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Thierry Revet
-
Déontologie de la profession d'avocat
Charles Boërio, Benoît Chaffois, Julien Laurent, Kévin Moya, Thierry Revet
- LGDJ
- La Bibliotheque De L'avocat
- 3 Décembre 2024
- 9782275200002
Cet ouvrage expose l'ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d'avocat. Il s'adresse aux élèves-avocats autant qu'aux avocats confirmés.
À jour du décret du 30 juin 2023 portant Code de déontologie des avocats et des dernières jurisprudences, il comprend 3 parties :
Déontologie de l'accès à la profession d'avocat : prérequis, incompatibilités, procédure d'admission
Déontologie de l'exercice de la profession d'avocat : devoirs déontologiques de la profession, des missions et du cadre d'exercice de la profession
Contrôles : conseil de l'ordre, mesures disciplinaires, responsabilité civile et responsabilité pénale
Points forts
Des auteurs spécialistes et reconnus en matière de déontologie de l'avocat : auteurs et annotateurs du code de déontologie du barreau de Paris
Comprend des exercices d'entraînement pour les élèves avocats avec leurs corrigés
Ouvrage coédité avec l'École de formation du barreau de Paris -
Nouv.
Précis de culture juridique - CRFPA - Examen national Session 2025 : Grand oral
Thierry Revet, François-Xavier Lucas
- LGDJ
- Crfpa
- 24 Juin 2025
- 9782275162249
Le grand oral est l'épreuve centrale de l'examen d'entrée dans un CRFPA. Il porte sur un sujet relatif à la protection des libertés et des droits fondamentaux et doit permettre d'apprécier les connaissances du candidat, sa culture juridique, son aptitude à l'argumentation et à l'expression orale. Cet ouvrage lui permettra de réviser efficacement et de renforcer ses connaissances :
culture juridique générale : le système juridique (droit français, droits étrangers, histoire, auteurs, philosophie, sociologie, économie, littérature), les personnes, les droits et libertés (droits subjectifs, libertés, sanction des droits)
culture juridique en matière de droits et libertés fondamentales : droits politiques, d'aller et venir, au procès équitable, d'opinion, d'expression, religieuse, familiale...
Points forts
Ouvrage de culture juridique générale spécialement conçu pour les candidats au CRFPA
Des auteurs prestigieux et tous spécialistes de leur discipline -
Précis de culture juridique - CRFPA - Examen national Session 2024 : Grand oral
François-Xavier Lucas, Thierry Revet
- LGDJ
- Crfpa
- 25 Juin 2024
- 9782275142371
Le grand oral est l'épreuve centrale de l'examen d'entrée dans un CRFPA. Il porte sur un sujet relatif à la protection des libertés et des droits fondamentaux et doit permettre d'apprécier les connaissances du candidat, sa culture juridique, son aptitude à l'argumentation et à l'expression orale. Rédigés par des auteurs prestigieux, cet ouvrage lui permettra de réviser efficacement et de renforcer ses connaissances : culture juridique générale : le système juridique (droit français, droits étrangers, histoire, auteurs, philosophie, sociologie, économie, littérature), les personnes, les droits et libertés (droits subjectifs, libertés, sanction des droits) culture juridique en matière de droits et libertés fondamentales : droits politiques, d'aller et venir, au procès équitable, d'opinion, d'expression, religieuse, familiale...Points forts Ouvrage de culture juridique générale spécialement conçu pour les candidatas au CRFPA Des auteurs prestigieux et tous spécialistes de leur discipline
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Dictionnaire du bicentenaire du Recueil Dalloz
Pierre-Yves Gautier, Alain Bénabent, Thierry Revet
- Dalloz
- 30 Avril 2025
- 9782247237401
Toute l'histoire du Recueil à travers les mots qui ont fait son histoire depuis 200ans
Ce Dictionnaire, qui eût été " amoureux " si le titre n'était déjà pris, ne constitue pas un bilan exhaustif de ce qu'a été le Recueil Dalloz ces 200 dernières années mais s'en tient plutôt à l'exposé de ce que ses auteurs ont pu retenir de la lecture passionnée de milliers de pages qui ont nourri, vivifié et forgé le droit français depuis le premier quart du XIXe siècle.
Le bicentenaire du Recueil Dalloz est ainsi célébré, avec les Grands Articles du Recueil Dalloz, par ce petit dictionnaire qui regroupe :
tout le vocabulaire qui a fait les riches heures du Recueil Dalloz
des entrées par grands juristes qui ont contribué à la réputation du Recueil Dalloz -
Code de déontologie de l'Ordre des avocats de Paris 2025
Thierry Revet
- Dalloz
- 5 Décembre 2024
- 9782247233335
A jour du décret n° 2023-146 du 1er mars 2023 relatif au code de déontologie des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
La Déontologie est et demeure l'ADN des avocats, quelles que soient les évolutions à venir de la profession. Elle est le socle sur lequel est fondée la confiance qu'accordent aux avocats leurs clients, les magistrats, et les autorités.
Cette quatorzième édition du Code de Déontologie destinée aux 32 000 confrères que compte désormais le Barreau de Paris, est entièrement refondue pour une plus grande lisibilité et une meilleure accessibilité aux règles parfois complexes qui gouvernent notre exercice professionnel, encadré par nos Principes Essentiels.
