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  • Toutes les clés pour anticiper et prendre part à la création des paysages de demain.

    Villes et territoires de l'après-pétrole expose les principes issus d'une réflexion pluridisciplinaire engagée par les membres du collectif Paysages de l'après-pétrole depuis quatre années, démontrant que l'approche paysagère est le fil conducteur de la transition énergétique et du développement durable des territoires.
    La démarche paysagère, au-delà de solutions en matière de transition énergétique, permet d'élaborer un « monde d'après », en conciliant enjeux économiques, respect de l'environnement et amélioration du cadre de vie et des relations humaines.
    Parmi ses principes : l'autonomie des territoires, le respect des diversités et équilibres naturels, la valorisation et la mise en réseau des initiatives locales, la complémentarité entre villes et campagnes, et l'intégration des énergies renouvelables dans une stratégie d'ensemble visant la construction d'un paysage vert et apaisé.
    Les solutions proposées, que différents territoires ont su mettre en oeuvre aux échelles de la ville comme de la campagne, sont détaillées et analysées au sein de six chapitres thématiques.
    Richement illustrés, ils exposent l'expertise des membres du collectif sur l'énergie, l'habitat, l'agriculture et les outils, métiers, formations et acteurs du paysage.

  • Chiffrage rapide pour préparer ou vérifier un devis de travaux en neuf ou en rénovation
    Plus de 550 devis préétablis
    Le coût des travaux de bâtiment, en trois volumes complémentaires, permet de
    réaliser rapidement et simplement une estimation prévisionnelle, que ce soit pour
    les travaux en neuf ou en rénovation.
    L'ouvrage présente des minidevis préétablis accompagnés du détail des prestations à réaliser, chacune d'elles étant préquantifiée sous une même unité de valeur afin de simplifier les métrés quantitatifs. Il est alors aisé, à partir de quelques ouvrages composés, de définir rapidement le coût approximatif des travaux puis de le comparer avec le budget prévisionnel.
    Cette estimation ne se substitue en aucun cas au devis quantitatif estimatif
    détaillé, établi avant de commencer les travaux, mais permet de gagner un temps
    précieux pour lister les prestations à réaliser et construire le cadre des études.
    Afin que les entreprises puissent adapter facilement les prix publiés en fonction
    de leurs paramètres (taux horaire, coefficients de frais généraux), sont présentés
    distinctement le prix unitaire de chaque ouvrage composé, le temps unitaire
    nécessaire à la mise en oeuvre ainsi que le déboursé « fournitures ».
    Cet ouvrage est réalisé à partir des macro-ouvrages Batiprix sur la base des prix
    unitaires actualisés du millésime 2021 du bordereau Batiprix, la bibliothèque
    d'ouvrages de référence pour les professionnels de la construction.
    Ce contenu ainsi que l'ensemble de la bibliothèque Batiprix sont également disponibles au format numérique sur www.web.batiprix.com.
     

  • Chiffrage rapide pour préparer ou vérifier un devis de travaux en neuf ou en rénovation
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  • Rassemblant l'ensemble de la réglementation relative à la sécurité incendie des bâtiments  d'habitation - maisons individuelles, bâtiments d'habitation collectifs, logements-foyers,  cet ouvrage présente et commente notamment le Code de la construction et de l'habitation  et l'arrêté du 31 janvier 1986 modifié ; il éclaire ainsi tous types de profils d'acteurs  concernés par cette problématique à travers 80 fiches qui regroupent les articles législatifs  et réglementaires par thème.
    Afin d'avoir une vision globale des dispositions applicables, des textes complémentaires à  l'arrêté du 31 janvier 1986 sont également présentés au sein de chapitres thématiques :  bâtiments d'habitation à usage spécifi que ou répondant à un classement particulier, performances  au feu, équipements techniques, installations électriques, chaufferies, gaz combustibles  et hydrocarbures, ICPE et parcs de stationnement.
    Les nombreux schémas, commentaires et synthèses rédigées par Socotec, permettent de  déjouer les difficultés d'application du règlement.
    Les maîtres d'ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans cet ouvrage l'ensemble  des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en oeuvre. Les professionnels  de la prévention et du contrôle s'y référeront pour réaliser leurs vérifications  réglementaires.

