L'épopée des avocats en France, de 1274 jusqu'en 1981, méritait d'être racontée dans une narration chaleureuse, qui cherche à réinventer par l'écrit ce que seule la tradition orale a l'usage de transmettre. L'ouvrage présente une histoire arpentée au rythme des principaux textes qui, depuis l'ordonn...
Cet ouvrage présente les procédures civiles d'exécution dans leur ensemble, telles que refigurées par le Code des procédures civiles d'exécution, entré en vigueur le 1er juin 2012. Appuyées sur le droit du patrimoine, encadrées par la loi afin de protéger le débiteur, ces mesures empruntent largeme...
Longtemps on a enseigné les philosophes en oubliant leurs prises de position sur la question des femmes : omission délibérée ou négligence à l'égard d'un sujet secondaire comparé aux enjeux majeurs de la pensée. La place des femmes par rapport à la normalité et à la normativité incarnées par les hom...
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Il arrive qu'un associé s'engage à racheter à terme les titres d'un minoritaire, que les statuts d'une société intègrent une clause d'agrément ou d'exclusion, ou encore qu'une société émette des titres offrant un accès futur à son capital social: toutes ces hypothèses, extrêmement fréquentes en prat...
L'information constitue l'élément ou l'enjeu de nombreuses règles juridiques en droit financier. Ces règles imposent des obligations d'information aux émetteurs, aux intermédiaires financiers et aux investisseurs. Elles sanctionnent en outre les abus de marché en ce qu'ils constituent des atteintes...
Le droit de la nationalité est plus que jamais au coeur de l'actualité politique et judiciaire. Les nombreux textes sur la maîtrise de l'immigration durcissent, par petites touches, les règles d'acquisition de la nationalité française, notamment par mariage et par naturalisation et même les règles d...
Cette thèse inaugure la collection "Bibliothèque de la justice" qui a vocation à publier, chaque année, une thèse rédigée par des docteurs en droit ou en histoire du droit et récompensée par le Prix de la recherche de l'Ecole nationale de la magistrature. Elle été soutenue en 2010 pour l'obtention d...
L'étudiant en première année d'études de droit éprouve parfois quelques difficultés à s'intégrer dans une faculté et à ne pas se laisser dépasser par le rythme universitaire. Je veux réussir mon droit explique tous les exercices propres aux études de droit. La dissertation juridique, les commentai...
Au terme d'une nouvelle année de travail intense et vigilante, le contrôle général rend son cinquième rapport d'activité sur l'état des lieux de privation de liberté en France, en 2012, et les recommandations qu'il en a déduites, adressées aux pouvoirs publics. Ce nouveau rapport s'ouvre par l'anal...
Quels sont les principes sur lesquels reposent les droits français et russe ? Comment le droit interagit-il avec les évolutions de ces deux sociétés ? Comment, malgré des parcours historiques parfois divergents, en particulier au cours d'un XXe siècle très mouvementé, ces droits peuvent-ils être aus...
Les risques psychosociaux au travail (RPS) sont au centre de toutes les attentions (actualité relative au mal-être et au suicide au travail, rapports, décisions de justice, négociations collectives, expertises, etc.) tout en étant déstabilisant pour le juriste en raison de leur caractère multifactor...
Le nouveau code civil roumain est entré en vigueur en octobre 2011. Dans un pays de tradition linguistique latine, le droit avait été fortement influencé par l'adoption en 1864 du code civil français. Après la période communiste, le besoin de disposer d'un code civil moderne s'est affirmé. Si la tra...
Cet ouvrage est destiné à l'étudiant en droit, non seulement débutant, mais aussi en fin d'études, afin qu'il ne se laisse pas dépasser par le rythme universitaire, qu'il acquière de solides méthodes de travail et qu'il puisse répondre à ce que ses enseignants attendent de lui. Pour tous les exercic...
La sanction reste mystérieuse pour le juriste, qui peine à en dégager une notion ou à dessiner une théorie générale, tant le droit appréhende la question de façon éclatée, instrumentale, et souvent désordonnée. C'est pour mieux appréhender ce désordre qu'un groupe de recherche pluridisciplinaire a é...
Basé sur les archives judiciaires de la cour du roi de France au XIIIe siècle et les constatations qu'elles provoquent cet ouvrage, fruit de longues recherches, tente de dessiner les contours de la naissance de l'État de droit au travers de la jurisprudence véritable source de l'affirmation de la so...
L'étudiant en première année d'études de droit éprouve parfois quelques difficultés à s'intégrer dans une faculté et à ne pas se laisser dépasser par le rythme universitaire. Je veux réussir mon droit explique tous les exercices propres aux études de droit. La dissertation juridique, les commentaire...
Libertés et droits fondamentaux est un ouvrage conçu pour préparer les étudiants à l'épreuve de "grand oral"de l'examen d'accès aux CRFPA (centres régionaux de formation professionnelle des avocats). A cet effet, il aborde en détail les grandes libertés et droits fondamentaux qui sont au programme d...