Elle rassemble tous les textes applicables qui forment le droit positif de la profession, qu'il soit légal, réglementaire, européen, et bien sûr, professionnel, puisqu'il recueille le règlement intérieur national (RIN) et les règles propres du Barreau de Paris (RIBP). Tous les textes que ce code assemble ainsi sont annotés avec toute la jurisprudence, les avis et la doctrine applicables. -
Déontologie de la profession d'avocat : À jour du Code de déontologie des avocats de juin 2023
Thierry Revet, Julien Laurent, Charles Boërio
- LGDJ
- La Bibliotheque De L'avocat
- 28 Novembre 2023
- 9782275029870
Cet ouvrage expose l'ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d'avocat. Il s'adresse aux élèves-avocats autant qu'aux avocats confirmés.
À jour du décret du 30 juin 2023 portant Code de déontologie des avocats et des dernières jurisprudences, il comprend 3 parties :
Déontologie de l'accès à la profession d'avocat : prérequis, incompatibilités, procédure d'admission Déontologie de l'exercice de la profession d'avocat : devoirs déontologiques de la profession, des missions et du cadre d'exercice de la profession Contrôles : conseil de l'ordre, mesures disciplinaires, responsabilité civile et responsabilité pénal) Points forts Des auteurs spécialistes et reconnus en matière de déontologie de l'avocat : auteurs et annotateurs du code de déontologie du barreau de Paris Comprend des exercices d'entraînement pour les élèves avocats avec leurs corrigés Ouvrage coédité avec l'École de formation du barreau de Paris -
Le Code de déontologie du barreau de Paris comporte deux livres.
Le premier livre du présent code annoté de déontologie rassemble les dispositions du Règlement Intérieur National (RIN) et les dispositions propres au Barreau de Paris (identifiables en ce qu'elles sont précédées de la lettre « P »), l'ensemble formant le Règlement Intérieur du Barreau de Paris (RIBP). Toutes ces règles sont éclairées par la présentation synthétique d'une partie des décisions (ordinales et juridictionnelles) et des opinions (professionnelles, administratives et doctrinales) auxquelles elles ont donné lieu. Les textes sont à jour au 15 septembre 2017.
Le second livre rassemble les textes législatifs et réglementaires applicables à la profession d'avocat, en vigueur à la même date. Il appartient au lecteur de vérifier qu'aucune modification des textes n'est intervenue depuis ces différentes dates, non plus qu'aucune évolution jurisprudentielle. Le site du Barreau de Paris permet une telle vérification. Les décisions citées en référence (arrêtés disciplinaires et décisions nationales et supranationales) sont consultables en texte intégral sur la base de données déontologique du site du Barreau de Paris. Seuls sont accessibles sur le même site ceux des avis du Bâtonnier, ainsi que des différentes commissions du Barreau de Paris, qui ont été anonymisés en vue de leur mise en ligne (leur nombre demeure encore limité par rapport à l'ensemble des avis ayant donné lieu à annotation).
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Déontologie de la profession d'avocat
Thierry Revet, Julien Laurent, Charles Boërio, Benoît Chaffois, Kévin Moya
- LGDJ
- La Bibliotheque De L'avocat
- 13 Décembre 2022
- 9782275029689
L'ouvrage expose en termes didactiques, analytiques et systématiques l'ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d'avocat.
Il permettra au lecteur néophyte de maîtriser l'âme, les ressorts et le fonctionnement de ce corpus. Il permettra au lecteur averti de retrouver, pour chaque secteur de la déontologie, les données essentielles qui le constituent. Abondamment illustré par les arrêtés disciplinaires émanant des instances de jugement du barreau de Paris, que les auteurs connaissent particulièrement bien pour les transformer en permanence en abstracts intégrant le Code de déontologie du barreau de Paris, l'ouvrage présente la déontologie de la profession d'avocat sous un angle à la fois dynamique, synthétique et concret.
Il s'adresse aux élèves-avocats autant qu'aux avocats confirmés. Il intéressera également tous ceux qui veulent découvrir et comprendre l'origine, la consistance, le fonctionnement et la portée de la déontologie de la profession d'avocat.
Sous l'autorité du professeur Thierry REVET, qui, en 2007, a élaboré la première édition du Code annoté de déontologie du barreau de Paris, puis l'a continûment mise à jour en bénéficiant progressivement du concours des autres auteurs du présent ouvrage ; ces derniers (Julien LAURENT, Benoît CHAFFOIS, Charles BOËRIO et Kévin MOYA) rédigent, par ailleurs, depuis plusieurs années, une chronique relative à l'actualité de la déontologie de la profession d'avocat. -
Précis de culture juridique : CRFPA ; examen national session 2023 ; grand oral
François-Xavier Lucas, Thierry Revet
- LGDJ
- Crfpa
- 20 Juin 2023
- 9782275130927
Selon les textes régissant le grand oral de l'examen d'accès aux Centres régionaux de formation à la profession d'avocat, cette épreuve, qui porte sur un sujet relatif à la protection des libertés et des droits fondamentaux, doit permettre d'apprécier la culture juridique du candidat.
Ce Précis saisit l'occasion qu'offre cette référence expresse à la culture juridique dans le programme officiel d'un examen, et non des moindres, pour présenter, par le biais d'entrées particulières allant de l'ordonnancement des sources du droit à l'épistémologie juridique, en passant par l'histoire et la comparaison des systèmes juridiques, la personne et le patrimoine, la doctrine et les rapports entre droit et littérature - et d'autres encore -, des réflexions destinées à illustrer, nourrir ou éclairer ce qui fait la culture juridique. La thématique est aussi vaste qu'incertaine. Il reste que, par-delà un amoncellement étouffant de règles et de jugements et par-delà la technicité toujours plus prégnante de la pratique et de l'enseignement juridiques, le droit est, avant tout, une culture ; plus exactement, une partie de la culture - ces valeurs, ces liens, ces créations, ces usages, ces idées ou ces façons d'être et de faire qui fondent et tiennent toute société humaine.