  • Chiffrage rapide pour préparer ou vérifier un devis de travaux en neuf ou en rénovation. Plus de 500 devis préetablis.
    Le coût des travaux de bâtiment, en trois volumes complémentaires, permet de
    réaliser rapidement et simplement une estimation prévisionnelle, que ce soit pour
    les travaux en neuf ou en rénovation.
    L'ouvrage présente des minidevis préétablis accompagnés du détail des prestations à réaliser, chacune d'elles étant préquantifiée sous une même unité de valeur afin de simplifier les métrés quantitatifs. Il est alors aisé, à partir de quelques ouvrages composés, de définir rapidement le coût approximatif des travaux puis de le comparer avec le budget prévisionnel.
    Cette estimation ne se substitue en aucun cas au devis quantitatif estimatif
    détaillé, établi avant de commencer les travaux, mais permet de gagner un temps
    précieux pour lister les prestations à réaliser et construire le cadre des études.
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    de leurs paramètres (taux horaire, coefficients de frais généraux), sont présentés
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    nécessaire à la mise en oeuvre ainsi que le déboursé « fournitures ».
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  • L'ouvrage incontournable des professionnels de l'aménagement et de l'urbanisme Publié chaque année depuis 24 ans, le DAUH est la mémoire du droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. Seul inventaire annuel commenté des évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l'année échue, le DAUH constitue un recueil incontournable pour maîtriser l'actualité en la matière.
    Ainsi, comme les précédentes, cette 24e édition est structurée en trois parties :
    - la première propose un dossier consacré au thème « Droit de l'urbanisme et activités commerciales » : reconquête des centralités, contentieux des autorisations commerciales, droit de l'urbanisme, droit privé et nouvelles formes de commerces ;
    - la deuxième rend compte de la publication et de l'évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique au cours de l'année écoulée au travers de 13 chroniques thématiques : administration et acteurs, aménagement du territoire, planification et règles d'urbanisme, protection de la nature et de l'environnement, patrimoine culturel immobilier, expropriation et préemption, fiscalité et participations, opérations d'aménagement, autorisations d'urbanisme, contentieux, habitat et politique de la ville, Outre-mer ;
    - enfin, la troisième partie, consacrée aux différents droits de l'urbanisme étrangers, comporte une étude sur la régulation en droit de l'urbanisme au Brésil.

  • Toutes les dispositions réglementaires commentées pour prévenir le risque incendie dans les ERP.

    6e édition : à jour des dernières modifications du règlement par les arrêtés du 10 mai 2019.
    Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité.
    Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 6e édition intègre deux arrêtés en date du 10 mai 2019, qui traitent de l'emploi possible, sous conditions, de certains fluides frigorigènes inflammables, et qui modifient les articles REF encadrant les refuges de montagne. Par ailleurs, l'instruction technique n° 249 relative aux façades est complétée par une nouvelle version du document relatif aux façades bois et à la propagation du feu par les façades.
    Ce deuxième volume rassemble les dispositions particulières pour les différents types de bâtiments : structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées (type J), salles à usage d'audition, de conférences, de réunions, de spectacles (type L), magasins et centres commerciaux (type M), restaurants et débits de boissons (type N), hôtels et pensions de famille (type O), salles de danse et de jeux (type P), établissements d'enseignement (type R), bibliothèques, centres de documentation et de consultation d'archives (type S), salles d'expositions (type T), établissements de soins (type U), établissements de culte (type V), administrations, banques, bureaux (type W), établissements sportifs couverts (type X), musées (type Y).

    Les plus de l'ouvrage :
    - Cet ouvrage est composé de fiches classées en chapitres, qui reprennent la structure générale du règlement.
    - Les dispositions du règlement sont illustrées de nombreux schémas et enrichies de multiples contributions, qui viennent les expliquer et les préciser.
    - Plusieurs outils pratiques sont proposés au début de chaque volume, tels qu'une table des matières détaillée, une table chronologique des textes réglementaires présentant l'ensemble des textes officiels composant le règlement (textes fondateurs et textes modificatifs) ou encore un index.
    Pour qui ? :
    Cet ouvrage s'adresse aux maîtres d'ouvrage, concepteurs et aux exploitants qui trouveront dans ce livre l'ensemble des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en oeuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s'y référeront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.

