Environnement

  • Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planète, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens).
    L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau consacré par la Constitution depuis 2005 comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement et à la jurisprudence du Conseil constitutionnel.
    La nouvelle edition rend compte d'une série de réformes d'apparence mineures mais qui en réalité contribuent, selon les cas, à renforcer la protection de l'environnement ou au contraire à la diminuer. C'est notamment au nom de la simplification et de l'allègement des procédures qu'on été introduites plusieurs réformes procédurales a priori anodines mais qui en réalité diminuent certains droits relatifs à la participation du public, par exemple en matière d'enquêtes publiques. La grande loi sur la biodiversité et les paysages de 2016 est celle qui a le plus répondu aux exigences nouvelles en matière d'environnement. Plusieurs réformes touchent à la fois l'environnement et d'autres secteurs comme le patrimoine, l'urbanisme ou l'agriculture, dans la mesure où , conformément au principe d'intégration, les autorités publiques s'efforcent d'introduire l'environnement dans toutes les politiques sectorielles. On peut citer à cet égard les réformes de 2016 sur l'architecture et le patrimoine, sur l'autorité environnementale, sur la création des missions régionales de l'autorité environnementale, sur l'information et la participation du public; de 2017 sur l'autorisation environnementale par fusion de procédures.

  • L'ouvrage évalue les potentialités du droit de l'environnement aujourd'hui, en croisant le réalisme sociologique de ses usages et effets, l'étude de ses techniques spécifiques, et l'apport des valeurs qu'il entend poursuivre.

  • Est-il encore temps d'agir pour limiter le réchauffement climatique ?

    La réponse des citoyens est sans équivoque. Prenant acte de l'échec de la gouvernance internationale (les fameuses COP), ils sont entrés dans une « colère verte » qui les conduit souvent devant les tribunaux : victoire de la fondation Urgenda et de 894 citoyens contre l'État néerlandais en 2018 ; « Affaire du siècle » initiée en France en mars 2019 et faisant suite à la pétition qui a recueilli 2 millions de voix pour dénoncer l'inaction climatique de l'État ; multiples procès, intentés au nom d'enfants (Our Children's Trust aux États-Unis) ou d'entités naturelles considérées comme des personnes dotées de droits (fleuves ou forêts en Amérique latine et en Nouvelle-Zélande).

    Ce livre présente et analyse ces procès inédits où se joue désormais le sort du climat. La notion de « bien commun » devrait y tenir un rôle central, conduisant à redéfinir les responsabilités de chacun : individus, entreprises, États. Enfin, la mobilisation et ses arguments se diffusent partout, rendant impossible le statu quo climatique...

  • Selon les experts de l'ONU, nous nous dirigeons vers un réchauffement climatique d'au moins 3 voire 4 °C avant la fin du siècle. Le droit se découvre déjà derrière le combat mené. On connaît l'importance du droit international public, moins celui du droit interne, qui par l'action de l'État prévoit des législations s'inscrivant dans la lutte contre le changement climatique. La régulation climatique foisonne et peine à se comprendre. Elle invite le juriste à lire le droit et le faire connaître, tant à la clé, c'est l'efficacité qui est en jeu. Lire, comprendre et mettre en évidence la manière dont le droit appréhende, peut appréhender et pourrait appréhender le réchauffement climatique, c'est fournir à ses éventuels « utilisateurs » les armes dont ils peuvent disposer. Le droit se plaît aussi à la créativité, il bouge, il se transforme. Au soutien des forces sociales et scientifiques, les juristes dans leur ensemble ont leur rôle à jouer, qu'ils soient créateurs ou contrôleurs du droit, qu'ils le revendiquent ou l'appliquent. « Lisibilité » et « créativité » pour que le droit participe, à sa hauteur, à la lutte contre le changement climatique : voici les deux mots qui ont guidé les auteurs du projet.

