Direction Des Journaux Officiels
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Entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine (CCNIE°
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 6 Septembre 2017
- 9782110771711
Législation et réglementation de la convention collective des entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine (CCNIE) Convention collective nationale étendue - IDCC 43 - 20e édition. Conventions collectives N°3100 ...
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Exploitation cinématographique ; étendue ; IDCC 1307 (10e édition)
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 14 Juin 2013
- 9782110767943
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Sucreries, sucreries-distilleries et raffineries de sucre
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 5 Juillet 2011
- 9782110766236
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Hotellerie de plein air ; IDCC 1631 (6e édition)
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 14 Juin 2013
- 9782110767776
Législation et réglementation de la convention collective de l'hôtellerie de plein air ...
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Entreprises de travail temporaire
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Convention Collective Etendue
- 4 Février 2011
- 9782110766342
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Societes de ventes volontaires de meubles aux encheres publiques et offices de - commissaires-priseu
Collectif
- Direction des journaux officiels
- 30 Mars 2010
- 9782110766021
1e édition - Mars 2010. Convention collective nationale du 17 décembre 2008, étendue par arrêté du 23 décembre 2009. ...
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Personnel des administrateurs et des mandataires judiciaires ; édition 2009
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 17 Mars 2009
- 9782110764737
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Bâtiment Etam ; IDCC 2609 (19e édition étendue)
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 6 Novembre 2013
- 9782110768193
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Cabinets d'avocats
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Convention Collective Nationale
- 9 Février 2013
- 9782110767707
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Activités de marché financiers (édition 2011)
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 4 Février 2011
- 9782110766335
4e édition.- Janvier 2011 Convention collective nationale du 11 juin 2010 ...
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édition phonographique ; CC 3361
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 30 Mars 2010
- 9782110765314
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Voyageurs, représentants, placiers (édition 2009)
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 26 Mars 2009
- 9782110764973
Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers du 3 octobre 1975, étendu par arrêté du 20 juin 1977 En annexe I, la liste des organisations patronales qui se sont exclues du champ d'application de la convention collective nationale interprofessionnelle du 3 octobre 1975. ...
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Travaux publics : accords nationaux (4e édition)
Collectif
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- Conventions Collectives
- 11 Janvier 2012
- 9782110766403
Législation et réglementation de la convention collective des Travaux publics : accords nationaux. ...
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Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) ; IDCC 1487 (8e édition)
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 16 Janvier 2014
- 9782110768186
Législation et réglementation de la convention collective de l'horlogerie-bijouterie, commerce de détail. ...
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Personnel des cabinets medicaux ; IDCC 1147 (18e édition)
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 20 Novembre 2013
- 9782110768292
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Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 16 Avril 2014
- 9782110768407
Législation et réglementation de la convention collective du Commerce détail et gros, à prédominance alimentaires ...
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Charcuterie de detail n 3133 2010 - etendue idcc : 953
Collectif
- Direction des journaux officiels
- 2 Avril 2009
- 9782110763198
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Distribution des papiers et cartons commerce de gros (oetam) n 3158 2005 - etendue idcc : 802
Collectif
- Direction des journaux officiels
- 8 Décembre 2005
- 9782110745606
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Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de france n 3029 -
Collectif
- Direction des journaux officiels
- 16 Mars 2006
- 9782110761330
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Travaux publics ouvriers ; IDCC 1702 (édition 2013)
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 7 Juin 2013
- 9782110767837
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Prestataires de services - secteur tertiaire ; IDCC : 2098 (6e édition)
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 11 Avril 2014
- 9782110768377
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Notariat ; brochure 3134, IDCC:2205 (8e édition)
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Convention Collective Etendue
- 25 Février 2012
- 9782110767004
Législation et réglementation de la convention collective du notariat. ...
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Code de l'éducation
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Codes Officiels
- 23 Février 2013
- 9782110767684
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Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'oeuvre Loi (édition 2011)
Collectif
- Direction des journaux officiels
- Legislation Et Reglementation
- 30 Mars 2011
- 9782110766359
Conçu comme un outil technique, ce guide a comme ambition d'aider les maîtres d'ouvrages publics à la négociation des rémunérations de maîtrise d' uvre. Il a été rédigé à l'issue d'une concertation approfondie entre maîtres d'ouvrage et professionnels de la maîtrise d' uvre. S'il n'a pas de valeur r...
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