  • Toutes les dispositions réglementaires commentées pour prévenir le risque incendie dans les ERP.

    6e édition : à jour des dernières modifications du règlement par les arrêtés du 10 mai 2019.
    Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité.
    Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 6e édition intègre deux arrêtés en date du 10 mai 2019, qui traitent de l'emploi possible, sous conditions, de certains fluides frigorigènes inflammables, et qui modifient les articles REF encadrant les refuges de montagne. Par ailleurs, l'instruction technique n° 249 relative aux façades est complétée par une nouvelle version du document relatif aux façades bois et à la propagation du feu par les façades.
    Ce troisième volume rassemble les dispositions relatives :
    - aux établissements de 5e catégorie : petits établissements (articles PE), petits hôtels (articles PO), petits établissements de soins (articles PU) et petits établissements sportifs (articles PX) ;
    - aux établissements spéciaux : établissements de plein air (articles PA), chapiteaux, tentes et structures (articles CTS), structures gonflables (articles SG), hôtels-restaurants d'altitude (articles OA), refuges de montagne (articles REF), parcs de stationnement couverts (articles PS), gares (articles GA), établissements flottants (articles EF).
    Les articles du règlement sont commentés et illustrés de nombreux schémas. Ils sont regroupés dans des fiches et classés par chapitres reprenant la structure générale du règlement.

    Les plus de l'ouvrage :
    - Cet ouvrage est composé de fiches classées en chapitres, qui reprennent la structure générale du règlement.
    - Les dispositions du règlement sont illustrées de nombreux schémas et enrichies de multiples contributions, qui viennent les expliquer et les préciser.
    - Plusieurs outils pratiques sont proposés au début de chaque volume, tels qu'une table des matières détaillée, une table chronologique des textes réglementaires présentant l'ensemble des textes officiels composant le règlement (textes fondateurs et textes modificatifs) ou encore un index.
    Pour qui ? :
    Cet ouvrage s'adresse aux maîtres d'ouvrage, concepteurs et aux exploitants qui trouveront dans ce livre l'ensemble des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en oeuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s'y référeront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.

  • Toutes les dispositions réglementaires commentées pour prévenir le risque incendie dans les ERP.

    6e édition : à jour des dernières modifications du règlement par les arrêtés du 10 mai 2019.
    Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité.
    Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 6e édition intègre deux arrêtés en date du 10 mai 2019, qui traitent de l'emploi possible, sous conditions, de certains fluides frigorigènes inflammables, et qui modifient les articles REF encadrant les refuges de montagne. Par ailleurs, l'instruction technique n° 249 relative aux façades est complétée par une nouvelle version du document relatif aux façades bois et à la propagation du feu par les façades.
    Ce premier volume rassemble les dispositions générales : généralités (articles GN, GE), construction (articles CO), aménagements intérieurs, décoration et mobilier (articles AM), désenfumage (articles DF), chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installations d'eau chaude sanitaire (articles CH), installations au gaz (articles GZ), installations électriques (articles EL), éclairage (articles EC), ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (articles AS), grandes cuisines et installation d'appareils de cuisson (articles GC), moyens de secours (articles MS). Il présente également les instructions techniques relatives au désenfumage, aux atriums et aux façades.
    Les articles du règlement sont commentés et illustrés de nombreux schémas. Ils sont regroupés dans des fiches et classés par chapitres reprenant la structure générale du règlement.

    Les plus de l'ouvrage :
    - Cet ouvrage est composé de fiches classées en chapitres, qui reprennent la structure générale du règlement.
    - Les dispositions du règlement sont illustrées de nombreux schémas et enrichies de multiples contributions, qui viennent les expliquer et les préciser.
    - Plusieurs outils pratiques sont proposés au début de chaque volume, tels qu'une table des matières détaillée, une table chronologique des textes réglementaires présentant l'ensemble des textes officiels composant le règlement (textes fondateurs et textes modificatifs) ou encore un index.
    Pour qui ? :
    Cet ouvrage s'adresse aux maîtres d'ouvrage, concepteurs et aux exploitants qui trouveront dans ce livre l'ensemble des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en oeuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s'y référeront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.