  • Très documenté, cet ouvrage se présente à la fois comme une ressource pédagogique et doctrinale. Reposant sur une analyse diachronique du droit de l'environnement, il met en relief les évolutions qui le traversent et souligne la densité des liens qu'il entretient avec les autres branches du droit. Alternant les développements théoriques et pratiques, ce Cours propose une approche dynamique et réflexive du droit de l'environnement, riche en références jurisprudentielles, textuelles et doctrinales. S'il est principalement destiné à un public universitaire, il est de ce fait susceptible d'intéresser également les candidats aux concours et les praticiens.
    L'ouvrage inclut les lois MAPAM (loi n° 2014-58, 27 janv. 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles), la loi ALUR (loi n° 2014-366, 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové) et enfin la loi LAAAF (loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt).

    Cette deuxième édition intègrera la loi de Transition énergétique pour la croissance verte ainsi que la loi Biodiversité. Elle sera également à jour des ordonnances et décrets relatifs à l'évaluation et à la plannification environnementales, à la participation du public et à la création de l'autorisation environnementale. Les lois transversales y seront également abordées à travers la loi de 2016 relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine, la loi Sapin, la loi ESSOC et la loi ELAN.

    Une actualisation importante a été apportée sur le droit de l'eau, sur le droit des installations classées, sur le droit de l'air et du climat, sur le droit des déchets et le droit des risques.

  • Cet ouvrage se propose d'identifier les outils juridiques, alternatifs à la réglementation classique, susceptibles de permettre la préservation et l'usage des biens au regard de leur intérêt écologique (eau, sols, habitats naturels, biodiversité...). Jusqu'à une période récente, les normes environnementales ont essentiellement pris la forme de règles administratives à l'échelon national ou local. Cette réglementation « descendante » s'impose aux acteurs économiques en limitant leur liberté d'entreprendre et de disposer de leur patrimoine. La conséquence est un ordre juridique écologique perçu comme exogène et polluant les règles traditionnelles du droit des biens, à commencer par le droit de propriété. La transition écologique de nos sociétés modernes invite à dépasser ces oppositions classiques.
    L'enjeu de la réflexion est, en premier lieu, de repenser les notions du droit des biens à l'aune des considérations écologiques : par exemple comment la propriété, droit absolu et exclusif, peut-elle participer au défi de la préservation et du partage des ressources naturelles ? De nouveaux concepts (le patrimoine commun, les biens communs, la transpropriation) devront également être discutés pour comprendre leur rôle (complémentaire ? dérogatoire ?) par rapport aux instruments ancestraux du droit des biens.
    En second lieu, les interventions devront identifier les techniques, anciennes comme nouvelles, du droit des biens pouvant être mobilisées dans l'objectif de protection de la nature : servitudes de droit privé, démembrements de la propriété, obligations réelles environnementales créées par la loi biodiversité du 8 août 2016, propriété collective, associations syndicales, fiducie à objectif environnemental...

  • L'environnement ne désigne pas la seule nature, et n'est pas non plus synonyme de géographie physique ou d'écologie mais englobe l'ensemble des relations d'interdépendances entre l'homme, les sociétés et les composantes physiques de la nature.
    Cet ouvrage présente la manière dont la géographie traite de l'environnement : quelles sont les relations entre le système naturel et les sociétés ? Comment évaluer les risques, les nuisances, les ressources et les patrimoines, par définition aux interfaces de la nature et de la société ? Comment gérer l'environnement au travers de choix d'aménagement ?
    Qui sont les acteurs en présence ? Quelle action publique est envisageable entre ces différents partenaires ?
    Un large panorama sur une notion centrale en géographie, assorti de nombreux exemples et d'études de cas localisées.

