Revue Banque

  • Le recours à l'Internet pour les relations entre les banques et leurs clients se diffuse dans toutes les sphères de la société, dans un contexte concurrentiel et de plus en plus européen.

    En France, près de 2 millions de personnes sont déjà clientes des "cyberbanques" - les pure players - et plus de 68% des clients de banques consultent leurs comptes en ligne. À côté des services traditionnels, émergent de nouveaux produits, plus risqués : crédit à la consommation, ouverture de compte, assurance vie, etc.

    L'équilibre entre les contraintes à respecter et les stratégies de conquête client est parfois délicat, l'ensemble devant être pondéré par une approche fondée sur le risque. Aussi, faut-il bien appréhender les questions complexes comme l'identification du cocontractant, la valeur juridique des preuves électroniques la traçabilité des opérations et la conservation des dossiers et des contrats souscrits par la clientèle.

    Structuré en deux chapitres - l'ouverture et l'utilisation des services de banque en ligne - , cet ouvrage s'inscrit dans une optique de clarification du corpus réglementaire qui s'applique souvent de manière complémentaire, parfois antagoniste.

    Synthétique et pratique il permet au lecteur de prendre connaissance des grandes problématiques juridiques de la Banque en Ligne et de faire un point sur l'état actuel des réponses juridiques et jurisprudentielles données en termes de conformité et de sécurité des transactions et des données.

  • La compétitivité et l'attractivité de l'industrie bancaire constituent un enjeu stratégique essentiel pour la souveraineté financière et économique d'un pays. Sans banque, il n'y a pas d'économie. Ainsi, la régulation financière devient-elle une arme concurrentielle.

    Or, les intérêts de l'Europe ont-ils été suffisamment pris en compte par les nouvelles réglementations issues du Comité de Bâle ? Le renforcement des exigences de solvabilité entravera-t-il la capacité des banques de la zone euro, des banques françaises en particulier, à financer les ménages et les entreprises ? Quels sont les impacts pour les banques et l'économie de la politique monétaire expansionniste de la Banque centrale européenne ? Et quelles sont les mutations induites par les révolutions réglementaire et digitale sur leur modèle de financement ? L'Europe saura-t-elle favoriser l'émergence de banques paneuropéennes capables de faire bloc face aux géants bancaires américains ?

    Pour la première fois, des économistes bancaires répondent avec pédagogie à ces questions. Pour prévenir tout jugement hâtif, voire erroné sur les banques, ils apportent les clés, les faits, les chiffres et les repères fondamentaux pour bien décrypter les phénomènes qui refondent le système de financement de notre pays.

    Cet ouvrage synthétique, dont chaque chapitre peut se lire séparément, s'adresse à tous ceux que le financement de notre économie intéresse : décideurs politiques, régulateurs, dirigeants d'entreprise, professionnels de la finance, journalistes économiques, universitaires, mais aussi aux étudiants, futurs salariés des établissements bancaires et au citoyen curieux...

  • Le secteur bancaire et assurantiel est au coeur de la révolution digitale qui innerve l'ensemble de la société. Précurseurs, les établissements bancaires et les entreprises d'assurance ont dû modifier en profondeur leurs pratiques et procédures pour satisfaire une clientèle toujours plus exigeante en termes de réactivité et de sécurité.
    La digitalisation de la banque et de l'assurance est la technique qui permet le passage de l'information analogique au numérique, au moyen des technologies de l'information, en vue de traitements et d'échanges entre systèmes d'information via les réseaux numériques, mais aussi avec les équipements personnels des clients.
    Les réglementations applicables sont de plus en plus complexes. Avec la digitalisation, le secteur bancaire et assurantiel doit non seulement prendre en compte les règles de droit commun, mais aussi les règles plus spécifiques qui encadrent les échanges digitaux/numériques : quelles sont les exigences de sécurité des systèmes d'information qu'il convient de mettre en oeuvre ? Quelles obligations juridiques pèsent sur l'entreprise de banque ou d'assurance en termes de conformité légale ou de protection des données à caractère personnel ? Selon quelles règles juridiques s'opèrent les relations digitalisées avec les clients ? Comment assurer le passage de la banque et de l'assurance traditionnelles au digital ? Quels sont les nouveaux services à valeur ajoutée et leurs cadres juridiques dont les banques et les assurances doivent se doter pour rester compétitives ?
    Cet ouvrage pratique et pragmatique a pour objectif de poser les fondements juridiques de la banque et l'assurance digitales. Les auteurs proposent une analyse approfondie, illustrée de références jurisprudentielles pour identifier les obligations et responsabilités des banques et des assurances, dans une optique de compliance réglementaire et de compétitivité.
    "Aborder dans un seul et même ouvrage la banque et l'assurance digitales est à la fois un choix judicieux et audacieux. Le rapprochement des activités, l'émergence de règles transversales et la supervision commune des secteurs - peut-être bientôt étendue au niveau européen - donne tout son sens à cette démarche. Dégager les questions juridiques, esquisser les réponses opérationnelles à y apporter - dans un contexte réglementaire en mouvement incessant - constituait un beau challenge. Eric Caprioli et ses associés l'ont relevé".

    Myriam Roussille (Extrait de la préface)

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