Mathilde Boutonnet

  • Tout savoir sur la responsabilité civile environnementale au format poche.
    L´ouvrage est consacré à la responsabilité civile environnementale, branche du droit à cheval sur le droit de la responsabilité civile autant que le droit de l'environnement, mise en relief par le renforcement fin 2019 et début 2020 de l´arsenal législatif en matière environnemental.
    À l'écoute d'une doctrine qui plaide depuis un certain temps pour une meilleure réparation des atteintes à l'environnement, le juge, faisant preuve d'audace, est venu interpréter certains textes ou combler leur silence. Après avoir assoupli les conditions de recevabilité des associations de protection de l'environnement pour qu'elles puissent demander réparation des intérêts collectifs en cas d'atteinte à l'environnement, il a consacré la réparation du préjudice écologique et démultiplié le nombre de préjudices personnels réparables. Quant au législateur, d'un côté, il est venu renforcer la réparation des préjudices individuels résultant d'une atteinte à l'environnement ; de l´autre, il est venu jour après jour offrir une place à la réparation des préjudices non individuels.

  • Si l´on assiste aujourd´hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n´assure pourtant que les règles gouvernant le procès soient suffisamment adaptées pour traiter des litiges environnementaux tant ceux-ci peuvent mettre à mal son ouverture et son bon déroulement.
    Réunissant les interventions du colloque qui s´est tenu à la Cour de cassation en octobre 2019 sur « Le procès environnemental » et qui venait clôturer une recherche soutenue par la Mission de Recherche Droit et Justice, cet ouvrage entend, non seulement mettre en évidence les atouts et les limites du procès en matière environnementale, mais aussi débattre des améliorations possibles pour construire un procès « pour » l´environnement.

  • Selon les experts de l'ONU, nous nous dirigeons vers un réchauffement climatique d'au moins 3 voire 4 °C avant la fin du siècle. Le droit se découvre déjà derrière le combat mené. On connaît l'importance du droit international public, moins celui du droit interne, qui par l'action de l'État prévoit des législations s'inscrivant dans la lutte contre le changement climatique. La régulation climatique foisonne et peine à se comprendre. Elle invite le juriste à lire le droit et le faire connaître, tant à la clé, c'est l'efficacité qui est en jeu. Lire, comprendre et mettre en évidence la manière dont le droit appréhende, peut appréhender et pourrait appréhender le réchauffement climatique, c'est fournir à ses éventuels « utilisateurs » les armes dont ils peuvent disposer. Le droit se plaît aussi à la créativité, il bouge, il se transforme. Au soutien des forces sociales et scientifiques, les juristes dans leur ensemble ont leur rôle à jouer, qu'ils soient créateurs ou contrôleurs du droit, qu'ils le revendiquent ou l'appliquent. « Lisibilité » et « créativité » pour que le droit participe, à sa hauteur, à la lutte contre le changement climatique : voici les deux mots qui ont guidé les auteurs du projet.

  • La dégradation de l'environnement constitue un enjeu incontournable pour le droit.

    Pour y faire face, tous les instruments juridiques sont mobilisés. Parmi eux, jouant un rôle essentiel comme outil de gestion des risques environnementaux et de protection de l'environnement, le contrat occupe une place essentielle en droit français et dans un grand nombre de droits étrangers.

    Permettant de lutter contre des pollutions spécifiques ou globales, de préserver certaines ressources naturelles et la qualité de vie des habitants, de gérer les conséquences néfastes de la dégradation de l'environnement pour l'homme et la nature, conclus entre des personnes publiques et/ou privées (État, entreprises, propriétaires, ONG, etc.), résultant de certains dispositifs juridiques de droit interne, international ou européen, ou créés par les destinataires eux mêmes, les contrats environnementaux recouvrent aujourd'hui une grande diversité.

    Portant un regard local et global sur les relations contrats/environnement, le but de cet ouvrage est de mettre au jour l'importance prise par le contrat environnemental dans tout un ensemble de droits étrangers pour, in fine, parvenir à un enrichissement des techniques françaises de protection de l'environnement.

    Les contributions réunies dans cet ouvrage sont le fruit d'une recherche concernant « le contrat et l'environnement » soutenue par la Mission de recherche Droit et Justice et dirigée par Mathilde Hautereau-Boutonnet.

  • Quelle(s) valeur(s) pour la biodiversité ? Alors qu'elle pourrait paraître saugrenue, la question, aujourd'hui lancinante, est même devenue incontournable. L'arrivée du discours économique sur la scène de la biodiversité a mis au jour le débat portant sur la protection de celle-ci à travers la valeur, ou plutôt les valeurs à elle assignées. Loin de se limiter à la dimension économique de la diversité biologique, le présent ouvrage met en effet le concept de valeur au pluriel. Il propose une mise à l'épreuve de la biodiversité par le biais d'un croisement disciplinaire en proposant de réfléchir à ce que, confronté à la biodiversité, le concept de valeur recouvre et suscite. Fruit d'une réflexion collective qui s'est tenue en 2014 à la Fondation des Treilles, l'objectif premier de ce livre était une recherche fondamentale visant à faire parler le droit sur la question des valeurs de la biodiversité. Initiée ici par des juristes, la recherche n'a pour autant pas perdu de vue le fait que sous la dalle des mots et dans les coulisses des notions réputées denses se nouent également des enjeux très pratiques. À partir d'une approche délibérément interdisciplinaire, aux dimensions à la fois théorique et empirique, il s'agit de contribuer à la révélation de l'ensemble des valeurs que l'on attribue à la biodiversité, pour mieux en renforcer la protection. La réflexion ici livrée, avant tout exploratoire, est ainsi loin d'être figée puisqu'elle repose sur des concepts pour l'heure non consensuels au sein de la communauté scientifique, et dont la cristallisation supposera des approfondissements successifs : il s'agit donc, on l'aura compris, d'un appel visant à mobilier les forces créatrices présentes dans toutes les disciplines.

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