  • Pour la planète

    Cohn-Bendit/Gaudot

    • Dalloz
    • 22 Avril 2009

    Individus ou communautés les hommes ont des racines.
    Totalité ronde et proche, la planète est une maison. dont le feu menace les murs aujourd'hui. epuisement des ressources naturelles, pollutions multiples, destruction de la couche d'ozone, effet de serre : la terre des hommes n'est pas seulement belle - elle est fragile. la défense de la planète et la prise de conscience environnementale au niveau mondial est une histoire récente - d'abord sur des sujets précis, très datés comme le nucléaire, puis de plus en plus autour des problématiques du développement.
    Mais c'est en fin de compte le changement climatique et les limites d'un modèle de développement consommateur de ressources finies qui forgent la prise de conscience contemporaine, rythmée par quelques cataclysmes ponctuels spectaculaires (tempête de 1999, cyclone katrina de 2004, etc. ). la conservation et l'action écologiques sont relativement anciennes, mais c'est dans ce mouvement de prise de conscience que se forgent les trois piliers de l'écologie politique (activisme, ong et partis politiques) dont la conjonction a pu faire évoluer le droit de l'environnement-en particulier dans cet espace privilégié pour l'écologie politique que représente l'union européenne.
    A la croisée des hard et soft law, les textes sélectionnés ici cherchent à retracer cette prise de conscience et la construction d'un droit de l'environnement mondial, européen et national.

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  • Plus de deux siècles se sont écoulés depuis les premières décisions juridictionnelles rendues dans le domaine de ce que l'on n'appelait pas encore l'environnement industriel, dépassant les troubles de voisinage, pour se confronter au contentieux plus technique né de l'application du décret du 15 octobre 1810 relatif aux manufactures et ateliers insalubres, incommodes ou dangereux, lequel peut être considéré comme la première mise en forme scientifico-juridique du futur droit de l'environnement tel qu'en lui-même aujourd'hui.
    Il est venu aujourd'hui nécéessaire de rationnaliser l'étude de cette jurisprudence foisonnante, de rechercher les décisions marquantes et de les analyser en mettant en évidence la façon dont elles structurent le droit de l'environnement. Ce qu'il faut comprendre comme un grand arrêt.

  • La notion ne cesse d'être mobilisée aujourd'hui. Elle traduit le constat d'une évolution des pratiques sociales : les biens seraient davantage mis en partage. Logiciel libre, habitat participatif, vélos ou voitures en usage successif, entreprise qui serait le « bien commun » de toutes les parties prenantes : la notion envahit tous les domaines de la vie, allant de la culture, l'environnement et l'urbanisme à la santé, au travail et à la technologie. Si la mobilisation est intense, c'est que la notion autorise à penser le changement social sur la base d'un réinvestissement du collectif, des communautés, du partage et de l'usage. Elle réinterprète les valeurs fondatrices des sociétés contemporaines. Ainsi, les communs sont irrémédiablement liés au rôle de l'État, de la propriété et de la démocratie. Ils sont à la fois une réflexion théorique, un débat politique et un lieu d'expériences citoyennes. Ce dictionnaire, placé à mi-chemin entre le vocabulaire et l'encyclopédie, est un véritable outil de compréhension du phénomène dans les différents champs où il intervient.

  • On a longtemps vendu à l'opinion publique l'illusion aujourd'hui hautement inflammable d'une transition écologique merveilleuse, qui créerait emplois et richesses pour tous, tout en redonnant à la nature son lustre d'antan. Cette caverne d'Ali Baba n'existe pas. Au contraire, quoi que l'on fasse, la lutte pour le climat est attentatoire au pouvoir d'achat. Elle nous oblige à nous détourner à moyen terme de cette énergie fossile qui a fait notre fortune pendant deux siècles et à demander aux pays en développement d'en faire autant. Cette guerre pour le climat ne pourra se gagner sans la mobilisation de chacun. Cela nécessite d'appliquer le principe pollueur-payeur, en imposant un prix universel du carbone reflétant la valeur du dommage qu'il génère, quitte à le compenser pour les plus pauvres. Mais les Français sont-ils prêts à sacrifier un peu de leur bien-être aujourd'hui pour améliorer beaucoup le bien-être d'autrui, même si cet autrui n'est essentiellement pas français, et qu'il n'est probablement même pas encore né ? Pour la plupart, ici et ailleurs, la fin du mois passe avant la fin du monde. Ce constat dérangeant pose la question de nos responsabilités envers l'humanité.

  • Quels sont les risques environnementaux du nucléaire ? Le nucléaire coûte-t-il vraiment moins cher ? le nucléaire peut-il sauver le climat ? Quelle est la stratégie de la France ?
    Autant de questions délicates qui ponctuent le débat sur le nucléaire depuis quelques années, et auxquelles la journaliste Géraldine Woessner apporte des éléments de réponse.