Les droits et libertés fondamentaux ne sont évidemment pas oubliés. Leurs déclinaisons sont également conçues dans la perspective de leur dimension culturelle. En effet, ces instruments se prêtent particulièrement à l'évocation, donc à la conscience et à la découverte de la dimension, sinon de la nature hautement culturelle des règles et des jugements, points de rencontre entre les valeurs, sur lesquelles tout projet social se noue, et les intérêts, par lesquels toute action humaine se détermine.
L'ouvrage permettra aux candidats autant qu'aux membres des jurys de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux de se préparer de la meilleure façon à l'épreuve sensiblement enrichie du grand oral dudit examen. Il offre également à tout lecteur une riche et belle démonstration de ce que, ô combien, le droit est avant tout culture. -
L'entretien des personnes et des biens ; essai sur une catégorie juridique
Hugues Michelin-brachet
- Dalloz
- Nouvelle Bibliothèque De Thèses
- 24 Avril 2019
- 9782247187089
[...] il existe bien, en droit, une notion unitaire d'entretien, fondée sur un critère propre et performant : l'acte d'entretien est celui qui permet d'assurer le maintien d'une existence normale et durable. L'existence normale s'entend, objectivement, d'une existence d'une qualité minimale et, subjectivement, d'une existence d'une qualité suffisante. L'existence durable s'apprécie compte tenu de la durée de vie possible de chaque personne et de chaque bien entretenus.
[...] L'acte d'entretien concerne aussi bien les personnes physiques que les biens. [...] Leur commune relevance d'une même catégorie n'aboutit, pour autant, à aucune confusion de ces instances dont l'opposition est au fondement de l'ordonnancement juridique, en tant qu'elle prolonge un choix axiologique premier [...].
L'unité de la notion d'entretien contraste avec la dualité de son régime, sans qu'il ne s'agisse par-là d'une division entre le régime de l'entretien des personnes physiques et le régime de l'entretien des biens. L'opposition du régime de l'entretien s'articule à partir de la distinction, effectivement majeure, entre la faculté d'entretien (des personnes et des biens) et l'obligation d'entretien (des personnes et des biens).
Nul n'est en principe tenu ni de s'entretenir ni d'entretenir son bien ; il y a là l'une des manifestations du principe de liberté, rappel qui permet d'observer que la propriété ne constitue jamais que la déclinaison de la liberté dans l'ordre des choses. Pour autant, le principe selon lequel, s'agissant de soi-même comme de ses biens, l'entretien est affaire de faculté, sonne comme un principe vide chaque fois que le titulaire de ladite faculté est dépourvu des moyens lui permettant de procéder effectivement ou suffisamment à l'entretien de sa personne ou de ses biens [...].
La faculté d'entretien n'est pas absolue. Elle est « tempérée » par des obligations, parfois des contraintes, destinées à conduire un sujet de droit à entretenir sa personne physique ou tels de ses biens, encore qu'il existe, peut-on estimer, une contradiction insurmontable entre la faculté de s'entretenir ou d'entretenir ses biens, donc celle de ne pas le faire, et l'obligation d'y procéder [...].
L'obligation d'entretenir autrui ou la chose d'autrui correspond à des hypothèses diverses, parfois fort différentes les unes des autres, et là encore, il ne s'agit pas seulement de ce que l'obligation d'entretenir une personne obéit à des ressorts philosophiques, politiques ou sociaux autres que ceux qui fondent l'obligation d'entretenir un bien. Hugues Michelin-Brachet dresse un tableau analytique, une taxinomie même, des cas dans lesquels une obligation d'entretien est édictée. Cette classification, non seulement contribue efficacement à la construction de la théorie générale de l'entretien, mais encore permet de mesurer l'importance, la richesse et l'étendue de l'obligation d'entretien. Le tableau systématique que présente l'auteur s'achève par l'analyse raisonnée du régime d'exécution de l'obligation d'entretien, développement qui est d'une utilité concrète certaine, tout en révélant que le souci d'efficacité de cette obligation n'est pas le moindre des traits de son régime. Ce qui met encore en exergue l'importance sociale du phénomène à l'analyse de la dimension juridique duquel s'est attaché Hugues Michelin-Brachet [...].
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Cours de droit civil ; sûretés personnelles
Frédéric Zenati-castaing, Thierry Revet
- PUF
- Droit Fondamental
- 7 Juin 2013
- 9782130619017
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Les successions ; cours de droit civil
Thierry Revet, Frédéric Zenati-castaing
- PUF
- Droit Fondamental
- 4 Février 2012
- 9782130591313
Premier ouvrage à paraître de la série « Cours de droit civil » dans la collection « Droit fondamental », ce manuel analyse le droit des successions de façon autonome par rapport aux libéralités et en respectant le droit commun, mettant ainsi en avant un droit spécial des liquidations et partages successoraux.