  • Un guide pratique et opérationnel qui suit la chronologie d'une opération immobilière.
    Thèmes abordés :
    Mission des intervenants.
    Marchés de l'immobilier : les secteurs porteurs.
    Production de l'immeuble :maitrise des contraintes techniques, utilisation de l'immeuble : réglementation des baux, transfert de propriété : les étapes qui précèdent la vente, valorisation de l'immeuble : enjeux économiques liés à la propriété.
    Chaque fiche rassemble l'essentiel : acteurs, réglementation, procédures, mise en oeuvre et écueils à éviter.
    À jour de la loi Elan, du Code de la commande publique et de la réforme du droit des assurances.

  • La paille, utilisée comme remplissage isolant et support d'enduit, trouve sa place dans de nombreux projets de construction : maisons individuelles mais aussi bâtiments publics et immeubles d'habitation. Les règles professionnelles CP 2012 révisées accompagnent cet essor en fédérant les professionnels autour des bonnes pratiques.

    Cette troisième édition, réorganisée et augmentée de chapitres par familles de systèmes constructifs, est complétée de nouvelles illustrations et enrichie de retours d'expérience. Une carte du risque de mouillage des façades, accompagnée de conseils pour le choix des parements les plus appropriés, aide à la prise en compte des contraintes climatiques lors de la conception.

    L'ouvrage détaille les propriétés du matériau botte de paille, les systèmes constructifs liés à l'usage de la paille (ossatures, isolation), la gestion des interfaces entre corps d'état (menuiseries, équipements techniques), ainsi que la mise en oeuvre des enduits, des bardages et des vêtures.

    De nombreux documents pratiques sont proposés en annexe : cahier des charges, bordereaux, procédures et fiches de contrôle qualité, méthodes de calcul, cartes des conditions climatiques, etc.

    Ces règles professionnelles s'adressent aux maîtres d'ouvrage et aux maîtres d'oeuvre (bureaux d'études, architectes, entrepreneurs et artisans) intéressés par les pratiques d'écoconstruction.

    Elles constituent à la fois un guide pour les constructeurs, un support pour les formateurs et une garantie pour les assureurs.

  • Les constructeurs ont la responsabilité des travaux qui leurs sont confiés. Cette responsabilité peut être engagée pendant ou après les travaux sur des bases juridiques différentes.
    Son régime juridique diverge selon que l'on se place en droit privé - régi par le Code civil - ou en droit public. Dans ce dernier cas, le droit applicable est issu de la jurisprudence du Conseil d'État.
    Le Traité de responsabilité des constructeurs explique et détaille le régime juridique applicable. Sont ainsi examinés :
    - la responsabilité contractuelle des constructeurs ;
    - la responsabilité délictuelle des constructeurs ;
    - la réparation du préjudice ;
    - l'acte de construction et l'assurance ;
    - les pièges du règlement des litiges ;
    - le régime de responsabilité issu de la directive européenne sur la responsabilité du fait des produits défectueux.
    Ainsi, quel que soit l'intervenant concerné, cet ouvrage apporte pour chaque étape des marchés de travaux une analyse exhaustive des textes (dans leurs versions successives en y incluant les plus récentes) et de la jurisprudence qui les interprète ; il livre une synthèse d'une matière où, plus que dans toute autre, textes et jurisprudence s'enchevêtrent et se répondent.

  • Une société dispose d'une dimension patrimoniale lorsqu'elle est propriétaire directement ou indirectement de l'essentiel du patrimoine immobilier qu'elle utilise. Elle désire procéder à « l'externalisation » de ses actifs immobiliers, afin de bénéficier d'un important apport de trésorerie, tout en poursuivant l'exploitation de son fonds de commerce dans les locaux qu'elle occupe.
    Cette stratégie demande une préparation importante, d'autant plus que plusieurs solutions sont envisageables, dont on peut brièvement faire une présentation.
    Il existe divers modes pour une « externalisation immobilière » (cession, transfert de créances de loyer, etc.).
    L'objectif de cet ouvrage est de faire le point sur les opérations d'externalisation.
    Après un rappel historique, l'ouvrage apporte les clefs pour permettre à un directeur immobilier de faire les choix les plus adaptés, en analysant les enjeux financiers, fiscaux, juridiques, etc.
    Ainsi, la première partie de l'ouvrage présente les différentes formes d'externalisation qui s'offrent aux entreprises, et les critères de choix pour déterminer le mode le plus adapté. Il détaille ensuite l'étude de la faisabilité, le lancement et l'exécution du projet d'externalisation puis la vie de l'entreprise après l'exécution.
    Dans une seconde partie, l'étude du marché actuel et les différentes périodes ayant marqués le secteur sont abordées.
    Elle présente également les enjeux de la création de valeur, les différents cycles, les normes et les différentes alternatives possibles. Cette partie est conclue par des exercices d'application L'ouvrage se termine sur l'analyse de cas pratiques détaillés qui permettent de comprendre rapidement chaque notion.