    Fidèle à l'esprit des Nuls, cette nouvelle collection propose d'aider les lecteurs et lectrices à comprendre les enjeux des grands débats d'aujourd'hui et à se faire une opinion.
    Sur chaque sujet, un expert contextualise le débat puis expose les points de vue contradictoires d'une manière simple et pédagogique de façon impartiale.

  • L'humanité serait-elle entrée dans le « pot au noir », cette zone au milieu des océans où les vents qui soufflent en sens contraires se neutralisent ou se combattent ? Dans un monde pris dans ces tourbillons, entre paralysie et naufrage, où trouver la boussole qui permettrait d'en sortir ?   Pour échapper au désordre, stabiliser l'instable et penser l'imprévisible, il ne suffit pas de placer l'humanité et ses valeurs au centre du monde, comme a tenté de le faire la Déclaration universelle des droits de l'homme en 1948. Il faut réguler les vents autour de principes communs et inventer la boussole d'un humanisme élargi à la planète qui guiderait les humains sur les routes imprévisibles du monde.

  • La France et l'Europe sont frappées d'immobilisme depuis bien trop longtemps. Pourquoi ? Parce qu'elles restent prisonnières de modèles économiques mortifères, non pas fondés sur l'investissement dans l'avenir mais sur la priorité exclusive donnée aux équilibres budgétaires.
    Cet ouvrage raconte pourquoi et comment nous en sommes arrivés là ? Et comment Bercy et les lobbies entretiennent cette logique funeste dont il est urgent de sortir ?
    Cette transition nécessaire, qui met au coeur la question écologique, doit d'abord être pensée ensemble, politiquement - dans le cadre des traités actuels -, plutôt que par l'unique prisme économique.
    La démission de Nicolas Hulot - qui préface l'ouvrage -, l'a rappelé : à l'heure où la mise en oeuvre d'un véritable plan Marshall vert est indispensable, le déficit budgétaire ne peut plus être l'Alpha et l'Omega des politiques publiques. Aucune règle n'empêche d'agir. Les marges de manoeuvre existent et ce livre est une invitation pressante à profiter des flexibilités que les traités européens autorisent.

  • Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l'homme, n'est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la protection de l'environnement s'est aujourd'hui banalisée, au point d'inspirer la réglementation d'activités quotidiennes : gestion de l'eau, de l'air, protection contre le bruit, élimination des déchets, etc.
    Cet ouvrage se propose d'exposer les principes fondamentaux, les institutions et les domaines du droit de l'environnement, afin d'éclairer la nature même d'un concept que le droit se donne pour mission de protéger.

  • Le monde s'emballe. Démographie, déforestation, consommation d'énergie s'accélèrent, au risque de dérégler durablement l'équilibre de la planète. Dans un premier temps, le présent livre étudie minutieusement les six enjeux environnementaux principaux : l'eau, l'air, le bruit, les déchets, les produits " propres " et sans risque, la nature elle-même.
    Dans un second temps, il propose six leviers pour l'action : les lois, les incitations économiques ou fiscales, les associations et les citoyens actifs, l'éducation à l'environnement, les recherches scientifiques, et enfin une action internationale digne de la hauteur du défi à relever.
    Jacques Vernier, ancien élève de l'École polytechnique et ancien président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, est président de l'Institut national de l'environnement et des risques industriels. Il est également l'auteur du " Que sais-je ? " sur Les énergies renouvelables.

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  • Psychose ou légitime préoccupation écologique, la question du réchauffement climatique revient à maintes occasions, sans pour autant que l'on sache précisément de quoi il s'agit : augmentation anormale des températures ? risques accrus ou évitables ? conséquence inéluctable de l'effet de serre ? imminence d'un choc climatique majeur ?
    Cet ouvrage permet de comprendre en profondeur ce phénomène physique, en offrant une présentation scientifique et claire de la situation actuelle, des différents facteurs, des évolutions envisageables et des incertitudes, sans négliger la dimension politique.
    Un outil indispensable pour ne pas être exclu des enjeux de notre nouveau siècle.