Dans ce cadre, le présent ouvrage ne se contente pas de rendre compte du nouveau droit des successions issu de la réécriture des dispositions du Code civil par deux lois votées en 2001 et en 2006, il s'efforce de rénover l'interprétation de cette région du code transmise par la tradition depuis le XIXe siècle. Parmi les principales innovations et originalités de l'ouvrage, on signalera une réflexion sur la notion de liquidation et sa signification différenciée selon que l'on a affaire à un régime de succession aux biens ou un régime de succession à la personne, la tentative de réintroduire l'institution contractuelle en tant que genre, ce qu'elle avait cessé d'être depuis le droit intermédiaire, et enfin un retour à la conception coutumière de la saisine.
Ce manuel montre par ailleurs que la réforme du droit français des successions est l'une des manifestations des tensions exercées par l'internationalisation et l'européanisation du droit : ce droit est entré dans une phase d'accélération de sa mutation qui ne peut se comprendre sans mettre en exergue les racines communes aux pays de droit civil.
Frédéric ZENATI-CASTAING est professeur à l'Université Jean Moulin - Lyon III.
Thierry REVET, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne - Paris I.
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Précis de culture juridique ; grand oral du CRFPA
Collectif, Thierry Revet
- LGDJ
- 25 Juin 2019
- 9782275064635
La réforme de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux issue du décret et de l'arrêté du 17 octobre 2016 précise que le grand oral d'admission, qui porte toujours sur un sujet relatif à la protection des libertés et des droits fondamentaux, doit désormais permettre d'apprécier, notamment, la culture juridique du candidat.
Ce Précis saisit l'occasion qu'offre cette référence expresse à la culture juridique dans le programme officiel d'un examen, et non des moindres, pour présenter, par le biais d'entrées particulières allant de l'ordonnancement des sources du droit à l'épistémologie juridique, en passant par l'histoire et la comparaison des systèmes juridiques, la personne et le patrimoine, la doctrine et les rapports entre droit et littérature - et d'autres encore -, des réflexions destinées à illustrer, nourrir ou éclairer ce qui fait la culture juridique. La thématique est aussi vaste qu'incertaine. Il reste que, par-delà un amoncellement étouffant de règles et de jugements et par-delà la technicité toujours plus prégnante de la pratique et de l'enseignement juridiques, le droit est, avant tout, une culture ; plus exactement, une partie de la culture - ces valeurs, ces liens, ces créations, ces usages, ces idées ou ces façons d'être et de faire qui fondent et tiennent toute société humaine.
Les droits et libertés fondamentaux ne sont évidemment pas oubliés. Leurs déclinaisons sont également conçues dans la perspective de leur dimension culturelle. Comme l'ont bien perçu les auteurs de la récente réforme de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux, ces instruments se prêtent particulièrement à l'évocation, donc à la conscience et à la découverte de la dimension, sinon de la nature hautement culturelle des règles et des jugements, points de rencontre entre les valeurs, sur lesquelles tout projet social se noue, et les intérêts, par lesquels toute action humaine se détermine.
L'ouvrage permettra aux candidats autant qu'aux membres des jurys de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux de se préparer de la meilleure façon à l'épreuve sensiblement enrichie du grand oral dudit examen. Il offre également à tout lecteur une riche et belle démonstration de ce que, ô combien, le droit est avant tout culture.
Avec les contributions de : Mathias Audit, Bernard Beignier, Jean-Sylvestre Bergé, Jean-René Binet, Xavier Bioy, Philippe Blachèr, Pierre Bonin, Pierre Brunet, David Capitant, Jean-Marie Carbasse, Paul Cassia, Nicolas Dissaux, Emmanuel Dreyer, William Dross, Philippe Dupichot, Xavier Dupré de Boulois, Muriel Fabre-Magnan, Julia Heinich, Jean-Paul Jean, Yves-Marie Laithier, Thierry Le Bars, Hervé Lécuyer, Anne-Marie Le Pourhiet, Grégoire Loiseau, François-Xavier Lucas, Aram Mardirossian, Jean-Pierre Marguénaud, Denis Mazeaud, Étienne Pataut, Laurent Pfister, Marc Pichard, Louis-Frédéric Pignarre, Jean-Emmanuel Ray, Jean-François Renucci, Thierry Revet, Jean-Christophe Saint-Pau, Jean-Baptiste Seube, Carbon de Seze, David Soldini, Yves Strickler, Nicolas Warembourg, Célia Zolynski.
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La réforme de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux issue du décret et de l'arrêté du 17 octobre 2016 précise que le grand oral d'admission, qui porte toujours sur un sujet relatif à la protection des libertés et des droits fondamentaux, doit désormais permettre d'apprécier, notamment, la culture juridique du candidat.
Ce Précis saisit l'occasion qu'offre cette référence expresse à la culture juridique dans le programme officiel d'un examen, et non des moindres, pour présenter, par le biais d'entrées particulières allant de l'ordonnancement des sources du droit à l'épistémologie juridique, en passant par l'histoire et la comparaison des systèmes juridiques, la personne et le patrimoine, la doctrine et les rapports entre droit et littérature - et d'autres encore -, des réflexions destinées à illustrer, nourrir ou éclairer ce qui fait la culture juridique. La thématique est aussi vaste qu'incertaine. Il reste que, par-delà un amoncellement étouffant de règles et de jugements et par-delà la technicité toujours plus prégnante de la pratique et de l'enseignement juridiques, le droit est, avant tout, une culture ; plus exactement, une partie de la culture - ces valeurs, ces liens, ces créations, ces usages, ces idées ou ces façons d'être et de faire qui fondent et tiennent toute société humaine.
