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Fabrice Leduc
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La responsabilité du fait des choses : réflexions autour d'un centenaire
Fabrice Leduc
- Fenixx réédition numérique (economica)
- Blanche
- 28 Mai 2016
- 9782402120258
À l'occasion du centenaire de l'arrêt Teffaine rendu par la Cour de cassation le 16 juin 1896, un colloque s'est tenu à l'Université du Maine-Le-Mans pour à la fois dresser le bilan d'un siècle de responsabilité du fait des choses et en tracer les perspectives d'évolution. En inventant, il y a cent ans, un principe général de responsabilité du fait des choses, la jurisprudence judiciaire a voulu répondre à « une angoisse de la vie moderne » selon l'expression du Doyen Carbonnier, liée à la prolifération des dommages anonymes. Aujourd'hui, cette responsabilité générale apparaît comme une belle ténébreuse, dont on n'a pas fini de percer les mystères, comme ont permis de le mettre en lumière les diverses interventions des spécialistes de la question. Les actes du colloque sont réunis dans le présent ouvrage. Ainsi qu'on le constatera, le sujet a été abordé à partir d'approches privatiste, publiciste et comparatiste, selon la démarche pluridisciplinaire qui est celle adoptée par le DEA de Droit de la Responsabilité et le Centre de Droit de la Responsabilité de l'Université du Maine, à l'origine de l'initiative.
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La réparation intégrale en Europe ; études comparative des droits nationaux
Fabrice Leduc, Philippe Pierre
- Éditions larcier
- 21 Septembre 2012
- 9782804456368
Le présent ouvrage présente une réflexion comparatiste inédite sur un principe important du droit de la responsabilité civile : la réparation intégrale du dommage. Il expose à cet égard les convergences et les divergences des différents droits nationaux, d’ordre technique, mais aussi culturel, en prélude à une possible harmonisation de la responsabilité civile au sein de l’Union européenne. Il s’appuie sur une enquête diffusée dans quinze pays européens auprès d’universitaires de renom, de Hautes juridictions et de praticiens divers. L’analyse croisée des réponses à trente-sept questions d’ordre qualitatif (principes et mise en oeuvre) et quantitatif (niveaux d’indemnisation) a permis, en associant données juridiques et données quantifiées, en alliant recherche théorique et approche pratique, de dégager une représentation aussi complète et précise que possible du principe de réparation intégrale à l’échelle européenne. L'ouvrage servira la pratique des avocats, des magistrats et des régleurs de sinistres de compagnies d'assurances. Il intéressera également les universitaires spécialisés en droit de la responsabilité (professeurs, chercheurs et étudiants de dernier cycle).
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Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle ; étude comparée
Olivia Sabard, Nathalie Albert, Fabrice Leduc, Collectif
- Lexisnexis
- Perspective(s)
- 22 Juin 2017
- 9782711025671
Est-il possible de concevoir un droit commun de la responsabilité extracontractuelle qui réunirait ses dimensions privatiste et publiciste?Tel est l'objet de cet ouvrage, qui, par une étude comparée et systématique des deux régimes, propose une synthèse qui n'avait plus été réalisée depuis les travaux de Gérard Cornu et de René Chapus.Car, si la responsabilité civile et la responsabilité administrative ont pour fonction commune la réparation des dommages, elles comportent des points de rencontre comme des oppositions irréconciliables.L'intérêt de cette étude n'est pas seulement théorique. En effet, les praticiens, qu'ils soient privatistes ou publicistes, y trouveront, par la confrontation des différents angles de vue, des raisonnements, arguments et solutions qui sauront nourrir leurs dossiers.Les auteurs: Nathalie Albert-Moretti, Farida Arhab-Girardin, Ganaël Bedin, Florent Blanco, Julien Bourdoiseau, Audrey Bourgoin, Juliette Brunie, Nicolas Cayrol, Damien Chenu, Cristina Corgas, François Fourment, Marie-Laure Gély, Camille Giraud, Florent Guéneau, Franck Juredieu, Mehdi Kebir, Benjamin Lavergne, Fabrice Leduc, Philippine Lohéac-Derboulle, Pauline Parinet, Katarzina Pfeifer-Chomiczewska, Christophe Quézel-Ambrunaz, Claire Rossetto, Olivia Sabard, Thomas Thuillier, Marion Travers, Aline Vignon-Barrault, Alexis Zarca.