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  • Y a-t-il un sens à vouloir étendre le champ de considération morale aux êtres vivants, aux plantes, voire à l'ensemble des écosystèmes qui composent notre environnement naturel ? peut-on rendre responsable de la crise écologique actuelle le système de valeur anthropocentriste selon lequel l'homme est la mesure de toute chose ? sur le fondement de quelles normes morales convient-il de restreindre la classe des actions permises à l'égard de la nature ? telles sont les questions auxquelles les acteurs de l'éthique environnementale s'efforcent de répondre depuis une trentaine d'années.
    Ce volume entreprend de donner un accès à quelques-uns des travaux les plus importants accomplis dans ce domaine, en proposant tout d'abord une sélection des textes fondateurs, puis en livrant les pièces du débat qui a opposé les partisans du biocentrisme à ceux de l'écocentrisme, et enfin en présentant les arguments du pragmatisme écologique, du pluralisme moral, ainsi que la question de la préservation de la nature, sauvegardée, restaurée ou incarcérée.

  • On nous dit que la nature n'existe plus : de part en part intelligible, la voici enfin totalement maîtrisée.
    Maîtrisons-nous pourtant le réchauffement climatique ? Parvenons-nous à enrayer l'érosion de la biodiversité ? Maîtrisons-nous notre maîtrise ? On a brandi la menace que représenteraient pour nos démocraties certains mouvements écologistes. Mais entre ceux qui nous mettent en garde contre une crise environnementale et ceux qui n'y voient que fantasmes sociaux, qui est obscurantiste ? Et s'il s'agissait moins de choisir entre l'homme et la nature que de comprendre posément à quelles conditions un nouveau naturalisme est aujourd'hui possible ? L'ambition de ce livre est d'abord de réexaminer les termes d'un débat dont la violence a fini par masquer les enjeux.
    /> Chemin faisant, de l'histoire de la philosophie à l'analyse des politiques modernes de protection de la nature et de prévention des risques, Catherine et Raphaël Larrère posent les jalons d'une nouvelle vision de la nature. Une nature en devenir dans laquelle l'homme pourrait s'inscrire sans dommage, qu'il rendrait propre à être sa demeure, pour le présent comme pour les générations futures. Au-delà de l'opposition entre naturalisme et humanisme, ils en appellent ainsi à un bon usage de la nature, un usage écocentré.

  • 21 jours pour devenir "consomm'acteur !".

    Nous sommes tous des consommateurs et nous pouvons orienter nos achats en fonction de nos valeurs les plus profondes. Que vous soyez novice en la matière ou déjà engagé dans cette démarche, vous trouverez dans cet ouvrage un programme sur mesure pour consommer en conscience et de façon équitable.

    1 test pour faire le point sur votre consommation.
    Des missions à relever pour progresser de façon décomplexée et visualiser vos progrès en un clin d'oeil.
    Des recettes cosmétiques, culinaires et de produits ménagers, à faire vous-même.
    Des bons plans et une base solide pour faire de vraies économies !

    En famille, en couple ou en solo, vous prenez de bonnes habitudes et vous apprenez à consommer moins et mieux. Et si consommer devenait enfin un acte citoyen ?!

    "Ce livre précieux ne prétend pas apporter des solutions magiques. Il vous prend par la main et propose une succession de petits pas libérateurs qui, additionnés les uns aux autres, pourraient transformer le monde !".

    Cyril Dion

  • Vous souhaitez réduire votre impact environnemental ? Adopter des habitudes durables, tout en gagnant en qualité de vie ? Consommer moins mais mieux ? Grâce à ce Petit Livre, vous aurez toutes les clés en main pour changer progressivement et instaurer le zéro déchet dans tous les domaines du quotidien !
    Acheter en vrac et éviter le gaspillage alimentaire, réparer, recycler, donner, faire ses produits d'entretien et cosmétiques, éviter les matériaux toxiques pour l'environnement, refuser l'usage unique... à la maison ou à l'extérieur, place au zéro déchet !

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