Les droits et libertés fondamentaux ne sont évidemment pas oubliés. Leurs déclinaisons sont également conçues dans la perspective de leur dimension culturelle. Comme l'ont bien perçu les auteurs de la récente réforme de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux, ces instruments se prêtent particulièrement à l'évocation, donc à la conscience et à la découverte de la dimension, sinon de la nature hautement culturelle des règles et des jugements, points de rencontre entre les valeurs, sur lesquelles tout projet social se noue, et les intérêts, par lesquels toute action humaine se détermine.
L'ouvrage permettra aux candidats autant qu'aux membres des jurys de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux de se préparer de la meilleure façon à l'épreuve sensiblement enrichie du grand oral dudit examen. Il offre également à tout lecteur une riche et belle démonstration de ce que, ô combien, le droit est avant tout culture.
Sous la direction de François-Xavier Lucas et Thierry Revet. Avec les contributions de : Mathias Audit, Bernard Beignier, Jean-Sylvestre Bergé, Xavier Bioy, Philippe Blachèr, Pierre Bonin, Pierre Brunet, Nicolas Dissaux, Emmanuel Dreyer, William Dross, Philippe Dupichot, Xavier Dupré de Boulois, Muriel Fabre-Magnan, Yves-Marie Laithier, Grégoire Loiseau, Thierry Le Bars, Anne-Marie Le Pourhiet, François-Xavier Lucas, Denis Mazeaud, Étienne Pataut, Laurent Pfister, Marc Pichard, Louis-Frédéric Pignarre, Jean-Emmanuel Ray, Jean-François Renucci, Thierry Revet, Jean-Christophe Saint-Pau, Jean-Baptiste Seube, Carbon de Seze, David Soldini, Yves Strickler, Nicolas Warembourg.
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Déontologie de la profession d'avocat
Thierry Revet
- LGDJ
- La Bibliotheque De L'avocat
- 5 Décembre 2017
- 9782275029085
L'ouvrage expose en termes didactiques, analytiques et systématiques l'ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d'avocat.
Il permettra au lecteur néophyte de maîtriser l'âme, les ressorts et le fonctionnement de ce corpus. Il permettra au lecteur averti de retrouver, pour chaque secteur de la déontologie, les données essentielles qui le constituent.
Abondamment illustré par les arrêtés disciplinaires émanant des instances de jugement du barreau de Paris, que les auteurs connaissent particulièrement bien pour les transformer en permanence en abstracts intégrant le Code de déontologie du barreau de Paris, l'ouvrage présente la déontologie de la profession d'avocat sous un angle à la fois dynamique, synthétique et concret.
Il s'adresse aux élèves-avocats autant qu'aux avocats confirmés. Il intéressera également tous ceux qui veulent découvrir et comprendre l'origine, la consistance, le fonctionnement et la portée de la déontologie de la profession d'avocat.
Sous l'autorité du professeur Thierry Revet, qui, en 2007, a élaboré la première édition du Code annoté de déontologie du barreau de Paris, puis l'a continûment mise à jour en bénéficiant progressivement du concours des autres auteurs du présent ouvrage ; ces derniers (Julien Laurent, Benoît Chaffois, Charles Boërio et Kévin Moya) rédigent, par ailleurs, depuis plusieurs années, une chronique relative à l'actualité de la déontologie de la profession d'avocat.
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Code de déontologie de l'ordre des avocats de Paris (édition 2024)
Thierry Revet
- Dalloz
- 7 Décembre 2023
- 9782247226009
A jour du décret n° 2023-146 du 1er mars 2023 relatif au code de déontologie des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
La Déontologie est et demeure l'ADN des avocats, quelles que soient les évolutions à venir de la profession. Elle est le socle sur lequel est fondée la confiance qu'accordent aux avocats leurs clients, les magistrats, et les autorités.
Cette treizième édition du Code de Déontologie destinée aux 30 000 confrères que compte désormais le Barreau de Paris, est entièrement refondue pour une plus grande lisibilité et une meilleure accessibilité aux règles parfois complexes qui gouvernent notre exercice professionnel, encadré par nos Principes Essentiels.
Elle rassemble tous les textes applicables qui forment le droit positif de la profession, qu'il soit légal, réglementaire, européen, et bien sûr, professionnel, puisqu'il recueille le règlement intérieur national (RIN) et les règles propres du Barreau de Paris (RIBP). Tous les textes que ce code assemble ainsi sont annotés avec toute la jurisprudence, les avis et la doctrine applicables. -
La Force de travail : étude juridique
Thierry Revet
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Bibliothèque de droit de l'entreprise
- 15 Juin 2016
- 9782402397124
La force de travail est analysée sous deux aspects, comme objet de contrat et comme source de valeurs. « Copyright Electre »
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Cours de droit civil ; obligations, régime
Frédéric Zenati-castaing, Thierry Revet
- PUF
- Droit Fondamental
- 11 Mai 2013
- 9782130607540
La relation systématique de l'origine et de l'évolution des mécanismes et des institutions qui composent le régime général de l'obligation permet d'en comprendre la signification et le fonctionnement, alors que la plupart de ces objets sont marqués par la complexité qui sied aux instruments destinés à remplir des fonctions multiples et dont le façonnage est le fruit d'une longue histoire.