  • Solution leader de modélisation des données du bâtiment (BIM), Autodesk® Revit®, dédié à la technologie BIM, permet un travail collaboratif pluridisciplinaire à
    travers une maquette numérique pour tout projet de construction ; sa version dédiée aux fluides (chauffage, ventilation, climatisation, électricité et plomberie) permet une modélisation précise, une coordination avec tous les acteurs du projet, la création et le dimensionnement de réseaux sanitaires, électriques ou de chauffage complexes.
    Véritable mode d'emploi du logiciel, cet ouvrage, le plus complet du marché, a été conçu pour vous familiariser avec les concepts de la création de modèles MEP, des principes de la conception de réseaux ou de circuits à l'édition de la documentation (nomenclatures, feuilles, rendu d'images et visite virtuelle, plans, etc.). Vous y découvrirez l'interface utilisateur et les fonctionnalités clés du logiciel. Ce véritable guide vous permettra de mettre à profit les fonctionnalités pour créer, modifier, analyser, documenter le modèle paramétrique et effectuer tous types de simulations.
    Particulièrement pédagogique, ce manuel propose :
    o de nombreux cas pratiques pour découvrir en détail chaque fonctionnalité du logiciel ;
    o des conseils et astuces éprouvés par les formateurs d'ASCENT pour optimiser votre pratique ;
    o des exercices de prise en main du logiciel grâce à des fichiers d'entraînement dédiés (fournis sur simple demande).
    Que vous soyez ingénieur, technicien ou projeteur dans un bureau d'études techniques fluides, dans un bureau de contrôles ou dans une entreprise de chauffage, d'électricité ou de plomberie, ce manuel vous accompagnera au
    quotidien pour tirer pleinement parti du BIM, en gagnant en efficacité à chaque étape du projet, dans la réalisation des documents finaux, tout en améliorant la qualité générale des produits livrés à vos clients.
     

  • VRD - Voirie et réseaux divers traite de la mise en place, d'un point de vue
    réglementaire et technique, des réseaux secs et humides raccordés aux bâtiments. Après une présentation des notions générales de voirie, ce guide :
    o détaille chaque étape de création d'un réseau enterré d'eau, depuis les
    études hydraulique et environnementale du projet à la réception des ouvrages, en passant par le choix des matériaux et l'exigence de potabilité ;
    o définit la démarche de conception d'un réseau d'assainissement, précise les spécificités des ouvrages principaux et annexes, et décrit les caractéristiques
    dimensionnelles et le comportement mécanique des matériaux soumis aux actions du sol environnant ;
    o synthétise les principes généraux de l'ANC et l'essentiel des dispositions techniques de mise en oeuvre, d'entretien et d'exploitation des différentes filières visées par la norme NF DTU 64.1 et la réglementation ;
    o détermine les règles de construction des postes de livraison d'énergie et des locaux de service, définit les conditions de mise en oeuvre des canalisations
    enterrées et aériennes, et fournit, en complément des règles générales, des prescriptions et recommandations concernant les chaufferies non classées, la pénétration des réseaux dans le bâtiment, et les installations de protection contre la foudre.
    De nouvelles fiches sur le dimensionnement et le marquage au sol des chaussées, les travaux de voirie en présence d'amiante, le dimensionnement des bassins d'orage, le choix des matériels et les systèmes de conduits encastrés pour  l'alimentation électrique viennent compléter la mise à jour de l'ouvrage.
    Ce manuel pratique est destiné aux maîtres d'ouvrage qui y trouveront une
    synthèse des exigences réglementaires, et aux maîtres d'oeuvre qui s'en serviront comme d'un aide-mémoire rassemblant les données utiles pour leurs opérations.
     

