque cela lui permet de protéger son innovation et de la valoriser. Cette LEXIFICHE vous offre une vision claire, globale et synthétique du droit relatif aux brevets qui vous permettra : de voir ou revoir toutes les notions essentielles du droit des brevets ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
Que représente la marque ? Qu'est-ce exactement ? Pourquoi et comment peut-elle être déposée ? Ces questions sont particulièrement importantes en ce que la marque participe à l'identité d'une entreprise et lui permet de distinguer ses produits de ceux de ses concurrents. Cette Lexifiche a pour objet de répondre à ces questions que sont amenés à se poser autant les étudiants en droit de la propriété intellectuelle que les entrepreneurs qui souhaitent protéger leur marque. Elle constitue ainsi une synthèse claire et accessible du droit des marques.
Cette fiche a pour objectif : de synthétiser les règles applicables aux dessins et modèles, de proposer aux étudiants de master 1 ou 2, notamment ceux qui se spécialisent en droit des affaires, un document de synthèse facilitant leurs révisions.
Cette fiche a pour objectif de synthétiser les règles applicables au droit d'auteur et aux droits voisins du droit d'auteur ; d'offrir aux étudiants en master 1 ou 2, notamment ceux qui se spécialisent en droit des affaires, un document de synthèse facilitant leurs révisions.
L'image construite d'une langue (telle qu'elle apparaît par exemple dans les dictionnaires) en dessine les contours. Les locuteurs peuvent en dessiner d'autres. Comment alors délimiter la langue (le français et le créole sont ici pris en exemple), ou la variété de langue, qu'il s'agisse d'un standard ou, par exemple, d'une variété régionale ?