L'ouvrage propose une présentation synthétique du régime général de l'obligation qui fait toute sa part à la perspective historique, ainsi qu'à la problématique théorique propre aux mécanismes fondamentaux que sont les instruments composant le régime général de l'obligation. En 25 leçons didactiques est présenté l'essentiel de l'histoire, du fonctionnement, de l'interprétation et des applications des règles communes à toutes les obligations civiles et commerciales, quelles qu'en soient les sources.
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Code de déontologie de l'ordre des avocats de Paris 2017
Thierry Revet
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 23 Novembre 2016
- 9782247167715
Le Code déontologie du barreau de Paris comporte deux livres.
Le premier est formé du Règlement intérieur du barreau de Paris (RIPB) enrichi d'annotations. Le RIBP accueille, d'une part, le Règlement intérieur national, d'autre part des dispositions propres au Barreau de Paris qui, tantôt complètent ou précisent des dispositions du RIN, tantôt développent des questions déontologiques ignorées par le RIN.
Les annotations insérées sous les articles du RIBP se répartissent entre Décisions et Opinions. Les premières résultent d'un choix opéré parmi les Arrêtés disciplinaires rendus par le Conseil de l'Ordre du Barreau de Paris statuant comme juridiction disciplinaire, ainsi que parmi les Jugements et Arrêts des juridictions judiciaires, administratives, communautaires et européennes et se rapportant à la déontologie des avocats. Les annotations réunies sous la rubrique Opinions, puisent dans les avis topiques du Conseil national des Barreaux, les avis du Bâtonnier du Barreau de Paris, les rapports élaborés au sein du Barreau de Paris, enfin les réponses ministérielles ; une sélection de références doctrinales est proposées à la fin de chaque rubrique Opinions.
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Code de déontologie de l'ordre des avocats de Paris
Thierry Revet
- Dalloz
- 14 Novembre 2018
- 9782247182930
La déontologie est l'ADN de tous les avocats, car ils ont juré d'exercer leurs fonctions « avec dignité, conscience, indépendance, probité, et humanité ».
Le respect de ce serment en fait des citoyens qui doivent être exemplaires. Nos règles sont des engagements que nous prenons d'abord dans l'intérêt de nos clients et concourent à tisser avec eux un lien de confiance indispensable, au premier chef desquels s'inscrit le secret professionnel qui s'attache à tout ce qu'ils nous confient. Cette 11e édition du Code, qu'avait instauré le bâtonnier Repiquet, rassemble tous les textes applicables qui forment le droit positif de la profession, notamment légal, réglementaire et européen. Il recueille aussi le Règlement Intérieur National (RIN) dont les dispositions sont toutes agrémentées de jurisprudences et commentaires, avec les règles propres du Barreau de Paris, du RIBP.
Présentation de l'ouvrage :
Ce Code de déontologie annoté comporte deux livres.
Le premier est formé du Règlement Intérieur du Barreau de Paris (RIBP) enrichi d'annotations. Le RIBP accueille, d'une part, le Règlement Intérieur National (issu des décisions normatives du Conseil National des Barreaux), d'autre part, des dispositions propres au Barreau de Paris qui, tantôt complètent ou précisent des dispositions du RIN, tantôt développent des questions déontologiques ignorées par le RIN. Toutes les règles propres au Barreau de Paris se repèrent, formellement, par un numéro d'article précédé de la lettre « P ».
L'impression en couleur bleue de certaines dispositions du RIN est destinée à souligner leur identité avec des dispositions du décret « déontologie » du 12 juillet 2005 (que l'on trouvera dans le livre II du présent ouvrage, dans la troisième partie (« Décrets)).
Le second livre rassemble une sélection de textes communautaires et internes (lois et règlements) issus de ceux régissant la profession et l'activité d'avocat. Les annotations insérées sous les articles du RIBP se répartissent en Décisions et Opinions. Les premières résultent d'un choix opéré parmi les Arrêtés disciplinaires rendus par le Conseil de l'Ordre du Barreau de Paris statuant comme juridiction disciplinaire (d'où la mention « AD » retenue pour leur identification), ainsi que parmi les Jugements et Arrêts des juridictions judiciaires, administratives, communautaires et européennes et se rapportant à la déontologie des avocats. Les annotations réunies sous la rubrique « Opinions » puisent dans les Avis topiques du Conseil National des Barreau, les Avis du Bâtonnier du Barreau de Paris, les Avis du Service de la déontologie, les Rapports élaborés au sein du Barreau de Paris, enfin, les Réponses ministérielles ; une sélection de références doctrinales est proposée à la fin de chaque rubrique « Opinions ».
Comme le suggère le titre du présent ouvrage, c'est la déontologie qui a présidé aux arbitrages effectués, au seindes sources jurisprudentielles et consultatives, en vue d'établir la matière des annotations. Ont été privilégiées les décisions et les opinions qui illustrent, éclairent, précisent ou complètent les devoirs que sa condition impose à l'avocat, considérés en tant que tels et non dans leurs prolongements procéduraux, civils ou pénaux pour ne citer qu'eux. L'objectif a été de rendre accessible une partie des appréciations formulées par les instances disciplinaires et consultatives relativement au sens qu'elles ont estimé devoir donner, in concreto, aux exigences essentielles qui forment l'âme de la déontologie de l'avocat. Il a donc fallu retenir les cas les plus exemplaires, étant précisé que, du moins dans une certaine mesure, quand on est dans la casuistique, chaque cas a quelque chose d'unique... La répartition des annotations s'est faite à partir du ou des textes professionnels auxquels se rapportent les décisions et les opinions qui en constituent la base.