  • Ce livre développe les éléments de passation et d'exécution des marchés privés de travaux.

  • L'outil pour atteindre les objectifs de réduction des dépenses avant 2020.
    Institué par la loi n° 2009-967 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (dite « loi Grenelle I »), le contrat de performance énergétique (CPE) est un partenariat entre un maître d'ouvrage et un opérateur qui organise la mise en oeuvre d'un objectif d'efficacité énergétique. Cette loi impose que les bâtiments publics réduisent de 40 % leurs consommations énergétiques d'ici 2020. Cet ouvrage présente et décrypte la conception, le financement et la mise en oeuvre des contrats de performance énergétique. Ainsi :
    - il analyse la fixation des objectifs d'amélioration de performance énergétique et l'évaluation économique de leur réalisation ;
    - il propose des solutions de financement adaptées et une méthodologie pour déterminer le contrat le plus adéquat (marché public, partenariat public-privé, bail emphytéotique), en fonction des objectifs de performance énergétique fixés et des contraintes de chaque opération ;
    - il fournit 2 études de cas - un marché public de performance énergétique et un contrat de partenariat de performance énergétique - et offre un retour d'expérience afin de cerner les enjeux et les contraintes liés à l'organisation et à la gestion d'un contrat.
    De nombreux schémas et tableaux permettent une compréhension rapide des montages financiers et des différents calculs de coût et d'économie. Cet ouvrage s'adresse aux responsables de marchés publics, juristes des collectivités, chefs de services, responsables des services techniques qui trouveront dans cet ouvrage les clés pour élaborer, proposer ou suivre la mise en oeuvre d'un CPE.

  • L'encadrement des marchés publics et des concessions repose désormais sur un texte unique : le Code de la commande publique. Cet ouvrage traite uniquement des marchés publics. Il met la réglementation applicable aux marchés de travaux à la portée des entrepreneurs soucieux de remporter des marchés et de les exécuter dans de bonnes conditions.
    Structuré en courts chapitres, cet Abrégé permet de trouver une réponse rapide à toute question. Il définit tant les acteurs que les principes généraux, aborde les règles de la passation des marchés (publicité, procédures, dématérialisation...) ainsi que la gestion du contrat et du chantier (exécution, prix, paiement et réception). Enfin, une nouvelle partie est consacrée à la sous-traitance.
    De nombreux schémas, tableaux récapitulatifs, focus et points de vigilances aideront le lecteur à sécuriser son action et à mettre en oeuvre les solutions adéquates.
     

  • L'édition 2017 consacrée à l'organisation territoriale de l'État :
    Implantation de l'État et des services publics sur le territoire (réorganisation des finances publiques, avenir des sous-préfectures, restructuration des académies, agences régionales de santé, les chambre des métiers, etc).
    Chroniques législatives et réglementaires.
    Base de données jurisprudentielle de l'année échue.

  • L'immobilier public

    Collectif

    L'immobilier public recouvre différents types de biens dont les personnes publiques peuvent être propriétaires, locataires à titre onéreux ou gratuit.

    Didactique, cet ouvrage permet de découvrir le fonctionnement de la gestion de l'immobilier public ; il présente et analyse les règles de la gestion de l'immobilier public, permet de découvrir les enjeux et l'intérêt de mettre en place une gestion réussie des biens.

    Tous les types de biens publics sont analysés, qu'ils soient gérés par l'État, ses opérateurs ou par les collectivités territoriales.
    Après avoir défini ce qu'est un bien public, les avoir classés, déterminés quelle en serait la gestion adéquate à adopter en fonction du type de bien tout en adaptant celle-ci aux problématiques nouvelles, cet ouvrage démontre l'intérêt d'une professionnalisation des acteurs concernés.

  • L'expertise construction vise à permettre l'analyse des désordres d'un ouvrage en vue de déterminer les solutions techniques appropriées à sa réparation et à sa pérennité.
    Au-delà de la compétence technique, l'expert doit posséder une culture juridique et connaître les procédures pour gérer ses dossiers et échanger avec l'ensemble des interlocuteurs concernés, que ce soit avec l'assureur, le juge, le propriétaire ou le constructeur.
    Cette deuxième édition de Expertise construction analyse et présente de manière exhaustive l'ensemble des diverses procédures concernées et des étapes à suivre.
    Du recours préventif à l'expert au cours des travaux aux principaux types d'expertise (responsabilité décennale, dommages-ouvrage, responsabilité civile construction, diagnostic technique, et.), en passant par la délimitation du rôle de l'expert construction et l'aspect contentieux, cet ouvrage permet de mieux maîtriser les aspects de cette matière.
    En annexe, l'ouvrage est enrichi de modèles de rapports d'expertise, de lettres types et d'exemples de dossiers d'expertise de dommages ouvrage.