Un rassemblement plus systématique des faits jugés fautifs et des faits jugés non fautifs par les instances habilitées, dans l'exercice de l'activité professionnelle d'avocat comme hors de ce cadre, est effectué sous l'article P.72, sans être pour autant exhaustif. Le lecteur est donc invité à rechercher d'abord sous le ou les textes professionnels régissant particulièrement tel aspect déontologique de l'activité d'avocat, puis de se reporter à l'article P.72, soit à titre complémentaire, soit lors¬qu'aucune norme professionnelle ne régit tel comportement (ainsi qu'il en va en particulier, mais pas exclusivement, pour les fautes commises en dehors de l'exercice du métier d'avocat). En toute hypothèse, une partie des annotations est réellement originale, en tout cas sous la forme qui lui est ici donnée. Par la vertu de l'exercice d'annotation (abstraction faite, cela va de soi, de ce que chacun pourra penser du résultat, d'un point de vue qualitatif), émerge donc une parcelle non négligeable de la matière déontologique ; et il s'agit de la partie la plus vivante. Cette dimension de la déontologie des avocats n'est pourtant pas la plus anciennement diffusée. C'est pourquoi on ne peut exclure que, par la simple possibilité qu'il offre de mieux connaître la jurisprudence déontologique, le Code de déontologie annoté des avocats du Barreau de Paris (instrument qui, au vrai, intéresse l'ensemble des avocats français) contribue à replacer cet aspect de la mise en oeuvre de la morale professionnelle sous une lumière correspondant à l'importance de ses apports à la régulation de l'activité d'avocat.
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La réforme de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux issue du décret et de l'arrêté du 17 octobre 2016 précise que le grand oral d'admission, qui porte toujours sur un sujet relatif à la protection des libertés et des droits fondamentaux, doit désormais permettre d'apprécier, notamment, la culture juridique du candidat.
Ce Précis saisit l'occasion qu'offre cette référence expresse à la culture juridique dans le programme officiel d'un examen, et non des moindres, pour présenter, par le biais d'entrées particulières allant de l'ordonnancement des sources du droit à l'épistémologie juridique, en passant par l'histoire et la comparaison des systèmes juridiques, la personne et le patrimoine, la doctrine et les rapports entre droit et littérature - et d'autres encore -, des réflexions destinées à illustrer, nourrir ou éclairer ce qui fait la culture juridique. La thématique est aussi vaste qu'incertaine. Il reste que, par-delà un amoncellement étouffant de règles et de jugements et par-delà la technicité toujours plus prégnante de la pratique et de l'enseignement juridiques, le droit est, avant tout, une culture ; plus exactement, une partie de la culture - ces valeurs, ces liens, ces créations, ces usages, ces idées ou ces façons d'être et de faire qui fondent et tiennent toute société humaine.
Les droits et libertés fondamentaux ne sont évidemment pas oubliés. Leurs déclinaisons sont également conçues dans la perspective de leur dimension culturelle. Comme l'ont bien perçu les auteurs de la récente réforme de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux, ces instruments se prêtent particulièrement à l'évocation, donc à la conscience et à la découverte de la dimension, sinon de la nature hautement culturelle des règles et des jugements, points de rencontre entre les valeurs, sur lesquelles tout projet social se noue, et les intérêts, par lesquels toute action humaine se détermine.
L'ouvrage permettra aux candidats autant qu'aux membres des jurys de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux de se préparer de la meilleure façon à l'épreuve sensiblement enrichie du grand oral dudit examen. Il offre également à tout lecteur une riche et belle démonstration de ce que, ô combien, le droit est avant tout culture.
Sous la direction de François-Xavier Lucas et Thierry Revet, Professeurs à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1).
Avec les contributions de : Mathias Audit, Bernard Beignier, Jean-Sylvestre Bergé, Jean-René Binet, Xavier Bioy, Philippe Blachèr, Pierre Bonin, Pierre Brunet, David Capitant, Jean-Marie Carbasse, Paul Cassia, Nicolas Dissaux, Emmanuel Dreyer, William Dross, Philippe Dupichot, Xavier Dupré de Boulois, Muriel Fabre-Magnan, Julia Heinich, Jean-Paul Jean, Yves-Marie Laithier, Thierry Le Bars, Hervé Lécuyer, Anne-Marie Le Pourhiet, Grégoire Loiseau, François-Xavier Lucas, Thibault Mercier, Aram Mardirossian, Jean-Pierre Marguénaud, Denis Mazeaud, Étienne Pataut, Laurent Pfister, Marc Pichard, Louis-Frédéric Pignarre, Jean-Emmanuel Ray, Jean-François Renucci, Thierry Revet, Jean-Christophe Saint-Pau, Jean-Baptiste Seube, Carbon de Seze, David Soldini, Yves Strickler, Nicolas Warembourg, Célia Zolynski.
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Déontologie de la profession d'avocat
Thierry Revet
- LGDJ
- La Bibliotheque De L'avocat
- 8 Décembre 2020
- 9782275029474
L'ouvrage expose en termes didactiques, analytiques et systématiques l'ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d'avocat.
Il permettra au lecteur néophyte de maîtriser l'âme, les ressorts et le fonctionnement de ce corpus. Il permettra au lecteur averti de retrouver, pour chaque secteur de la déontologie, les données essentielles qui le constituent.
Abondamment illustré par les arrêtés disciplinaires émanant des instances de jugement du barreau de Paris, que les auteurs connaissent particulièrement bien pour les transformer en permanence en abstracts intégrant le Code de déontologie du barreau de Paris, l'ouvrage présente la déontologie de la profession d'avocat sous un angle à la fois dynamique, synthétique et concret.