  • L'Union européenne a mis en place d'ambitieux objectifs de développement des énergies renouvelables à l'horizon 2020.
    La politique communautaire reconnaît le rôle clé des collectivités territoriales dans la traduction concrète de ces objectifs et met à leur disposition une variété d'aides au financement des projets (notamment pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre, le développement des sources locales et renouvelables d'énergie et l'amélioration de la qualité de l'air, etc.).
    C'est pourquoi l'édition 2013 du DGCT y consacre sa première partie (Études). Sont notamment évoquées les problématiques qui peuvent se poser en matière de concessions de distribution d'énergie, de développement des énergies renouvelables (éolien et photovoltaïque), de solidarité entre territoires en matière de tarification et la régionalisation des politiques énergétiques à travers l'élaboration des schémas régionaux climat air énergétique (SRCAE).
    La seconde partie de l'ouvrage (Chroniques) présente toutes les évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l'année échue dans le domaine des collectivités. Il aborde ainsi une grande diversité de disciplines : fonction publique territoriale, économie, droit pénal de la gestion locale, etc.
    Écrit par des chercheurs de la communauté scientifique liée au GRALE, le DGCT est un forum de réflexion et une d'encyclopédie de la décentralisation en France et en Europe.

  • Qu'elle soit publique ou privée, la maîtrise d'ouvrage est au coeur de l'acte de construire. De la définition des besoins à la réception des ouvrages, ses missions sont variées : elle détermine la localisation, définit le programme, arrête l'enveloppe financière prévisionnelle, assure le financement, choisit le processus avec les maîtres d'oeuvre et entrepreneurs qu'il choisit, détermine les modalités de consultation, etc.

    Contenant plus de 700 entrées classées par ordre alphabétique, ce livre fournit toutes les définitions importantes en matière de droit de la construction mais également des droits connexes pouvant intéresser la maîtrise d'ouvrage : droits des contrats et marchés, de l'urbanisme, de l'aménagement, de l'immobilier, des assurances, etc.

    Les mots sélectionnés permettent de mettre en oeuvre une notion juridique courante ou délicate - avis d'appel public à la concurrence, cotraitance, etc. -, de mettre en pratique en toute sécurité des procédures techniques ou juridiques - DICT, l'emprise au sol, etc.

    Véritable dictionnaire des difficultés de la maîtrise d'ouvrage, chaque définition décrit les bonnes pratiques à mettre en oeuvre mais attire également l'attention sur de nombreux points de vigilance pour sécuriser au maximum le déroulement d'une opération.

    Chaque entrée présente une définition, le cadre législatif et réglementaire de la notion ainsi que la jurisprudence y étant afférente.

  • Dans le contexte actuel de hausse constante du prix des énergies et des risques de bouleversements climatiques, les économies d'énergie, la performance énergétique et le développement des énergies renouvelables constituent l'un des défis majeurs de l'aménagement durable du territoire.

    Ce guide, illustré de nombreux tableaux et schémas, est un outil pratique qui permet d'intégrer, à chaque étape du projet d'aménagement, l'énergie. Il s'appuie sur de nombreux exemples, cas concrets, méthodologies éprouvées et réalisations exemplaires.

    Il poursuit deux objectifs :
    - faire prendre en compte la préoccupation énergétique le plus en amont possible dans les projets d'aménagement ;
    - identifier les étapes clés et la chaîne contractuelle qui permettent au maître d'ouvrage de respecter les objectifs qu'il s'est fixés.

    La première partie est construite autour de quatre grandes phases : planification urbaine ; préfiguration du projet, conception du projet, réalisation du projet. La seconde partie est constituée de fiches pratiques thématiques et d'un cahier des charges pour une étude de faisabilité sur le potentiel d'énergies renouvelables.

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