Il s'adresse aux élèves-avocats autant qu'aux avocats confirmés. Il intéressera également tous ceux qui veulent découvrir et comprendre l'origine, la consistance, le fonctionnement et la portée de la déontologie de la profession d'avocat.
Sous l'autorité du professeur Thierry Revet, qui, en 2007, a élaboré la première édition du Code annoté de déontologie du barreau de Paris, puis l'a continûment mise à jour en bénéficiant progressivement du concours des autres auteurs du présent ouvrage ; ces derniers (Julien Laurent, Benoît Chaffois, Charles Boërio et Kévin Moya) rédigent, par ailleurs, depuis plusieurs années, une chronique relative à l'actualité de la déontologie de la profession d'avocat.
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Précis de culture juridique : CRFPA, examen national session 2021 grand oral
Collectif
- LGDJ
- Crfpa
- 29 Juin 2021
- 9782275091600
La réforme en 2016 de l'examen d'accès aux Centres régionaux de formation à la profession d'avocat a précisé que le grand oral d'admission, portant sur un sujet relatif à la protection des libertés et des droits fondamentaux, doit désormais permettre d'apprécier la culture juridique du candidat.
Ce Précis saisit l'occasion qu'offre cette référence expresse à la culture juridique dans le programme officiel d'un examen, et non des moindres, pour présenter, par le biais d'entrées particulières allant de l'ordonnancement des sources du droit à l'épistémologie juridique, en passant par l'histoire et la comparaison des systèmes juridiques, la personne et le patrimoine, la doctrine et les rapports entre droit et littérature - et d'autres encore -, des réflexions destinées à illustrer, nourrir ou éclairer ce qui fait la culture juridique. La thématique est aussi vaste qu'incertaine. Il reste que, par-delà un amoncellement étouffant de règles et de jugements et par-delà la technicité toujours plus prégnante de la pratique et de l'enseignement juridiques, le droit est, avant tout, une culture ; plus exactement, une partie de la culture - ces valeurs, ces liens, ces créations, ces usages, ces idées ou ces façons d'être et de faire qui fondent et tiennent toute société humaine.
Les droits et libertés fondamentaux ne sont évidemment pas oubliés. Leurs déclinaisons sont également conçues dans la perspective de leur dimension culturelle. Comme l'ont bien perçu les auteurs de la réforme de l'examen d'accès, ces instruments se prêtent particulièrement à l'évocation, donc à la conscience et à la découverte de la dimension, sinon de la nature hautement culturelle des règles et des jugements, points de rencontre entre les valeurs, sur lesquelles tout projet social se noue, et les intérêts, par lesquels toute action humaine se détermine.
L'ouvrage permettra aux candidats autant qu'aux membres des jurys de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux de se préparer de la meilleure façon à l'épreuve sensiblement enrichie du grand oral dudit examen. Il offre également à tout lecteur une riche et belle démonstration de ce que, ô combien, le droit est avant tout culture.
Sous la direction de François-Xavier Lucas et Thierry Revet, Professeurs à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1).
Avec les contributions de : Mathias Audit, Bernard Beignier, Jean-Sylvestre Bergé, Jean-René Binet, Xavier Bioy, Philippe Blachèr, Pierre Bonin, Pierre Brunet, David Capitant, Jean-Marie Carbasse, Paul Cassia, Nicolas Dissaux, Emmanuel Dreyer, William Dross, Philippe Dupichot, Xavier Dupré de Boulois, Muriel Fabre-Magnan, Julia Heinich, Jean-Paul Jean, Yves-Marie Laithier, Thierry Le Bars, Hervé Lécuyer, Anne-Marie Le Pourhiet, Grégoire Loiseau, François-Xavier Lucas, Aram Mardirossian, Jean-Pierre Marguénaud, Denis Mazeaud, Thibault Mercier, Étienne Pataut, Laurent Pfister, Marc Pichard, Louis-Frédéric Pignarre, Sophie Prétot, Jean-Emmanuel Ray, Jean-François Renucci, Thierry Revet, Jean-Christophe Saint-Pau, Jean-Baptiste Seube, Carbon de Seze, David Soldini, Yves Strickler, Nicolas Warembourg, Célia Zolynski.
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Code de déontologie de l'ordre des avocats de Paris
Thierry Revet
- Dalloz
- 29 Décembre 2021
- 9782247211272
LE CODE DE LA DEONTOLOGIE
La Déontologie est et demeure l'ADN des avocats, quelles que soient les évolutions à venir de la profession. Elle est le socle sur lequel est fondée la confiance qu'accordent aux avocats leurs clients, les magistrats, et les autorités.
Cette onzième édition du Code de Déontologie destinée aux 30 000 confrères que compte désormais le Barreau de Paris, est entièrement refondue pour une plus grande lisibilité et une meilleure accessibilité aux règles parfois complexes qui gouvernent notre exercice professionnel, encadré par nos Principes Essentiels.
Elle rassemble tous les textes applicables qui forment le droit positif de la profession, qu'il soit légal, réglementaire, européen, et bien sûr, professionnel, puisqu'il recueille le règlement intérieur national (RIN) et les règles propres du Barreau de Paris (RIBP). Tous les textes que ce code assemble ainsi sont annotés avec toute la jurisprudence, les avis et la doctrine applicables.
